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Document publié le Mardi 12 avril 2011 par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 11 04 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 avril 2011 - Convocation du 05 avril 2011
L’an deux mille onze le douze du mois d’avril à vingt et une heures, le Conseil Municipal de la commune de Brouzet les Quissac s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence du Maire, Laurent ALBEROLA ...........................................................................................................
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :........................................ MM. Laurent ALBEROLA - Claude DAUDE– Didier CAZALIS –– Thierry CHAPON – Thérèse LAURENS – Patricia GUENIOU .................................................................................. Absent : Samuel FEUILLADE pouvoir à Thierry CHAPON – Olivier HEYER pouvoir à Claude DAUDE – Julien ROCHETTE pouvoir à Laurent ALBEROLA – Sandrine BARRAL pouvoir à Didier CAZALIS – Lisbeth NATHAN pouvoir à Patricia GUENIOU ....................... ___________________________________________________________________________ Approbation séance du 28 mars 2011:………………………………………………………………… Monsieur le Maire donne lecture de la séance du 01 mars 2011. Le conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents le procès-verbal de la séance du 28 mars 2011…………………….
Modification marché réseau assainissement :………………………………………………………… Monsieur CHAPON ne participe pas à la discussion de ce point de l’ordre du jour…………………….. Le maire expose au conseil municipal les options proposées pour le marché de travaux de création du réseau d’assainissement collectif…………………………………………………... Après en avoir délibéré,………………………………………………………………………… Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire,……………………………………………... par 5 voix pour, une abstention, ……………………………………………………………….. à signer la modification du marché de travaux attribué à GROUPEMENT SRC/LACOMBE BONNET/SGTP par délibération en date du 03 septembre 2010, déposé en Sous Préfecture le 21 septembre 2010,……………………………………………………………………………... pour un nouveau montant de 828 358.60 € HT soit 990 716.89 € TTC……………………….
Info sur le projet photovoltaïque :…………………………………………………………………… Monsieur le maire rappelle au conseil municipal l’avis favorable à l’étude préliminaire pour un projet de parc photovoltaïque avec la Société VALECO Ingénierie, délibéré le 09 avril 2010, transmis en Sous Préfecture le 14 avril 2010. …………………………………………… Il informe le conseil municipal de l’abandon du projet de centrale photovoltaïque de la part de la Société VALECO Ingénierie et de la résiliation de promesse de bail…………………….. Après en avoir délibéré, ………………………………………………………………………... le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la résiliation de promesse de bail entre la commune de Brouzet les Quissac et la Société VALECO
Ingénierie…………………. Demandes de subventions :…………………………………………………………………………….. Croix rouge, délégation de Quissac et Secours Populaire solidarité urgence Japon : réponses négatives à l’unanimité des membres présents………………………………………………………………….. Questions diverses :…………………………………………………………………………………… Néant……………………………………………………………………………………………. .
Fin de la séance à 21h45.