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Procès Verbal - gnmibugm84ng1g4
Procès Verbal - ab2gfrgk5s7fozy
Procès Verbal - iljh5o830stf3r8
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - iljh5o830stf3r8)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie
de
VERRIERES Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
[
Séance du 10 avril 2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le dix
avril,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit par la loi, à la mairie,
sous
la présidence
du
maire,
Monsieur
Christophe
VIAUD.
Etaient
présents
:
M.
VIAUD
Christophe
—-
Mme
VERGNAUD
Catherine
-
M.
FROMENTEAU
Michel
-
Mme
DECHATRE
Sylvie
- M.
GIRAULT
Pierrick - Mme
BELLO
Valérie
- M.
BLANCHARD
Olivier - M.
CARPENTIER
Régis
- M.
DEMEESTER
Guillaume
- Mme
METAYER
Catherine
- M.
MOISY
Patrick
- Mme
ROBERT
Catherine
- Mme
REBEYRAT
Bernadette
- Mme
THIMONIER
Sylvie
Etaient
absents
excusés
:
M.
LEDEVIN
Mikaël
Etaient
absents :
l
A
été nommé
secrétaire
:
M.
MOISY
Patrick
Nombre
des
membres
:
Date
de
convocation :
- en
exercice
: 15
06/04/2024
- présents
: 14
- votants
: 14
Secrétaire
de
séance
: Patrick
MOISY
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
27
mars
2024
: approuvé.
Points
à ajouter :
- Blason
et devise
pour la façade
de
la mairie
- Retour
sur
la réunion
avec
Eolise
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
: le
mercredi
15
mai
2024
— 20h30
Validation
de
l'Avant-Projet
Définitif
des
travaux
de
restructuration
et
de
rénovation
énergétique
du
roupe
scolaire
Jules
Ber
Présentation
Céline
FAVREAU
- EDIFICE
a.
véture
type
poteau
laqué
FACADE
SUD
-
ETAT
PROJETE
-
1/100°
Eternit
tectiva
ocre
jaune
coukur dto
zinc
Mi
véture
en
Enteau
et
tableaux
nduit
soubassement
appui
laqué
sans
débord
dito
existant
couverture
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I
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sur puit de
jours
véture
type
Equitone
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Eternit
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À
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véturé
en
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MT
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existant
Page
1 sur
8 Mairie
de
VERRIERES
ETF
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ET
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CRE
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TELE
TE
nn
T7
Délibération
n°20240410SB01
Monsieur
le maire,
suite
à la présentation
du
projet de
restructuration
et de
rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire Jules
Berry,
propose
au
conseil
municipal
de se
prononcer
sur l'Avant-Projet
Définitif ainsi
que
sur l'estimatif global
qui se
monte
à:
975
650.00
€ HT
sur la base
+
64
800.00
€ HT
pour
l'option
préau
d'entrée
Soit un total de
1 040
450.00
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
l'unanimité
- Valide
l’avant-projet
définitif
des
travaux
de
restructuration
et de
rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
Jules
Berry
pour
un
montant
total
de
1 040
450.00
€ HT.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Validation
d’une
étude
de
sol
pour
les
travaux
de
rénovation
du
groupe
scolaire
Jules
Berry
Délibération n°20240410SB02
Page
2
sur
8 Mairie
de
VERRIERES
Dans
le cadre
des
travaux
de
rénovation
du
groupe
scolaire Jules
Berry,
il convient
de
retenir une
offre technique
et
financière
relative
à une
étude
de sol.
Trois
sociétés
ont été contactées
: AIS
Centre
Atlantique,
Ginger
CEBTP
et EG
SOL.
Voici
les
propositions
reçues
:
- Ginger
CEBTP
: 3 950.00
€ HT
(base)
- AIS
Centre
Atlantique
: 6 950.00
€ HT
(base)
- EG
Sol :
pas
d'offre
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
À
l'unanimité
- Valide
l'offre
de
base
de
Ginger
CEBTP
pour
un
montant
de
3 950.00
€ HT
+ l’option
n°7
Rapport
G2PRO
au
prix
de
1 500.00
€ HT,
soit montant
total
de
5 450.00
€ HT.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s’y rapportant.
Point
sur
les travaux
d'aménagement
de
l’îlot Sausseau
Monsieur
le maire
indique
que
le permis
de
démolir
est accordé
mais
avec
un
avis
défavorable
de
l'Architecte
des
Bâtiments
de
France
qui entend
bien,
toutefois,
que
la sécurité
est primordiale.
Les
études
de
sol sont
à analyser
et SRD
a été contacté
concernant
le réseau
en
façade.
Mme
BELLO
demande
ce
qui
est
prévu
pour
les
meubles
? Monsieur
le maire
répond
que
l'arrêté
de
péril
interdit
l'accès.
C'est
l'entreprise
de
démolition
qui
se chargera
d’évacuer.
Guillaume
DEMEESTER
demande
ce
qu'il
en
est
de
la
déviation
et
de
la
demande
faite
aux
services
de
la
Région
concernant
des
modifications
des
arrêts de cars
scolaires.
Monsieur
le maire
indique
que
la déviation
est
reconduite
jusqu'au
14 juillet
2024
et que
le service
transport
de
la
Région
refusent
les
modifications
demandées.
Madame
BELLO
indique
qu'il
faudra
revoir
la
sécurité
car
M.
RICHARD
colle
sa
voiture
aux
barrières
qui
ne
sont
pas
en
limite du
bâtiment.
Devis
pour
la
mise
en
place
d’un
point
d’eau
à la
salle
polyvalente
Délibération
n°20240410SB03
Michel
FROMENTEAU
présente
au
conseil
municipal
un
devis
de
la société
AC
CHAUD
pour
la mise
en
place
d’un
point
d’eau
dans
le local
ménage
de
la salle
polyvalente.
Le devis
comprend
un
ensemble
vidoir,
un
chauffe-eau,
un
ensemble
robinetterie,
l'alimentation
et l'évacuation
pour
un
montant
total de
1 658.67
€ HT.
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
A
l'unanimité
- Valide
le devis
de AC
CHAUD
pour
un
montant
de
1 658.67
€ HT.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Devis
et esquisse
pour
le blason
et la devise
de
la façade
de
la mairie
Délibération
n°20240410SB04
Michel
FROMENTEAU
présente
au
conseil
municipal
une
nouvelle
esquisse
de
blason
et
de
devise,
réalisée
par
Escale
Graphique,
pour
la façade
de
la mairie.
Compte
tenu
des
modifications
apportées,
le montant
du
devis
est
modifié
et se
monte
désormais
à 1
385.60
€ HT.
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A
l'unanimité
- Valide
le devis
et l’esquisse
d'Escale
Graphique
pour
un
montant
de
1 385.60
€ HT.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Page
3
sur
8 Mairie
de
VERRIERES
Vote
du
budget
2024
—
budget
annexe
Lotissement
Délibération
n°20240410SB05
Le
conseil
municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
le maire,
Christophe
VIAUD,
vote,
à l'unanimité,
les propositions
nouvelles
du
budget
annexe
lotissement
de
l'exercice
2024 :
INVESTISSEMENT Dépenses :
90
000.00
Recettes :
90 000.00
FONCTIONNEMENT Dépenses :
36
512.50
Recettes :
36
512.50
POUR
RAPPEL,
TOTAL
BUDGET
INVESTISSEMENT Dépenses :
90
000.00
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
:
90
000.00
(dont
0.00
de
RAR)
FONCTIONNEMENT Dépenses :
36
512.50
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
:
36
512.50
(dont
0.00
de
RAR)
Vote
des
subventions
aux
associations
Délibération
n°20240410SB06
Valérie
BELLO,
Olivier BLANCHARD,
Guillaume
DEMÉESTER,
Catherine
METAYER,
Bernadette
REBE YRAT
et Catherine
VERGNAUD
sortent de la salle.
Ils ne participent ni au débat
ni au
vote.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
À L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
-
Vote
les
subventions
suivantes
au
titre
de
l'année
2024 :
ASSOCIATIONS
|
MONTANT
ACCORDE
Associations
communales
ACCA
650
ADMR
650
AMICALE
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
600
AMIS
DE
COUME
600
ANCIENS
COMBATTANTS
650
APE
1000
CVB86
- VERCILHO
600
CLUB
DES
AMIS
600
COMITE
DES
FETES
600
COMITE
DES
FETES
(fête communale)
1200
DIVGYM
600
ENFANTS
DU
MONDE
600
ENTENTE
PONGISTE
600
GROUPEMENT
DE
JEUNES
DES
3 VALLEES
600
FOOTBALL
CLUB
DES
3 VALLEES
2500
VERCIVAL
600
Associations
hors
commune
AFM
TELETHON
150
APE
COLLEGE
LOUISE
MICHEL
100
BANQUE
ALIMENTAIRE
DE
LA
VIENNE
150
CMA
DE
LA
VIENNE
150
ECOMUSEE
DUÜU MONTMORILLONNAIS
150
GAEL
200
GAEL
(si marché
de
Noël)
350
LA
LIGUE
CONTRE
LE
CANCER
150
PASSEURS
DE
MEMOIRE
150
SECOURS
POPULAIRE
150
Page
4 sur
8 Mairie
de
VERRIERES
- _
Rappelle
que
le versement
de
ces
subventions
sera
effectif
à réception
du
dossier
complet
de
chaque
association.
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
Délibération n°20240410SB07 Monsieur
le maire
présente
au
Conseil
municipal,
le rapport
de
la Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
de
la CCVG
qui s’est réunie
le 27 février 2024.
Ce
rapport
a pour
objet :
-
La
révision
de
l'Attribution
de
Compensation
des
communes
impactées
par
la
modification
du
linéaire
de
voirie
communautaire
(ajout ou
restitution).
Monsieur
le maire
demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A
l’unanimité
- Valide
le rapport
de
la CLECT.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s'y
rapportant.
Devis
réseau
des
Communes
pour
l'installation
d’une
nouvelle
version
du
site
internet
Délibération
n°20240410SB07
Catherine
ROBERT
informe
le conseil
municipal
que
le site
internet
actuel
de
la commune
ne
permet
plus
certaines
mises
à
jour. Afin
de garantir
une
communication
actualisée,
il conviendrait
de
conventionner
avec
Réseau
des
Communes
afin
qu'ils
installent
un
nouveau
site sur la plateforme
Neopse.
Cette
prestation
se compose
de trois étapes
:
- Arborescence - Intégration
des
pages
du
contenu
- Mise
en
place
de
la maquette
personnalisée
Le montant
de
l'offre financière
s'élève
à 1 220.00
€ HT.
La commission
communication
devra
se
réunir afin d'effectuer des
choix
relatifs à la présentation
et aux
contenus.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A
l'unanimité
- Valide
le devis
de
Réseau
des
Communes
pour
un
montant
de
1 220.00
€ HT
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Retour
sur
l'inauguration
des
sentiers
de
randonnées
de
Défi’Planet
Le
projet,
intitulé
« La
source
de
nos
souvenirs
»
est
inauguré.
Monsieur
le
maire
remercie
les
élus
présents
à
cette
inauguration
et
ceux
ayant
participé
à
l'élaboration
du
projet.
Sylvie
DECHATRE
indique
qu'il
faut
également
remercier
Sandrine
BERTHAULT,
notre
bibliothécaire,
pour
sa
participation.
Elle
rappelle
qu'il
s'agit
de
3 parcours
de
randonnées
sur
les
communes
de
Dienné,
Lhommaizé
et Verrières.
L'activité
est
gratuite et le départ
s'effectue
à Défi Planet.
Monsieur
le
maire
ajoute
que
cette
inauguration
fut
également
l'occasion
de
découvrir
le
nouveau
lagon
de
Dienné,
une
attraction
ludique
ayant
coûté
près
de
4
millions
d'euros
à l'investisseur.
Il rappelle
que
Défi Planet
c'est
2500
visiteurs
en
pointe,
par jour,
en
haute
saison.
Validation
de
la carte
des
ZAENR
Délibération
n°20240410SB09
Page
5
sur
8 Mairie
de
VERRIERES
La
loi
n°
2023-175
du
10
mars
2023
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
vise
à
accélérer
le
développement
des
énergies
renouvelables
de
manière
à
lutter
contre
le
changement
climatique
et
préserver
la
sécurité
d'approvisionnement
de
la
France
en
électricité.
L'article
15
de
la loi
a
introduit
dans
le
code
de
l'énergie
un
dispositif
de
planification
territoriale à la main
des
communes.
D'ici
la fin de
l'année
2023,
les communes
sont
invitées
à identifier les zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergie
renouvelable.
En
application
de
l'article
L141-5-3
du
code
de
l'énergie,
ces
zones
sont
définies,
pour
chaque
catégorie
de
sources
et
de
types
d'installation
de
production
d'énergies
renouvelables
: éolien
terrestre,
photovoltaïque,
méthanisation,
hydroélectricité,
géothermie,
en
tenant
compte
de
la
nécessaire
diversification
des
énergies
renouvelables
en
fonction
des
potentiels
du
territoire
concerné
et
de
la
puissance
des
projets
d'énergies
renouvelables
déjà
installée.
La
zone
d'accélération
illustre
la volonté
de
la commune
d'orienter
préférentiellement
les
projets
vers
des
espaces
qu'elle
estime
adaptés.
Ces
projets
pourront
bénéficier
de
mécanismes
financiers
incitatifs.
En
revanche,
pour
un
projet,
le
fait
d'être
situé
en
zone
d'accélération
ne
garantit
pas
la délivrance
de
son
autorisation
ou
de
son
permis.
Le
projet
doit
dans
tous
les
cas
respecter
les
dispositions
réglementaires
applicables.
Un
projet
peut
également
s'implanter
en
dehors
des
zones
d'accélération.
Dans
ce
cas,
un
comité
de
projet
sera
obligatoire.
Ce
comité
inclura
les
différentes
parties
prenantes
concernées
par un
projet d'énergie
renouvelable,
dont
les communes
limitrophes.
Dans
le
cas
où
les
zones
d'accélération
au
niveau
régional
sont
suffisantes
pour
atteindre
les
objectifs
régionaux
de
développement
des
énergies
renouvelables,
la
commune
peut
définir
des
zones
d'exclusion
de
ces
projets.
La
commune
délibère
quant
à l'identification
des
zones
d'accélération.
Monsieur
le maire,
Après
avoir présenté
la carte
des
ZAENR
et effectué
une
synthèse
:
Eolien
:
Pas
de
zone
d'accélération
pour
l'éolien
: Répartition
régionale
inégale
/ Saturation
visuelle
dans
le secteur
du
Sud
Vienne
/
Objectifs
du
PCAET
déjà
atteints sur le territoire de
la CCVG
Photovoltaïque
:
Développement
en
terrasse
: Existant
ou
en
projet
sur
l'ensemble
du
territoire
communal
(toiture,
ombrières
d'entreprises.)
l'Existant ou
en
projet sur les bâtiments
agricoles
Agrivoltaïque
:
Oui
car moins
d'impact visuel
que
pour
l'éolien
: Projets
en
cours
sur les sites de
Civeuil,
La
Roche
et Chez
Picault
Hydraulique :
Le territoire
ne
permet
pas
d'en
concevoir/ Débit du
ruisseau
de la Dive
trop faible
Géothermie :
Potentiel
correct
suivant
le BRGM
Méthanisation :
Un
site
déjà
présent
à Bouresse
donc
pas
de
zone
ciblée
sur
la carte
de
Verrières
mais,
la commune
ne
ferme
pas
la porte
aux
porteurs
de
projets
selon
l'implantation
et la réglementation
Biomasse :
Sans
objet
Après
avoir rappelé,
Que
ce
projet
de
carte
a
fait
l'objet
d'une
réunion
des
élus
municipaux
pour
travailler
sur
les
zones
potentielles
le
20
décembre
2023,
Qu'une
communication
a été
faite sur le site
internet
de
la commune,
par voie
d'affichage
et dans
le bulletin
municipal
de
fin
d'année
sur le sujet des
ZAEnR,
Page
6 sur
8 Mairie
de
VERRIERES
Qu'une
réunion
de
restitution
des
travaux
des
élus
et de
concertation
avec
le
public
s'est
tenue
le
17
janvier
2024et
que
cette
réunion
a été
annoncée par voie
de
presse,
d'affichage
et sur les réseaux.
Que
la carte
a été
présentée
au
Conseil
Communautaire
de Vienne
et Gartempe
pour
débat,
Entendu
les
débats,
Demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
arrêter
les zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
pour
la commune
de Verrières. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
A
13 voix
POUR
et 1 ABSTENTION
- Valide
la carte
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
telle
qu’elle
a été
présentée.
- Autorise
le maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Retour
sur
la réunion
du
2 avril
avec
Eolise
Monsieur
le
maire
rappelle
qu'une
rencontre
a
eu
lieu
le
2
avril
dernier
avec
le
porteur
de
projet
éolien,
Eolise.
Cette
rencontre
s'est
déroulée
dans
les
locaux
de
la
Communauté
de
Communes,
en
présence
de
M.
le
Président
de
la CCVG
ainsi
que
de
M.
le maire
de
Saint-Laurent-de-Jourdes.
M
A4
CA
Tr
- réaffirmer
l'avis défavorable
des
élus
locaux
concernant
les projets
éoliens
- rappeler
le non-respect
du
plan
paysage
concernant
le projet de Verrières
- confirmer
la volonté
d'organiser
une
réunion
publique
sur le sujet
avec
prise
en
charge
des
frais de
médiation
par
la commune
de Verrières.
À ce
courrier,
Eolise
a répondu
en
reprochant
aux
élus
le départ
de
sa
collaboratrice
présente
lors
de
la réunion
d'octobre
2023
et en
confirmant
son
refus d'organiser
une
réunion
publique.
Point
sur
la
première
réunion
de
préparation
d'Octobre
Rose
Compte-rendu
de
réunion
de
préparation
Octobre
Rose
2024
(05/10/2024)
Rédigé
par Catherine
ROBERT
Mardi
09/04/2024
-
L'association
Piste fait part de
son
ressenti
de
mise
à l'écart sur la 1ère édition,
estimant
que
l'investissement
de
l'association
n'était pas
reconnu.
Elle ne souhaite
donc
plus
participer
à des
manifestations
sur Verrières.
Organisation
2024
-
Le
Comité
des
fêtes
ne
souhaite
pas
s'investir sur une
journée
complète
jusqu'au
soir.
Il propose
donc
une
manifestation
se déroulant
du
matin
jusqu'en
milieu
d'après-midi
avec
un
repas
le midi
dans
le centre
bourg
(une
préparation
au
pôle
périscolaire
si possible).
Est en
recherche
d'une
animation
musicale
(pourra
être prise en
charge
par la commune).
Il gèrera
également
les caisses
et les boites
à dons
(à numéroter
pour
faciliter le comptage)
-
La
maison
de santé
avait une
action
trop décentrée
en
2023.
Elle demande
à renouveler
ses
ateliers
de
prévention
au
sein
de
l'espace
Jean
Alain
Lochon.
Elle en
recherche
de conférence
(parcours
des
malades,
retour
d'expériences…).
Présence
d'un
médecin
et d’une
infirmière
selon
les disponibilités
-
Marche
des
artisans
créateurs
renouvelée
(parcours
à l'étude).
Les
participantes
à l'atelier couture
de
la
médiathèque
réalisent des
objets
à vendre.
=
GJ3V
propose
un
match
de
l'équipe
féminine
à domicile
si possible
en
fonction
du
planning
des
matchs.
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8 Mairie
de
VERRIERES
-
Associations
de
résidents
de
l'Ehpad
: réalisation
d'objets
à proposer
à la vente.
-
APE:
retour
du
vélo
smoothie
+ une
autre
action
non
définie.
-
Mme
Bessaguet
(ADMR)
propose
la réalisation
de
silhouettes
en
bois
(+ chaises
peintes
en
rose)
pour
la
décoration
extérieure
du
centre
bourg.
Proposition
de contact
avec
des
chorales
pour
l'animation
de
l'apéritif
-
La
Verrière des
délices
: le boulanger
propose
de
réaliser
un
atelier participatif pour
la préparation
du
dessert
du
repas
-
La
commune
prendra
en
charge
l'apéritif.
Prochaine
réunion
: 10 juin
à 20h
salle
de
réunion
Jean-Alain-Lochon
Point
sur
la venue
des
Coumois
Arrivée
le 8/05
au
soir et départ
le 11/05.
Quelques
élus
sont sollicités
pour
le service.
Régis
CARPENTIER
évoque
les problèmes
d'informatique
et de
connexion
de
l'école
ainsi que
le
travail réalisé
avec
SRT
pour
baisser
le
coût
annuel
des
factures
de
télécommunications
de
la
commune.
Un
point
sera
fait lors
de
la prochaine
réunion. Sylvie
DECHATRE
indique
avoir assisté
au conseil d'école
du
12 mars
(compte-rendu
à joindre).
Le projet
Grand
Nord
a été évoqué.
Il s'agit d'ateliers réalisés le 3 maï avec
un musher
et ses
18 chiens
de
traineau.
Dans
le cadre
de
Génération
2024,
les élèves
de
l'école
(du
CET
au
CM2)
iront assister à un
match
de
basket
fauteuil le 5
septembre
2024
à Paris.
Effectifs prévisionnels
septembre
2024
: 114
élèves.
Olivier
BLANCHARD
rappelle
qu'une
personne
a
endommagé
une
main
courante
au
stade.
La
mairie
a-t-elle
eu
des
nouvelles
du
tiers impliqué
? Michel
FROMENTEAU
indique
que
le conducteur
ne
s'est pas
manifesté
mais
que
la caméra
a
pu prendre
la plaque
d'immatriculation
donc
la gendarmerie
sera
contactée.
Fin
de
séance
23h25.
À VERRIERES,
le 07/05/2024
Le
Maire,
Christophe
VIAUD
Le
secrétaire
de
séance,
Patrick
MOISY
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