Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm 12 06 2024
Déliberation - liste deliberations 14 12 2022
Déliberation - 04 LISTE DELIBERATION DU 11 06 2024
Déliberation - liste deliberations cm 2024 04 08
Déliberation - liste deliberations cm 13.04.23
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12 06 2024
Déliberation - liste deliberations cm 19 09 2022
Déliberation - liste deliberations 15 03 2023
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21
Déliberation - 2024 02 19 deliberations cm
Déliberation - liste délibérations 12 06 2024
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Gorgue.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations 12 06 2024)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 12 juin 2024
A compter du 1er juillet 2022, la liste des délibérations remplace le compte-rendu, conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
1. FINANCES – Subventions aux associations. Adopté à l’unanimité des membres présents.
2. AFFAIRES GÉNÉRALES – Acquisition d’un appartement au 12 bis rue de Béthune. Adopté à l’unanimité des membres présents.
3. PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs. Adopté à l’unanimité des membres présents.
4. URBANISME – Résidence Michel Jazy – Rétrocession de voirie – Accord de principe. Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés. 2 abstentions : MM. BROUTEELE – WAREMBOURG
5. INTERCOMMUNALITÉ – Avis du conseil municipal concernant la définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables sur son territoire. Adopté à l’unanimité des membres présents.
6. MARCHÉS PUBLICS – Groupement de commandes – Logiciel cadastre et urbanisme. Adopté à l’unanimité des membres présents.
7. MARCHÉS PUBLICS – Décisions du Maire.