Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 24 04 04
Conseil Municipal - CM 14 04 17
Conseil Municipal - CM 16 04 11
Conseil Municipal - CM 17 04 13
Conseil Municipal - CM 21 03 30
Conseil Municipal - CM 23 03 23
Conseil Municipal - CM 25 03 27
Conseil Municipal - CM 25 04 30
Conseil Municipal - CM 23 04 06
Conseil Municipal - CM 13 03 28
Conseil Municipal - CM 25 04 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25 04 03)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Justice et droit,
Compte
rendu
de
la
séance
du
jeudi
03
avril
2025
Présents
:
Laurent
GAUBIAC,
Christian
ROCHETTE,
Cédric
SCHMITTER
,
Didier
CAZALIS,
Corine
LESTEVEN,
Valérie
ATTOUI,
Olivier
HEYER,
Patrick
BOYER,
Bernard
SOUYRIS
Représentés
:
Excusée
:Géraldine
CHASSAING.
Absents
:
Secrétaire
de
la
séance:
Corine
LESTEVEN
1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
27
MARS
2025.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la
séance
du
27
mars
2025,
le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
des
membres
présents,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
27
mars
2025.
2.
VOTE
DU
TAUX
DES
TAXES
SUR
LE
FONCIER
BATI,
SUR
LE
FONCIER
NON
BATI
ET
LA
TAXE
D'HABITATION
.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
ne
pas
modifier
les
taux
de
la
taxe
sur
le
foncier
bâti,
de
la
taxe
sur
le
foncier
non
bâti
et
la
taxe
d'habitation.
Taux
sur
la
taxe
foncière
sur
le
bâti:
37,50%
Taux
sur
la
taxe
foncière
non
bâti:
41,27%
Taux
taxe
d'habitation
:7.14%
Cela
représentera
une
recette
de
:102
891€
Le
budget
2025,
préparé
par
la
commission
des
finances,
a été
élaboré
à partir
de
cette
recette
fiscale.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
voter
les
taux
comme
mentionné
ci-dessus 3.
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
BUDGET
GENERAL
2055
.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu'il
y a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
budget
princcipal
2025
dont
la
balance
tant
en
dépenses
qu'en
recettes
s'établit
comme
indiqué
ci-dessous:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses:
349
334,39
€
Recettes:
349
334,39€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses:
412
303.23
€
Recettes:
412
303.23
€
Après
discussion,
le
conseil
municipal
vote
à l'unanimité
le
budget
primitif
principal
2025
4.
VOTE
DU
BUDGET
SERVICE
ASSAINISSEMENT
2095.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu'il
y a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
budget
du
service
d'assainissement
2025
dont
la
balance
tant
en
dépenses
qu'en
recettes
s'établit
comme
indiqué
ci-dessous: SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses:
74 316.84
€
Recettes:
74
316.84
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses:
134
979.14
€
Recettes:
134
979.14
€
Après
discussion,
le
conseil
municipal
vote
à l'unanimité
le
budget
primitif
principal
2025
5.
INFORMATIONS
DU
MAIRE
Néant Séance
levée
à
19h42
Le
Maire
Laurent
GAUBIAC