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Procès Verbal - ac0t6kayz0vtlap
Procès Verbal - ibngs687cpr12jn
Procès Verbal - il4bilc8m0xrbh
Procès Verbal - d6oyxhwkn3we9d1
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - d6oyxhwkn3we9d1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Assurance,
Mairie
de
VERRIERES Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
SE
Séance
du
7 décembre
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
sept
décembre,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
espace
culturel
Jean-Alain
LOCHON,
sous
la présidence
du
maire,
Monsieur
Christophe
VIAUD.
Etaient
présents
:
M.
VIAUD
Christophe
-
Mme
VERGNAUD
Catherine
-
M.
FROMENTEAU
Michel
-
Mme
DECHATRE
Sylvie
- M.
GIRAULT
Pierrick
—- Mme
BELLO
Valérie
- M.
BLANCHARD
Olivier - M.
CARPENTIER
Régis
- M.
DEMEESTER
Guillaume
- M.
LEDEVIN
Mikaël
- Mme
METAYER
Catherine
- M.
MOISY
Patrick
- Mme
REBEYRAT
Bernadette
- Mme
ROBERT
Catherine
- Mme
THIMONIER
Sylvie
Etaient
absents
excusés:
|
Efaient absents
:
|
A
été
nommé
secrétaire
:
M.LEDEVIN
Mikaël
Nombre
des
membres :
Date
de
convocation :
- en
exercice
: 15
02/12/2022
- présents
: 15
- votants
: 15
Ouverture
de
la séance
20h32
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
9
novembre
2022
: pas
d'observation.
Le
procès-verbal
est
approuvé. Prochaine
réunion
du
conseil
municipal :
le mercredi
11 janvier 2023-
20h30
salle
Lochon
Le
major
Moreau
présente
tout
d'abord
le nombre
et
la localisation
des
« faits
» qui
se
sont
déroulés
sur
le territoire
de
la
commune
entre
2019
et 2022.
Après
une
baisse
significative
en
2020
et 2021,
certainement
causée
par la crise
sanitaire,
le
nombre
de faits est reparti
à la hausse
en
2022
et la grande
majorité
se concentre
sur le secteur
du
bourg.
Précédemment
appelé
« Voisins
Vigilants
» ce
dispositif se traduit
par une
collaboration
entre
la gendarmerie
et des
citoyens
nommés
« référents
de
quartier
» pour veiller à la tranquillité
des
habitants.
Le territoire de
la brigade
étant très vaste,
cette coopération
permet
des
interventions
plus
rapides.
Il s'agit
pour
les
référents
désignés
de
repérer
des
véhicules
et/ou
comportements
suspects
par
exemple.
Ou
bien
de
s'assurer que
des
voisins,
dont
les volets
sont
restés
fermés
de façon
inhabituelle,
se
portent bien.
Être
attentifs
à tout
évènement
anormal
et en
informer
immédiatement
le gendarme
référent
ou
le 17
pour
vérification.
Il ne
s'agit à aucun
moment
pour
les référents
d'intervenir eux
même
mais
de
pouvoir
prévenir
la gendarmerie
rapidement.
Si
la commune
délibère
positivement
pour
la
mise
en
place
de
ce
dispositif,
une
réunion
publique
sera
organisée
dans
le
courant
du
1e" semestre
2023.
Régis
CARPENTIER
demande
au
Major
MOREAU
si ce
dispositif
n'entraine
pas
une
sollicitation
trop
importante
de
la part
des
référents
mais
visiblement,
pour
l'avoir expérimenté
sur plusieurs
communes,
ce
n'est pas
le cas.
Monsieur
le maire
remercie
le Major
pour
son
intervention.
La
mise
en
place
de
ce
dispositif sera
débattue
en
fin de
séance.
Point
sur
l’analyse
financière
de
l'EHPAD
réalisée
par
le SGC
Sud-Vienne
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu'une
étude
financière
de
l'EHPAD
a
été
réalisée
par
Mme
DUBAND,
conseillère
aux
décideurs
locaux
auprès
du
SGC
Sud-Vienne.
Il ressort
de
cette
étude
que
les
10
lits supplémentaires
ont
effectivement
apporté
plus
de
souplesse
au
budget
de
l'EHPAD,
qui
reste
toujours
dans
les
moins
chers
de
la
région
Nouvelle
Aquitaine.
L'intégralité
de
cette
étude
est à disposition
des
élus
au
secrétariat
de
mairie.
Décision
modificative
n°2
- budget
principal
Monsieur
le maire
indique
qu'il convient
de
prendre
une
nouvelle
décision
modificative
concernant
les salaires
et indemnités.
En
effet,
par
choix,
le
budget
de
fonctionnement
était
assez
serré
en
2022
compte
tenu
des
investissements
prévus.
De
Page
1 sur
6 Mairie
de
VERRIERES
plus,
suite
à
la
hausse
de
3.5
%
des
salaires
et
à
l'augmentation
des
arrêts
maladies,
les
prévisions
budgétaires
ne
permettent
pas
au
service
d'honorer
les paies
de décembre.
Délibération
n°20221207SB01
Monsieur
le maire
présente
la décision
modificative
n°2
et propose
au
conseil
municipal
d’en
délibérer.
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
60612
(011)
: Energie -
Electricité
-2 600,00
6068
(011)
: Autres
matières
et fournitures
-2
130,00
6218
(012)
: Autre
personnel
extérieur
2 600,00
65313
(65)
: Cotisations
de retraite
1 130,00
657362
(65)
: CCAS
1 000,00
0,00
|
Total Dépenses |
0,00
Total Recettes
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
l'unanimité
- Valide
la décision
modificative
n°2
du
budget
général.
- Autorise
le maire
à signer
tout document
s’y rapportant.
Extension
et restructuration
de
la mairie
: point
sur
les travaux
Monsieur
le maire
remercie
les élus
et personnels
présents
lors des
réunions
de
chantier.
Il félicite les entreprises
et plus
particulièrement
l'entreprise
Bello
Construction
qui est en
avance
sur le planning.
Le
ferraillage
des
tranchées
est fait sur
la partie
extension
avec
un
objectif coulage
fin de
semaine
si le temps
le permet.
Si
tout va
bien,
les premiers
rangs
de
parpaings
seront
montés
avant
les congés
de
l'entreprise.
L'entreprise
Mignère
devrait
intervenir le 12 décembre
pour
le nettoyage
partiel
des
façades.
A
l'intérieur,
la
dalle
est
coulée.
Les
faux
plafonds,
escaliers,
cloisons
ont
disparu.
Les
accès
aux
caves
sont
coulés
et
les
escaliers
en
pierre
y menant
ont pu
être
conservés.
Les
réunions
menées
par
l'architecte,
Mme
FAVREAU,
se
passent
très
bien.
Aménagement
du
bourg
tranche
1 : point
d'avancement
Le
maitre
d'œuvre,
Fabien
Patrier
travaille
sur
le
cahier
des
charges.
Lancement
de
la
consultation
des
entreprises
fin
décembre
ou
début janvier.
Régis
CARPENTIER
demande
si le passage
à la fibre
est
anticipé.
Monsieur
le maire
répond
que
le maitre
d'œuvre
est
en
lien avec
les services
concernés.
Point
sur
les travaux
d'aménagement
du
rond-point
de
la route
de
Lhommaizé
L'entreprise
BELLIN
TP
intervient
actuellement
dans
le
cadre
de
la
convention
relative
au
passage
des
éoliennes.
L'entreprise
efface
le réseau
et aménage
l'extérieur du
rond-point.
Régis
CARPENTIER
s'interroge
sur
la
solidité
des
réalisations.
Monsieur
le
maire
ainsi
que
Guillaume
DEMEESTER
répondent
que
la mise
en
œuvre
semble
sérieuse.
L'ouvrage
est renforcé.
Vente
d’un
terrain
au
pôle
médical
pour
la création
de
nouvelles
cellules
commerciales
Délibération
n°20221207SB02
Monsieur
le maire,
informe
le conseil
municipal
qu'il
a été
sollicité
par un
opticien
qui
souhaite
s'installer,
le plus
tôt possible,
rue de
Provence,
à côté
de
la pharmacie.
Il indique
avoir
sollicité,
par
la suite,
la SCI
du
Grand
Buisson,
déjà
propriétaire
des
quatre
cellules
commerciales
installées
rue
de
Provence
pour
investir sur ce
projet
et créer
deux
nouvelles
cellules.
Une
pour
l’opticien
et une
autre
en
attente
d'un
autre
porteur de
projet.
Page
2sur6 Mairie
de
VERRIERES
Les
gérants
de
la SCI
du
Grand
Buisson
se sont
montrés
favorables
à l'acquisition
du
terrain
nécessaire
à la construction
de
deux
nouvelles
cellules.
Monsieur
le maire
rappelle
que
les
premières
parcelles
avaient
été vendues
au
prix de
5 €/m°
(délibération
du
10 juin
2020).
Il rappelle
également
que
si la commune
accepte
cette
vente,
elle
devra
acheminer
l'ensemble
des
réseaux
au
droit
de
la
parcelle. Après
avoir entendu
les débats,
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A 12 voix
POUR
et 2 ABSTENTIONS
- Valide
le principe
de
la vente
d’une
parcelle
de
terrain
à la SCI
du
Grand
Buisson
au
prix de
5 €/m°
pour
la création
de
deux
nouvelles
cellules
commerciales.
- S'engage
à amener
les réseaux
au
droit de
la parcelle
vendue.
- Autorise
le maire
à contacter
un
géomètre
pour
effectuer
la division
et le bornage
de
la parcelle.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Travaux
d'extension
de
réseaux
rue
de
la Mare
dans
le cadre
d'un
projet
de
lotissement
Délibération
n°20221207SB03
Monsieur
le
maire
informe
le conseil
municipal
d'un
projet
de
lotissement
privé,
de
4 ou
5 terrains,
situé
rue
de
la Mare.
Il
indique
que
si la commune
souhaite
que
ce
projet
puisse
voir
le jour,
elle
doit s'engager
à étendre,
à sa
charge,
le réseau
électrique
au
droit du
futur lotissement.
Monsieur
le maire
rappelle
également
que
le terrain
concerné
fait
partie
des
espaces
à urbaniser
du
PLU
et ciblés
dans
le
futur
PLUI.
Il convient
donc
que
des
constructions
soient
réalisées
à cet endroit
si la commune
veut continuer
à bénéficier
de
son
quota
de
zones
constructibles
dans
les années
à venir.
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
l'unanimité
- S'engage
à étendre
le réseau
électrique
au
droit
du
futur
lotissement.
- Précise
que
les travaux
seront
réalisés
uniquement
à partir
de
la signature
du
compromis
de vente
des
parcelles
concernées
par
le besoin
d'extension
du
réseau
électrique.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Renouvellement
du
contrat
d'abonnement
à Cosoluce
Délibération
n°20221207SB04
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
convient
de
renouveler
l'abonnement
de
la
commune
aux
logiciels
métiers
du
secrétariat
de mairie
(comptabilité,
paie,
facturation...)
car le contrat
actuel
arrivera
à échéance
le 31/12/2022.
L'abonnement
annuel
proposé
par la société
Cosoluce
est d'un
montant
de
1 420.47
€ HT.
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
l'unanimité
- Valide
le renouvellement
de
l'abonnement
aux
logiciels
Cosoluce
pour
l’année
2023.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Convention
de
maintenance
des
archives
communales
avec
le CDG
86
Délibération
n°20221207 SB05
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
convient
de
renouveler
la
convention
de
maintenance
des
archives
communales
qui arrivera
à échéance
le 31/12/2022.
Page
3
sur
6 Mairie
de
VERRIERES
Le
CDG
86
propose
une
nouvelle
convention
2023-2025
pour
un
montant
annuel
de
240
€
soit
un
total
de
720
€
pour
les
trois
années.
La
prestation
comprend
une
journée
de
maintenance
par
an.
Monsieur
le maire
demande
au conseil
municipal
de
bien
vouloir en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir délibéré :
A
l'unanimité
- Valide
la convention
de
maintenance
des
archives
communales
2023-2025
avec
le Centre
de
Gestion
de
la Vienne.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s’y rapportant.
Bons-vacances
du
CPA
de
Lathus
- bilan
de
l'été 2022
Cinq
enfants
de Verrières
ont bénéficié
cette
année
des
bons-vacances
pour
des
camps
au
CPA
de
Lathus.
La commune
de
Verrières,
qui participe
à hauteur
de 50 € par enfants
remboursera
donc
la somme
de 250
€ à la CCVG.
Subvention
TNE :
résultats
de
l'audit
informatique
de
l'école
réalisé
par l'AT86
Présentation
Régis
CARPENTIER
Proposition
d'une
configuration
informatique
Ecole
maternelle
et
élémentaire
Coût
Projet
2023
Projet
2024
Produits
unitaire
HT
Qté
Coût
Qté
Coût
Ordinateur
de
bureau
(5,
8
Go
ram,
garantie
5
ans)
580,00
15,6"
(5,
8 Go
ram,
garantie
3
900,00
en
1
(5,
8
Go
ram,
garantie
3
ans,
4
500,00
DVD
externe
1
Ordinateur
de
bureau
(5,
8 Go
ram,
garantie
5 ans)
Portable
15"
(5,
8 Go
ram,
garantie
3 ans,
10"
+
pour
10
{Rangement
et rechargement
Wifi
24
POE
Serveur
de
NAS
2x1
To
Onduleur
NAS
Câble
m
Câble
réseau
1
m
réseau
3
dur
externe
1
To
Licences
Office
(Tanf
horaire)
- Remplacement
(1)
Tarifs
non
contractuels
—
le coût
des
produits
est
indiqué
afin
de
déterminer
une
enveloppe
budgétaire
du
projet.
Monsieur
le
maire
rappelle
que
le
renouvellement
du
matériel
informatique
peut
être
subventionné
à 70
%
dans
le
cadre
du
dispositif
Territoires
Numériques
Educatifs.
Le
rapport d'audit sera
ajouté
à la demande
de
subvention
en cours.
Page
4 sur
6 Mairie
de
VERRIERES
Point
sur
la gestion
des
services
scolaires
et périscolaires
4 agents
absents
sur la semaine
48
dont
2 isolements
pour
Covid.
1 agent
remplaçant
extérieur
principalement
pour
l'entretien
des
locaux
et
réorganisation
des
missions
en
interne
: cuisine,
aide
maternelle,
garderie
et surveillance
de
cour.
Merci
aux
agents
de
la collectivité qui ont assurés
les remplacements.
Remerciements
également
à Bernadette
REBEYRAT
pour son
soutien
lors de
la surveillance
de
cour.
Il a été
demandé
aux
agents
de
ces
services
de
porter
à nouveau
le masque
compte
tenu
de
la recrudescence
des
cas
de
Covid
au
sein
de
l'école.
Renouvellement
du
contrat
d'assurance
statutaire
avec
CNP
Assurances
Délibération n°20221207 SB06 Monsieur
le
maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
Commune
est
assurée
auprès
de
CNP
ASSURANCES
pour
le
remboursement
des
absences
pour
raison
de
santé
du
personnel.
Afin
d'assurer
une
continuité
dans
le
traitement
de
nos
dossiers,
il est
nécessaire
de
valider
les
conditions
particulières
2023
des
contrats
n°1406D
relatif
aux
agents
CNRACL
et
n°3411H
relatif
aux
agents
IRCANTEC
dont
l'appel
de
cotisation
provisionnelle
est
respectivement
de
7 709.81
€
(5
083.25
€ en
2022)
et
1 730.37
€ (1
435.11
€ en
2022).
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir en
délibérer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
l'unanimité
- Valide
le renouvellement
du
contrat
d'assurance
avec
CNP
ASSURANCES
pour
l’année
2023.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Organisation
de
la cérémonie
des
voeux
Monsieur
le maire
rappelle
que
cette
cérémonie
des
vœux
sera
une
première
pour
les élus
de
2020
compte
tenu
de
la crise
sanitaire. Il indique
que
les grandes
thématiques
de
la commune
seront
abordées.
La
présence
de
conseillers
est requise
pour
la mise
en
place
de
la salle
le samedi 7
janvier,
au
matin.
Bulletin
municipal
Monsieur
le
maire
remercie
les
membres
de
la
commission
pour
le temps
et
l'énergie
consacrés
à
ce
bulletin.
Il remercie
également
Emilie
BUJAULT
pour
ce
beau
travail.
Le
bulletin
est à l'impression
et sera
distribué
avant
Noël.
Salon
des
Maires
Monsieur
le
maire
laisse
la
parole
à
Guillaume
DEMEESTER
qui
indique
avoir
vu
de
nombreux
équipements
très
intéressants
pour
les collectivités.
Malheureusement
le temps
passé
sur le salon
est très
court...
Après
la
visite
du
salon
des
Maires,
une
partie
de
la
délégation
de
la
Vienne
s'est
rendue
à
l'Arc
de
Triomphe
pour
le
ravivage
de
la flamme.
Enfin,
un
dîner
à eu
lieu avec
les sénateurs
au
Palais
du
Luxembourg.
Retour
en
bus
et arrivée
au
Futuroscope
à 4 heures
du
matin !
Top
entreprises
Monsieur
le maire
indique
qu'il sera
présent
au
Top
Entreprises
le 15 décembre
au
Palais
des
Congrès
pour
mettre
en
avant
la CCVG. Illuminations
de fin d'année
Les
illuminations
fonctionneront
du
16 décembre
au
9 janvier.
Page
5 sur
6 Mairie
de
VERRIERES
Catherine
VERGNAUD
distribue
aux
élus leur liste de personnes
à visiter pour la distribution
des
colis de
fin d'année.
Régis
CARPENTIER
indique
que
les
nids
de
poule
qu'il
avait
déclarés
lors
d'une
précédente
séance
sont
toujours
là.
Pierrick
GIRAULT
indique
qu'il fera un rappel au service
technique.
Sylvie
DECHATRE
demande
qui
récupère
les
lettres
que
les
enfants
mettent
dans
la
boîte
aux
lettres
du
Père
Noël
?
Valérie
BELLO
indique
que
c'est Eva,
la factrice,
qui s'en
charge.
Valérie
BELLO
indique
que
M.
CHARBONNIER
a reçu
la
candidature
d'une
personne
volontaire
pour
être
porte-drapeau
lors des
commémorations.
Cette
candidature
sera soumise
aux Anciens
Combattants.
Patrick
MOISY
indique
que
les décorations
de
Noël seront installées par la commission
le samedi
10 décembre.
Monsieur
la maire
rappelle
qu'il convient
de
délibérer
concernant
le dispositif « Participation
Citoyenne
» présenté
en
début
de séance. Dispositif
«
Participation
Citoyenne
»
Délibération
n°20221207 SB07
Monsieur
le
maire,
Après
avoir entendu
l'exposé
du
Major
Moreau,
commandant
de la communauté
de
brigades
de
Lussac-les-Châteaux,
sur
le
dispositif « Participation
Citoyenne
»,
Demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur la mise
en
place
de ce dispositif sur la commune
de Verrières.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A 13 voix
POUR
et 2 ABSTENTIONS
- Valide
la mise
en
place
du
dispositif
« Participation
Citoyenne
» sur
la commune
de Verrières.
- S'engage
à organiser
une
réunion
publique
pour
expliquer
ce
dispositif
et recruter
des
référents
de
quartiers.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant. Fin
de
séance
: 23h15
À VERRIERES,
le 15/12/2022
Le
Maire,
Christophe
VIAUD
Le
secrétaire
de
séance,
Mikaël
LEDEVIN
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