Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 21 juin 2022
Compte-Rendu - 2017 06 01 CR Conseil
Compte-Rendu - 2017 06 30 06 CR Conseil
Convocation - convocation Conseil du 21 06 24
Convocation - convocation cm24 06 24
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2019
Convocation - CONSEIL convocation 27 06
Déliberation - 2022 dec 21
Compte-Rendu - 20191008 compte rendu conseil municipal 8 oct
Convocation - 1.conseil convocation 06 02
Convocation - Convocation Conseil du 21 06 2022
Document publié le Lundi 13 juin 2022 par la commune de Choisel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil du 21 06 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Banque,
Cho IS£ I Choisel, le 13 juin 2022
=)
c
in
f CONVOCATION
y Et lp AU
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie le :
Mardi 21 juin 2022 à 18 h 30
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour :
A/ DESIGNATION du Secrétaire de séance
APPROBATION du compte-rendu du conseil municipal du 20 mai 2022
B/ DELIBERATIONS.
1. Mise en place du dispositif PAYFIP pour les factures émises par la collectivité
2. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2023
3. Autorisation de signer la convention Territoriale Globale avec la CAF
4. Aide Energie
5. Aüïde téléphone
6. Cartes jeunes
7. Transports scolaires 2022-2023
8. Repas inter-hameaux
9. Demande d’une subvention au PNR-HVC pour l’acquisition d’une tronçonneuse sur perche à batterie
10. Prévention des inondations : transfert de la Maîtrise d’ouvrage au PNR-HVC
11. Préventions des inondations : autorisation d’acquisition d’une bande de terrain de la parcelle ZC130
12. Evolution des statuts de la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse
C/ QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’assurance de ma
considération distinguée et de mes sentiments cordiaux.
Le Maire,
Alain SEIGNEUR
MAIRIE DE CHOISEL -— 1 route de la Grange aux Moines — 78460 CHOISEL
& 01 30 52 42 15 - É] 01 30 47 16 56 - E mairie.choisel@wanadoo.fr POUVOIR
Je soussigné(e)
Donne pouvoir à :
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal du
- de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une
cause quelconque.
Fait à Choisel, le Signature
a. MAIRIE DE CHOISEL - 1 route de la Grange aux Moines — 78460 CHOISEL
& 01 30 52 42 15 - Êj 01 30 47 16 56 - Æ mairie.choisel(@wanadoo.fr