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Document publié le Vendredi 29 octobre 2021 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 8 57)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Transports,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le vendredi 29 octobre 2021 à 20 h 30 sous la présidence de Jocelyne
EUVRARD, Maire.
Secrétaire de séance : Didier BUATOIS
Excusées : Nathalie NICOLAS et Karine BOURGEOIS
Le Conseil Municipal :
- Désigne un secrétaire de séance : Didier BUATOIS,
- Approuve le compte rendu du précédent conseil,
- Prend connaissance et adopte à l’unanimité le RPQS 2020,
- Étudie et accepte la demande d’un administré souhaitant buser l’entrée de sa propriété « route de
Champrefrenay »,
- Étudie deux demandes de busage d’administrés « chemin de Villeneuve » et « chemin de Beauvoir » et
décide de réunir la commission voirie qui se rendra sur place pour vérifier la faisabilité des projets,
- Organise la cérémonie de la journée commémorative du 11 Novembre,
- Prend connaissance des deux possibilités d’accès aux nouvelles parcelles « route de Louhans » et décide
de retenir le projet 2,
- Est informé de la prolongation de l’arrêt maladie de l’agent technique jusqu’au 12 novembre inclus,
- Fixe une réunion avec les présidents d’associations concernant le calendrier des fêtes 2022,
- Prend connaissance et accepte le devis de l’entreprise SMTL concernant l'enseigne de la maison de santé,
- Fixe deux réunions avec les membres du CCAS pour préparer les colis de fin d’année,
- Entend le compte-rendu de la commission communication qui s’est réunie le mardi 26 octobre et prend
connaissance du bulletin communal 2021,
- Entend les comptes rendus des réunions de ; l'AG de la CCBR71, l’AG des eaux de la Seillette, du
Syndicat d'aménagement de la Seille et Brenne, du SIVOS, du SYDESL et de la Voirie Communautaire,
- Fixe la prochaine réunion de conseil au vendredi 3 décembre 2021 à 20 H 30.
Le Secrétaire
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