Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du Mercredi 18 J
Déliberation - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 10 Avril 2024
Déliberation - compte rendu des deliberations du conseil municipa
Procès Verbal - 2025.038 Approbation du proces verbal de la reunio
Déliberation - Compte rendu des deliberations du conseil municipa
Déliberation - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - Compte rendu des deliberations du conseil municipal du mercredi 30 Avril 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations du conseil municipal du mercredi 30 Avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
R£usies
P Îvre sa vitte
COMPTE
RENDU
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
30
AVRIL
2025
Conseiller(e}s
en
exercice
:
Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme -MOUTON-Chastine.
M
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie.
M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M
DEHONDT
Marc,
Mme
POTTIER
Marie-Claude,
M.
TAVERNE
Sébastien,
MmeOUAFELeïls
M
GERMAIN
Frédéric,
Mme
VERIE
Nathalie,
Mme
DUBOIS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
MLECOCQ-Rierre-Françeis,
Mme
FAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
Mme
DEVOS
Carole,
MHASSELIN-Bernard.
Mme
DUBOIS
Géraldine,
M,
BARSOUM
Marc,
Mme MAÎTREPIERRE
Sylvie, Mme
LEBEGUE
Näthalie,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme-BAILLY
Chasick Conseiller(e}s
ayant
donné
pouvoir.
TOUATI
Leïla
pouvoirà Mme
MAGINET
Véronique,
M.
GERMAIN
Frédéric
pouvoir
à
M
LECERF
Johan,
M.
LECOQ
Pierre-François
pouvoir
à
M
LEBLANC
Jean-Pierre,
M
HASSELIN
Bernard
pouvoir
à
Mme
DEVOS
Carole,
Mme
BAILLY
Cristel
pour
à
Mme
DUBOIS
Géraldine
I-Nomination
du
secrétaire
de
séance.
A
la
Majorité
par
18
Voix
Pour
et
6
Abstentions
(Mme
LABROY,
Mme
DEVOS,
M.
HASSELIN
+
Procuration,
M
BARSOUM,
Mme
BAILLY),
Madame
VERIE
Nathalie
est
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
l!- 5-1
Fixation
du
nombre
des
adjoints.
A
la
Majorité
par
16
Voix
Pour,
3
Contre
(Mme
DUBOIS
Géraldine
+
procuration,
Mme
LEBEGUE
Nathalie)
et
4
Abstentions
(Mme
LABROY
Christine,
Mme
DEVOS
Carole
+
procuration,
M
BARSOUM
Marc),
-
Fixe
à 6 le nombre
d'adjoints
au
maire
lll-
Election
d'un
adjoint
au
Maire.
Madame
Brigitte
DUBOIS
est
désignée
en
qualité
de
6°"
adjointe
au
maire
à
17
voix
(6
bulletins
blancs)
IV-6-6
Fixation
des
indemnités
de
fonction
des
maires,
adjoints
et
conseillers
déléqués
(sous
réserve
de
la
décision
du
point
n°2).
Après
en
avoir
délibéré
à
la
Majorité
par
16
Voix
POUR,
1 CONTRE
(Mme
LEBEGUE
Nathalie)
et
6
ABSTENTIONS
(Mme
LABROY
Christine,
Mme
DEVOS
Carole
+ procuration,
Mme
DUBOIS
Géraldine
+
procuration
M.
BARSOUM
Marc),
Le
conseil
municipal :
- AUTORISE
Madame
le
Maire
à
percevoir
les
indemnités
de
fonction
à
un
taux
inférieur
à
celui
en
vigueur
- Fixe
les
Indemnités
de
fonction
au
taux
de
YŸ__
Maire
: 37.98%
de
l'indice
brut
terminal
de
la F.P.T.
#__
Adjoints
: 19.41%
de
l'indice
brut
terminal
de
la F.P.T
Y__
Conseillers
délégués
: 5.01%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
F.P.T.
- DIT
que
les
crédits
ont
été
prévus
au
budget
primitif
2025,
chapitre
65
VI7-10-
Reprise
de
concession
funéraire.
A
l'UNANIMITE
par
23
Voix
Pour
le
conseil
municipal
autorise
la
reprise
de
la
concession
1662
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19h15
. Le
Maire,
Josiane
SULECK