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Déliberation - compte rendu des deliberations du conseil municipal du 05 Decembre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Déliberation - compte rendu des deliberations du conseil municipal du 05 Decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
05
DECEMBRE
2024
Conseiller(e)s
en
exercice
:
Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme
MOUTON
Christine-
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme-PIERARD Sophie, M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M
DEHONDT
Marc,
Mme
POTTIER
Marie-Claude,
M.
TAVERNE
Sébastien,
Mme
TOUATI
Leiïta,
M.
GERMAIN
Frédéric,
Mme
VERIE
Nathalie,
Mme
DUBOIS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
-CUSSENOT
Suzanne.
M.
LECOQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme
DUBOIS
Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mme MAÎTREPIERRE
Sylvie,
Mme
LEBEGUE
Nathalie.
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
BAILLY
Chrystel.
Conseiller(e)}s
ayant
donné
pouvoir:
Mme
CUSSENOT
Suzanne
pouvoir
à
Mme
SULECK
Josiane.
Madame
Chrystei
BAILLY
est
installée
dans
ses
fonctions
de
conseillère
municipale.
A
la
Majorité
par
17
Voix
Pour
et
6
Abstentions
(Mme
Labroy,
Mme
Devos,
M.
Hasselin,
Mme
Dubois
G.,
M.
Barsoum,
Mme
Bailly),
madame
Brigitte
DUBOIS
est
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
A
la
Majorité
par
14
Voix
Pour
et
5 Abstentions
(Mme
Labroy,
Mme
Taquet,
Mme
Devos,
M.
Hasselin,
Mme
Lebègue,
M.
Barsoum),
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
22
octobre
2024
est
approuvé
A
l'Unanimité
par
24
Voix
Pour,
le conseil
municipal
autorise
madame
le
Maire
à
signer,
avec
la
CAMWVS,
la
convention
relative
à
la
mise
à
disposition
temporaire
des
candélabres
et
autres
matériels
d'éclairage
public,
afin
que
la
commune
puisse
remplacer
les
«
ampoules
d'éclairage
public
»
par
des
«
ampoules
festives
«
et/ou
y
installer
du
mobilier
décoratif
A
l'Unanimité
par
24
Voix
Pour.
Conformément
à
la décision
de
la
commission
de
surendettement
le
conseil
municipal
autorise
l'effacement
de
la
dette
«
cantine
»
d'une
contribuable
pour
un
montant
de
1191.20€.
A
l'Unanimité
par
24
Voix
Pour,
le
conseil
municipal
autorise
le
versement
d'un
fonds
de
concours
pour
un
montant
de
894.27€
à
la
CAMVS A
la
Majorité
par
16
Voix
Pour
et
8 Abstentions
(Mme
Labroy,
Mme
Taquet,
Mme
Devos,
M
Hasselin,
Mme
Dubois
G.,
M.
Barsoum,
Mme
Lebègue,
Mme
Bailly),
le
conseil
municipal
approuve
la
décision
modificative
n°1
du
budget
primitif
2024.
A
la
Majorité
par
16
Voix
Pour,
1 Abstention
(Mme
Taquet)
et
7
Contre
(Mme
Labroy,
Mme
Devos,
M.
Hasselin,
Mme
Dubois
G.,
M.
Barsoum,
Mme
Lebègue,
Mme
Bailly),
le
conseil
municipal
autorise
la
vente
de
l'immeuble
sis
12
rue
de
ta
Mairie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h30.
E\
Rousies
le 5
Décembre
2024.
È
|
Le
Maire,
ko
Josiane
S
ÊT /
.
af
La
secrétaire
de
séance
DUBOIS
Brigitte
gs
#