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Conseil Municipal - CM 11 04 12
Conseil Municipal - CM 16 04 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 16 04 11)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
GARD
MAIRIE
30260
PAARASESSRERE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
avril
2016
- Convocation
du
1e
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
le
11
avril
2016
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Brouzet
les
Quissac
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
du
Maire
Laurent
ALBEROLA.
Etaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les conseillers
municipaux
:
Présents
: ALBEROLA
Laurent
- CAZALIS
Didier —- CHASSAING
Géraldine
- GUENIOU
Patricia Ingrid
VIDAL-
SCHMITTER
Cédric.
Absents:
GOUMENT
Jérémy,
LOUETTE
Dominique
- GAUBIAC
Laurent.
Pouvoir
: VIDAL
Sandrine
a donné
pouvoir
à GUENIOU
Patricia
Secrétaire
de
séance
: CAZALIS
Didier.
Début
de
séance
: 19h
Madame
Dominique
LOUETTE
arrive à 19h30,
elle
n'a pas
pris part au
vote de
l’approbation
de la
séance
du
24
mars
2016,
et au
vote
des
taux
de
la
taxe
d'habitation,
du
foncier
bâti et non
bâti.
Approbation
séance
du
24
mars
2016:
Monsieur
Laurent ALBEROLA,
donne
lecture du compte-rendu
de la séance
du
24 mars
2016.
Le conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
des
membres
présents
le procès-verbal
de
la séance
du
24
mars
2016.
Vote
des
taux
de
la taxe
d'habitation,
du
foncier
bâti
et du
foncier
non
bâti
:
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
ne
pas
modifier
les
taux
de
la taxe
foncière
sur
le bâti,
la taxe
foncière
sur
le non
bâti
et la taxe
d'habitation,
soit
12.85%
pour
la taxe
foncière
sur
le bâti,
41.27%
pour
la taxe
foncière
sur
le non
bâti
,7.14%
pour
la taxe
d'habitation.
Cela
représente
au
total
une
recette
de
66
138
€.
Le budget
2016
préparé
par la commission
des finances
a été élaboré
à partir de cette recette fiscale.
Après
discussion
le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
de
ne
pas
modifier
les taux comme
nommés
ci-dessus.
Vote du budget primitif 2016 du budget général de la commune. Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu'il y a lieu
de
se
prononcer
sur
le budget
général
2016
dont
la
balance
tant en
dépenses
qu'en
recettes
s'établit comme
indiqué
ci-dessous
:
Section
de Fonctionnement
:
Dépenses
330
808
€
Recettes
330
808
€
Section
d'Investissement
:
Dépenses
|
213
046
€
Recettes
213
046
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
par
1 voix
contre
(Ingrid
VIDAL)
et 7
voix
pour
de
voter
le
budget
général
de
la
commune
comme
noté
ci-dessus.
Page
1 sur
2 DEPARTEMENT
DU
GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Vote
du
budget
primitif
du
service
assainissement.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
budget
2016
du
service
assainissement
dont
la balance
tant en
dépenses
qu'en
recettes
s'établit comme
indiqué
ci-dessous :
Section
de
Fonctionnement
:
Dépenses
221
864 €
Recettes
221
864
€
Section
d’Investissement
:
Dépenses
161
364 €
Recettes
161
364
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
par
8
pour
de
voter
le
budget
du
service
assainissement
comme
noté
ci-dessus.
Vote
du
budget
primitif
du
CCAS:
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu'il y a
lieu
de
se
prononcer
sur
le budget
2016
du
CCAS
dont
la balance
tant en
dépenses
qu'en
recettes
s'établit comme
indiqué
ci-dessous :
Section
de
Fonctionnement:
Dépenses
2081
€
Recettes
2081
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
par
8 voix
pour
de
voter
le
budget
du
CCAS
comme
noté
ci-
dessus. Information
diverses
SIRP Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier envoyé
par le
Président
du
SIRP
concernant
les participations.
Suite
au
départ
des
deux
secrétaires,
Ingrid
VIDAL
demande
que
les
postes
d'adjoint
administratif
2ème
classe
soient
supprimés
Cédric
SCHMITTER
demande
que
les
drapeaux
de
l'école
soient
changés,
ainsi
que
de
faire
placer
à
la
Mairie
une
enseigne
: liberté
égalité
fraternité.
Séance
levée
à 20
heures
45
LES
CONSEILLERS
Le
Maire,
Laurent
ALBEROLA
Page
2
sur
2