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Procès Verbal - 01 0 DCM 001 Approbation du Proces Verbal du 05 12 2023 SP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Louis.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
m1 nvOoyÉ
en
fé
5
874-219740149-20240804-DCMOC01_20244-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LOUIS
SEANCE
DU
04
MARS
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
n°001_240304
Séance
du
lundi
04
mars
2024
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
05/12/2023.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quatre
mars
à
dix-sept
heures
trente,
sur
convocation
individuelle
en
date
du
27
février
2024,
dématérialisée
et
affranchie
le
27
février
2024,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Louis
se
sont
réunis
à
la
salle
d'honneur
Simone
Veil
à
Saint-Louis
sous
la
présidence
de
Madame
M'DOIHOMA
Jubana,
Maire.
Conseillers
Présents
Absents
représentés
Absents
Procuration
donnée
à
Absents
Mme
Juliana
M'DOIHOMA
M.
Thibaud
CHANE
WOON
MING
Mme
Claudie
TECHER
M.
Eric
FONTAINE
Mme
Yannicke
SEVERINS
Mme
Gaëlle
MOUNIAMA
COUPAN
M.
Sylvain
ARTHEMISE
Mme
Dominique
Manuela
AMAZINGOI-
RIVIERE M.
René
Ciaude
MARIMOUTOU
M.
Jean
Michel
FLORENCY
M.
Jérémy
TÜRPIN
Mme
Marie
Julie
DIJOUX'
M.
Romain
GIGANT
Mme
Marie
Corinne
ROCHEFEUILLE?
M.
Jean
Hugues
GERARD
Mme
Marie
Joëlle
JOVET
Mme
Marie
Françoise
GASTRIN
Mme
Flora
AUGUSTINE-
ETCHEVERRY Mme
Camille
CLAIN
M.
Hanif
RIAZE
Mme
Linda
MANENT
Mme
Stéphanie
JONAS-SOORIAH
M.
Georges
Marie
NAZE
M.
Brice
GOKAESING-POUPIA
Mme
Agnès
DORESSAMY
TAYLLAMIN Mme
Eltiana
Marie
Eloise
NARCISSE
M.
Mickaël
Gérard
CHAMAND
M.
imran
HATTEEA
Mme
Marie
Ludivine
IMACHE M.
Jean
François
PAYETS
M.
Bernard
MARIMOUTOU
M.
Bruno
BEAUVAL
M.
Hanif
RIAZE
Mme
Dominique
Manuela
AMAZINGOI-RIVIERE M.
Eric
FONTAINE
Mme
Gaëlle
MOUNIAMA
COUPAN Mme
Einda
MANENT
M.
Jean
Pascal
MANGUE M.
Claude
Henri
HOARAU Mme
Marie
ida
HAMOT-
RICHAUVET M.
Roger
Marie
Joël
ARTHEMISE M.
Philippe
RANGAMA
Mme
Sitina
Sophie
SOUMAÏLA M.
Olivier
LAMBERT
Mme
Florence
HOARAU-
ROUGEMONT M.
Alix
GALBOIS
Mme
Brigitte
PAYET
M.
Louis
Bertrand
GRONDIN M.
Cyrille
HAMILCARO
Mme
Raïssa
MAILLOT
Ne
prend
pas
part
au
débat
de
la
délibération
n°10
et
ne
prend
pas
acte
2
N'a
pas
pris
part
au
débat
et
au
vote
de
la
délibération
n°16
et
se
retire
de
la
salle
des
délibérations
au
moment
du
vote # A
quitté
momentanément
la salle
des
délibérations
lors
de
la délibération
n°
17
4 A
quitté
la
salle
des
délibérations
lors
du
débat
de
la délibération
n°33
SN'a
pas
pris
part
au
vote
de
la
délibération
n°33
vu
la
procuration
donnée
à
M.
Eric
FONTAINE Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2024
Publié
le
12/03/2024
ID
: 974-219740149-20240304-DCMO01_2024A-DE
SLOF
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LOUIS
SEANCE
DU
04
MARS
2024
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Romain
GIGANT
a
été
désigné
pour
remplir
la
fonction
de
secrétaire.
Conseillers
Conseillers
Conseillers
Conseillers
Nombre
de
votants
présents
absents
et
absents
de
la
n'ayant
pas
pris
Pour
Contre
Abst
représentés
salle
lors
du
part
au
vote
vote
Pour
la délibération
n°1
27
5
13
0
32
0
0
Pour
la délibération
n°2
27
5
13
0
Prend
acte
Pour les délibérations
n°53 au 9
27
5
13
0
32
[|
0
|
o
Pour
la délibération
n°10
27
5
13
1
Prend
acte
Pour
les
délibérations
n°511
à
15
27
5
13
0
32
0
0
Pour
la délibération
n°16
26
5
14
1
31
0
0
Pour
la délibération
n°17
26
5
14
0
31
0
0
Pour
les
délibérations
n°518
à
32
27
5
13
0
32
0
0
Pour
la délibération
n°33
26
4
15
0
30
0
0
Pour
la délibération
n°34
26
4
15
0
Prend
acte
Madame
le
Maire
certifie
qu'un
extrait
de
délibération
ci-contre
a
été
affiché
en
Mairie
de
Saint-Louis
et
publié
sur
le
site
de
la
mairie.
M'DOIHOMA Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
Fer
s
L
9
Publié
le
12/03/2024
ID
: 974-219740149-20240304-DCM001_2024A-DE
Conseil
municipal
- Séance
du
4
mars
2024
Délibération
n°001_240304
ÉTNOME
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Cu do passioul
municipal
du
05/12/2023
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés :
-
Approuve
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
5 décembre
2023.
Vote
:
32
pour
Le
présent
document
est
certifié
exécutoire
Etant
transmis
en
Sous-Préfecture
le
Et
publié
le