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Procès Verbal - proces verbal du Conseil Municipal du 05 Decembre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du Conseil Municipal du 05 Decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
05
DECEMBRE
2024
Consaeiller(e}s
en
exercice
:
Mme
SULECK
Josiane,
M
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme-MOUTON-ChHstine.
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme-RIERARD- Sophie, M
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M
DEHONDT
Marc,
Mme
POTTIER
Marie-Claude
M.
TAVERNE
Sébastien,
Mme
TOUATI
Leïla,
M.
GERMAIN
Frédéric,
Mme
VERIE
Nathalie
Mme
DUBOIS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme-CUSSENOTF
Suzanne,
M
LECOQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
Mme
DEVOS
Carole,
M
HASSELIN
Bernard,
Mme
DUBOIS
Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mme-MAÎTREPIERRE
Sylvie,
Mme
LEBEGUE
Nathalie.
M
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
BAILLY
Chrystel.
Conseiller(e}s
ayant
donné
pouvoir:
Mme
CUSSENOT
Suzanne
pouvoir
à
Mme
SULECK
Josiane
Installation
d'une
nouvelle
conseillère
municipale.
Madame
le
Maire
informe
l'Assemblée
que
monsieur
Guillaume
LEBRUN
a
démissionné
de
son
poste
de
conseiller
municipal.
Madame
Chrystel
BAILLY
est
installée
dans
ses
fonctions
de
conseillère
municipale.
Madame
BAILLY
demande
la
parole.
L'intervention
de
madame
BAILLY
est jointe
en
annexe
de
ce
procès-verbal.
Suite
à
la déclaration
de
Madame
BAILLY,
des
échanges
relatifs
quant
à des
propos
diffamatoires
des
groupes
et de
la
majorité
et de
l'opposition
sont
énoncès
Madame
le
Maire
stoppe
les
débats
et
poursuit
l’ordre
du
Jour
Nomination
du
secrétaire
de
séance.
Madame
Brigitte
DUBOIS
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
par
17
Voix
Pour
et
6 Abstentions
(Mme
LABROY,
Mme
DEVOS,
M.
HASSELIN,
Mme
DUBOIS
G.,
M.
BARSOUM,
Mme
BAILLY). Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
22
Octobre
2024.
A
la Majorité
par
14
Voix
Pour
et
5 Abstentions
(Mme
LABROY,
Mme
TAQUET
Mme
DEVOS,
M
HASSELIN,
Mme
LEBEGUE
M.
BARSOUM),
le procès-verbal
de
la
réunion
du
22
octobre
2024
est
approuvé
sans
demande
de
modification.
Le
groupe
de
madame
DEVOS
demande
l'envoi
systématique
sous
format
papier
de
la
convocation
et
des
annexes
des
prochains
conseils
municipaux.
Mise
à disposition
temporaire
des
candéiabres
et
autres
supports
d'éclairage
public
dans
le
cadre
des
illuminations
des
fêtes
de
fin
d'année.
Madame
le Maire
expose
que
dans
le cadre
des
illuminations
festives
de
fin
d'année,
la CAMVS
propose
la
signature
d'une
convention
concernant
la mise
à
disposition
temporaire
des
candélabres
et
autres
matériels
d'éclairage
public,
afin
que
la commune
puisse
remplacer
les
« ampoules
d'éclairage
public
»
par
des
«
ampoules
festives
«
et/ou
y installer
du
mobilier
décoratif
A
l'Unanimité
par
24
Voix
Pour,
le conseil
municipal
autorise
madame
le
Maire
à
signer,
avec
la
CAMVS,
la convention
relative
à
la
mise
à
disposition
temporaire
des
candélabres
et
autres
matériels
d'éclairage
public,
afin
que
la commune
puisse
remplacer
les
« ampoules
d'éclairage
public
» par
des
«
ampoules
festives
«
et/ou y
installer
du
mobilier
décoratif
1 Éffacement
de
dettes
Madame
le
Maire
informe
l'Assemblée
que
par jugement
en
date
du
9
octobre
2024,
la commission
de
surendettement
s'est
prononcée
sur
l'effacement
de
la dette
« cantine
» d'une
contribuable
pour
un
montant
de
1191.20€.
Le
Service
de
Gestion
Comptable
d'Avesnes
sur
Helpe
sollicite
l'adoption
d'une
délibération
constatant
l'effacement
de
cette
dette
qui
s'impose
à
la collectivité
créancière
qui
est
tenue
de
constater. Monsieur
Barsoum
constate
que
ce
sujet
revient
régulièrement
et
notamment
l’année
dernière
avec
le
problème
des
factures
cantine
qui
avaient
été
éditées
en
masse.
Madame
le
Maire
répond
qu'il
ne
s'agit
pas
du
même
problème.
Monsieur
Barsoum
demande
si
la cantine
à
1€
est
toujours
d'actualité.
Madame
le
Maire
confirme
que
l'étude
est
en
cours.
A
l'Unanimité
par
24
Voix
Pour.
Conformément
à
la décision
de
la commission
de
surendettement
le
conseil
municipal
autorise
l'effacement
de
la
dette
«
cantine
»
d'une
contribuable
pour
un
montant
de
1191
20€
Versement
d'un
fonds
de
concou
la
CAMVS
- Travaux
de voirie
suivis
en
régie
au
titre
de
l'exercice
2023.
Monsieur
Jean-Pierre
LEBLANC
précise
que
dans
le cadre
des
travaux
de
voirie
suivis
par
la
CAMVS
et soumis
à
participation
des
communes
par
voie
de
fonds
concours,
la CAMVS
avait
retenu
en
2023,
les
travaux
de
voirie
relatifs
à
la
pose
de
signalisation
verticale
de
type
« stop
» et
marquage,
rue
des
Viviers
Le
montant
définitif
des
travaux
arrêtés
par
la CAMVS
est
de
1788.54€.
Il convient
de
délibérer
de
façon
concordante
pour
les
travaux
réalisés
à savoir
:
Lieu
des
travaux
Descriptif
des
travaux
Montant
total
définitif |
Participation
|
des
travaux
TTC
|
communale
À
_
Co
:
50
%
|
Rue
des
Viviers
Pose
de
signalisation
de
1788.54€
894.27€
type
stop
et
marquage
Madame
DEVOS
demande
s'il
s'agit
bien
des
6
panneaux
«
stop
«
rue
de
Maubeuge-
rue
des
Viviers
dont
2
ont
été
retires
Monsieur
LEBLANC
répond
que
out,
seul
un
panneau
« stop
«
a
été
enlevé
et stocké
par
la commune
Al
Unanimité
par
24
Voix
Pour,
le
conseil
mumapal
autorise
le versement
d'un
fonds
de
concours
à
la CAMVS
pour
un
montant
de
894
27€
Décision
modificative
du
budget
primitif
2024.
Monsieur
LEBLANC
précise
qu'il
s'agit
d'une
décision
modificative
et
non
pas
d'un
budget
supplémentaire
Ces
modifications
sont
un
réajustement
des
crédits
pour
terminer
l'année
Monsieur
BARSOUM
demande
conf.rmation
qu'il
s agit
bien
de
la
décision
modificative
n°1
et qu'il
n'y
en
a
pas
eu
avant
car
les
montants
avant
décision
modificative
ne
correspondent
pas
au
budget
primitif.
Monsieur
LEBLANC
confrme
qu'il
s'ag
t bien
de
la première
décision
modificative.
Ce
ne
sont
pas
des
dépenses
supplémentaires
Sur
intervention
de
la
comptable,
il est
précisé
qu'il
s'agit
non
pas
des
montants
de
l'article
dans
sa
globalité
mais
du
montant
article-sous
fonction
Madame
DEVOS
n'est
pas
d'accord,
1l s'agit
de
dépenses
qu
n'ont
pas
été
anticipées
et
qui
sont
prises
sur
d'autres
dépenses.
ce
sont
donc
des
dépenses
supplémentaires Monsieur
LEBLANC
précise
qu'il
s'agit
de
réajustements
et
que
le
budget
reste
inchangé
puisque
des
dépenses
sont
réduites
en
proportion.
Plusieurs
articles
ont
fait
l'objet
de
demande
de
détail
Monsieur
LEBLANC
a
répondu
sur
chacun
d'eux,
rappelant
que
le
budget
primitif
est
un
prévisionnel
de
dépenses
et que
certaines
dépenses,
notamment
au
niveau
de
ce
qui
avait
été
prévu
pour
l'entretien
des
terrains
n'ont
pas
été
réalisées.
Monsieur
BARSOUM
constate
que
l'article
6475
médecine
du
travait
est
de
nouveau
amputé,
ainsi
que
la
« formation
».
Madame
le
Maire
fait
part
de
la difficulté
de
faire
passer
les
visites
médicales
par
manque
de
docieurs
S'ensuit
une
discussion
sur
ce
point
avec
madame
LEBEGUE.
Quant
à
la formation,
monsieur
BARSOUM
rappelle
que
c'est
un
dû.
Cependant
il est
constaté
que
le
personnel
ne
souhaite
pas
se
former.
Madame
DEVOS
demande
si l'augmentation
des
dépenses
des
personnels
titulaires
et
non
titulaires
est
liée
à
des
recrutements
Madame
le
Maire
répond
que
l'augmentation
est
due
au
personnel
qui
est
en
arrêt
maladie
et
remplacé.
Monsieur
LEBLANC
précise
que
sur
le compte
64111
il a
été
ajouté
25000
euros
dus
aux
avancements
d'échelon
au
1*' janvier
2024.
Pour
les
non
titulaires,
il s’agit
de
remplacements
d'agents
titulaires
en
congés
de
longue
maladie
et
congé
parental.
Pour
revenir
à
la médecine
du
travail
au
budget
primitif
2025
la
dépense
sera
prévue
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Section | Chapitre | Imputation
D/R | MONTANT
AVANT
___| MONTANT
DM
| MONTANT
APRES
Fnt
011
60622..845
D-RF
D
12 500.00 €
3 100.00 €
15 600.00 €
|Fnt
[011
60623.281
D- RF
D
116 000.00 €
34 000,00 €
150 000,00 €
Fnt
O11
611.020
D-RF
D
0,00 €
1 900,00 €
1 900,00 €
Ent
011
61351..020
D- RF
D
3 800,00 €
1 600,00 €
5 500.00 €
| Ent
012
6331..021
D- RF
jo
|
21 000,00 €
650.00 €
21 650.00 €
|Fnt
[012
6332.021
0- RF
D
5 300,00
€
150.00
€
5450.00
€
Fnt
1012
|6336.021
0-RF
JD
20 500,00 €
200.00 €
20 700,00 €)
[Ent
012
64111..021
D- RF
D
752 000,00 €
25 000.00 €
777 000.00 €
| Ent
012
64112021
D- RF
D
8 700.00 €
__ 800,00 €
9 500,00 €
[Ent
012
64113.021
D- RF
D
11 500,00
€
2 450,00 €|
13 950,00
€
Fnt
O12
64131.021D-RF
[D
|
205 000,00
€
20 000,00
€
___225 000.00 €
Fnt
012
64132.0210-RF
[D
|
1 200.00 €
250,00 €
1450.00 €
Fnt
012
64138..020
O- RF
D
.
0,00 €
26 675.00 €
2667500 €|
|Fnt
012
6453..021
D-RF
D
___
245 000,00 €
13 000,00 €
__258000.00€|
|Fnt
|O12
16454 021D-RF
}D
|
11
000.00 €
700.00 €
___1170000€
|
{Ent
O12
|6455.020
D-RF
D
0,00 €
1 000.00 €
_
1 000,00 €
Ent
[012
|6456.021
D-RF
[D
|
4 500,00 €
655,00 €
5 155,00
€
Ent
012
6474
021
D-RF
D
|
12 000,00 € |
120.00
€|
12 120.00 €
Fnt
[012
|6478
020
D-RF
[D
0,00 €
9 000.00 €
9 000.00 €
Fnt
65
6542.01
O-RF
{0
800000
€|
120000€|
920000€,
| Ent
739
739116
O20D-RE
|
1684200
€|
3 200,00 €
20 042,00
€
|
TOTAL
|
145
650,00
€ |
w Fnt
o11
60612 020 D-RF___|D
__116 500.00 €
-43 200.00 €
76 500.00 €
Fnt
011
60636..020 D-RF___|D
10 000.00 €
-3 100.00 €
6 900,00 €
Fnt
o11
61358.020D-RF
_
|D
64 500.00 €
-25 000,00 €
39 500,00 €
Fnt
ot
61521.511D-RF___|D
60 000.00
€
-14 800.00
€
45 200,00
€
|Fnt
[011
615228.020 D-RF__|D
35 000,00 €
-8 350.00 €
26 650,00 €
Fnt
012
64118 021D-RF_
|D
224 000,00 €
-30 000,00 €
194 000,00 €
Fnt
O12
|64168.021D-RF
|D
46 000.00 €
-7 000,00 €
39 000.00 €
Fnt__
|O12
6451021
D-RF
D
210 000.00 €
-8 000.00 €
202 000,00 €
|
Fnt
012
6475
021D-RF
__
|D
6 190,00 €
-$ 000,00 €
1 190,00 €
[Fnt__ [65
|65315
o200-RF_
|
5 250.00 €
-1 200.00 € |
4 050,00 €
__ TOTAL
-145 650,00 €
A
la
Majorité
par
16
Voix
Pour
et
8 Abstentions
{Mme
Labroy,
Mme
Taquet,
Mme
Devos,
M
Hasselin,
Mme
Dubois
G.,
M.
Barsoum,
Mme
Lebègue.
Mme
Bailly),
le
conseil
municipal
approuve
la
décision
modificative
n°1
du
budget
primtif
2024
Vente
de
l'immeuble
12
rue
de
la
Mairie.
Monsieur
LECERF
prend
la
parole
Madame
Devos
demande
à quel
titre monsieur
Lecerf
intervient
sur
ce
point
Madame
le
Maire
répond
que
monsieur
Lecerf
s'est
occupé
de
ce
dossier
Monsieur
Lecerf
reprend
quil
s'agit
tà
de
l'acte
Il de
la vente
de
la
Mairie,
qui
sera
vendue
comme
parue
dans
la
presse
Le
12
mars
2014,
une
délibération
du
conseil
municipal,
madame
Devos
était
présente,
actait
une
étude
pour
mettre
aux
normes
la
mairie
actuelle
sur
plusieurs
scénarios
ou
voir
là
construction
d’une
nouvelle
mairie.
Le
dossier
complet
est
consultable
en
ma
rie
Une
discussion
entre
monsieur
Lecerf
et
Mme
Devos
s'instaure
quant
aux
montants
non
concordants
des
travaux
de
mise
aux
normes
de
la
mairie
Monsieur
Lecerf
poursuit
sa
présentation
en
déroulant
les
différents
scénarios
arrêtés
en
2014
et
en
déduit
que
le montant
de
la
réhabilitation
était
supérieur
au
coût
de
construction
d'une
nouvelle
mairie
Plusieurs
membres
de
l'Assemblée
interviennent
sur
ce
point
et font
part
de
leur
désaccord
sur
ce
constat
Monsieur
Lecerf
précise
le
choix
de
la
construction
de
la
nouvelle
mairie
place
Julien
BERNARD.
Piusieurs
membres
de
l'Assemblée
s'expriment.
Madame
le
Maire
demande
à
l'Assemblée
de
bien
vouloir
se
respecter
et
s'écouter
Monsieur
Lecerf
reprend
le
cours
de
son
intervention
et
donne
les
raisons
pour
lesquelles
la
place
Julien
BERNARD
a
été
retenue.
Une
discussion
suit
sur
l'esthétique
du
bâtiment
Madame
le
Maire
demande
à
ce
que
l'on
revienne
à
l'ordre
du
jour
qui
est
la
vente
de
la
mairie
et
non
pas
la
construction
de
la
nouvelle.
A
la
Majorité
par
16
Voix
Pour,
? Abstention
(Mme
Taquet)
et
7
Contre
(Mme
Labroy,
Mme
Devos,
M
Hasselin,
Mme
Dubois
G.,
M.
Barsoum,
Mme
Lebègue,
Mme
Bailly},
le conseil
municipal
autorise
la
vente
de
l'immeuble
sis
12
rue
de
là
Mairie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19h30
Fait
à
Rousies
le 6
Février
2024
La
secrétaire
de
séance,
Le
Marre,
Brigitte DUBOIS
Josiane Ar
si
74
|
#
ar
4
# INTERVENTION
DE
MADAME
BAILLY
Chers
coliègues,
C'est
avec
beaucoup
d'honneur
et de
fierté que
je saisis
cetle
chance
d'être
maintenant
conseillère
municipale
de
Rousies
Je
suis
heureuse
d'être
parmi
vous
pour
plusieurs
raisons.
Je
vais
pouvoir
m'exprimer
librement
sur
tous
les
sujets
communaux
mais
aussi
Sur
Ceux
qui
concernent
mon
quartier.
H
y
a
plusieurs
mois
maintenant
que
vous
avez
proposé
d'implanter
un
city
stade
à
Jaurès.
Le
seul
moyen
de
nous
exprimer
fut
une
pétilion
sur
laquelle
je
reviendrais
ultérieurement
Aujourd'hui,
au
sein
de
ce
conseil,
je
pourrais
vous
interpeller
directement.
Ayant
fat
parie
de
votre
groupe.
je
sais
combien
vos
intentions
ne
sont
pas
toujours
protectrices
à
l'égard
des
Roséens
et
combien
vos
manœuvres
pour
faire
taire
l'opposition
sont
mensongères
et
diffamatoires,
nous
avons
pu
le
constater
dans
la
presse
la
semaine
dernière.
Vous
m'avez
volé
8 mois
de
mandat
Mme
Suleck,
tout cela
pour
éviter
de
me
voir
parmi
vous,
vous
avez
réalisé
2 conseils
municipaux
comme
si
Mr
Lebrun
était
toujours
en
selle.
Sa
lettre
de
démission
date
du
4
avril,
vous
avez
essuyé
le
refus
des
2
colistiers
qui
suivaient
mais
ensuite
mon
nom
est
apparu
et
vous
avez
décidé
de
cacher
cette
démission
pour
m'évincer
pendant
tout
ce
temps
La
lettre
de
démission
n'a
été
envoyée
que
le
28
octobre
en
sous
préfecture
suite
à
l'intervention
de
l'opposition
Votre
acte
est
grave
Votre
volonté
d'écarter
l'opposition
à
tout
prix
ou
encore
certains
de
ceux
qui
vous
sont
proches
vous
aveuglent
et
démontre
votre
état
d'esprit,
régner
seule.
Vous
avez
d'ailleurs
voulu
procédé
de
ia
mère
façon
en
retenant
Mr
Michel
sur
votre
liste
alors
qu'il
voulait
démissionner,
tout
cela
pour
éviter
l'installation
d'un
autre
de
vos
colistiers,
trop
ou
pas
assez
à vos
yeux,
je
n'oserai
répéter
vos
propos
à
son
égard,
Christine
Labroy
pourrait
également
en
témoigner.
J'ai
longtemps
participé
en
tant
que
bénévole
au
comité
des
fêtes
J'ai
démissionné.
je
vous
ai
d'ailleurs
fait
suivre
un
courrier
retraçant
les
motifs
auquel
vous
n'avez
jamais
répondu,
des
motifs
qui
pointarent
du
doigt
un
comité
très
politisé
et géré
avec
beaucoup
de
légèreté.
Bref,
pour
tous
ces
motifs,
je
me
sens
proche
du
groupe
Rousies
Ensemble
et
Autrement,
un
groupe
qui
considère
ses
colistiers,
et
pour
ses
qualités
d'écoute
et de
travail
collectif.
Pour
conclure,
et
pour
vous
rappeler
un
dicton
que
vous
aimez
particuhèrement
“Quand
le mensonge
prend
l'ascenseur
la vérité
prend
l'escalier
Même
si
elle
met
plus
de
temps,
la
vènté
fm
toujours
par
arriver"
Visiblement
le
temps
est
avec
moi!