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Déliberation - articles 14 60
Procès Verbal - articles 10 103
Document publié le Jeudi 9 octobre 2025 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 10 103)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
PROCES VERBAL
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le jeudi 09 octobre 2025 à 20 h 30 sous la présidence de Jocelyne
EUVRARD, Maire.
Secrétaire de séance : NICOLAS Nathalie
Excusées : PERAUD Léora, BOURGEOIS Karine
Absents : LONGIN Thierry, JEANNOT Damien
Le Conseil Municipal :
- Désigne un secrétaire de séance,
- Approuve à l’unanimité le procès-verbal du précédent conseil en date du 04 septembre 2025,
- Délibère et accepte à l’unanimité l’adhésion à la convention de participation au contrat collectif frais de
santé souscrit par le CDG71 après retour du CST,
- Etudie divers devis pour les travaux de réfection du logement situé au 185 rue du Bourg et entend que la
commission bâtiment se réunira le lundi 13 octobre 2025,
- Entend qu’un rendez vous aura lieu le mardi 14 octobre 2025 avec XP FIBRE concernant les travaux de
viabilisation du « lotissement le Verger »,
- Organise la cérémonie du 11 novembre qui aura lieu le mardi 11 novembre 2025 à 11 heures sur la place
de la Résistance,
- Entend que la commission communication se réunira prochainement pour l’élaboration du bulletin
municipal 2025,
- Prévoit une rencontre avec les associations pour élaborer le calendrier des fêtes 2026,
- Fixe la prochaine réunion de conseil au jeudi 13 novembre 2025 à 20h30.
La Secrétaire Le Maire