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Ordre du Jour - cms du jour CM 15 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour CM 15 11 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Éducation,
VILLE
DE
LÉZIGNAN-CORBIÈRES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
fn
Le
30
octobre
2024
lé
on
sd
Le
Maire
de
Lézignan-Corbières
du lneneis
Aux
membres
du
Conseil
municipal
Chers
Collègues,
Je vous
prie de
bien vouloir
participer
à la séance
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
:
Le
vendredi
15
novembre
2024
à 18h
Au
Palais
des
Fêtes,
avenue
Maréchal
Foch
| Vous
trouverez
ci--dessous
les
questions
portées
à l’ordre
du jour,
accompagnées
en
pièces jointes
des
notes
explicatives
de
synthèse
conformément
aux articles
L.
2121-10
et L.
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Capi
Ordre
du
jour
Fonctionnement
des
institutions
communales
Désignation
de
la secrétaire
ou
du
secrétaire
de
séance
!
1.
Approbation
du procès-verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du 22
_
2024
2.
Liste
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le
cadre
de
l’article
L.
2122-22
du
CGCT
par
délégation
du
Conseil
municipal
:
Gestion
des
services
publics
3.
Approbation
du
choix
du
délégataire
et du
contrat
de
délégation
de
service
public
.
pour
la gestion
et l’exploitation
du
camping
municipal
— Annexes
Ressources
humaines
4.
Modalités
de recrutement
des
agents
recenseurs
pour
l’exercice
2025
5.
Adhésion
au service
de médecine
professionnelle
et préventive
du
Centre
de gestion
.
de
l’Aude
— Annexe
Finances 6.
Plan de financement
estimatif du déplacement
du poste
de police
municipale
7.
Plan
de financement
estimatif de l’aménagement
paysager
et urbain
du
Cours
de la
République
(Phase
2)
Environnement
et développement
durable
8.
État
d’assiette
et
destination
des
coupes
de
bois
dans
la forêt
communale
pour
l’exercice
2025—
Annexe
ë
Éducation,
animation
et jeunesse
9,
Convention
de
financement
dans
le
cadre
du
Fonds
d’innovation
pédagogique
au
bénéfice
de l’école
élémentaire
Françoise
Dolto
— Annexe
-
Questions
diverses
Je vous
prie de croire
chers
collègues,
à l’expression
de mes
sentiments
les meilleurs.
Mairie
- 42,
Cours
de
la
Répubiique
- 11200
KAHR&r
Corbières
“|
Tél.
04682710
32
- Fax
0468276638
wwwlezignan-corbieres.fr
.
,
.
mairie@lezignan-corbieres.fr