Procès Verbal - PV du 02 mars 2022

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Procès Verbal - PV du 02 mars 2022 Document publié le Mercredi 2 mars 2022 par la commune de Grignols. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 02 mars 2022)Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Justice et droit, Humanitaire, Procès-verbal – Séance ordinaire – Conseil Municipal de GRIGNOLS

Mercredi 02 Mars 2022 à 20h00

Convocation du 22 février 2022

L’an deux mille vingt-deux, le deux mars, le Conseil Municipal de la commune de GRIGNOLS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à Mairie de Grignols, sous la présidence de Madame Françoise DUPIOL-TACH, Maire.

PRÉSENTS : Raphaël BERTRAM, Christian BEZOS, Michel CARRETEY, Patrick CHAMINADE, Gaëlle CRISTOFARI, Françoise DUPIOL TACH, Marylène GACHET, Bernard JAYLES, Laurence LAPORTE, Nicolas LORENZON, Léa GONZALEZ-REMACLE, Geneviève NATUREL-ZANDVLIET, Pierre-Florian OUSTRY.

ABSENT(S) EXCUSÉ(S) : Lucienne BIES qui a donné procuration à Patrick CHAMINADE, Solange DEGRUSON qui a donné procuration à Françoise DUPIOL-TACH et Pierre-Florian OUSTRY.

Secrétaire de Séance : Laurence LAPORTE.

Avant d’ouvrir la séance, Madame le Maire demande à l’assemblée l’autorisation de rajouter à l’ordre du jour le point suivant : Soutien à l’Ukraine, pour lequel, elle proposera une motion ainsi qu’un engagement financier de la commune en soutien au peuple UKRAINIEN.

Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à rajouter ce point à l’ordre du jour.

➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 31 janvier 2022.

Le procès-verbal de la séance du 31 janvier 2022 est approuvé à la majorité des membres présents et représentés.

➢ Vote du compte administratif 2021.

Madame la Maire présente le compte administratif 2021 qui se résume ainsi :

Chapitres DEPENSES Chapitres RECETTES

011 Charges à caractère général 221 793,28 € 013 Atténuations de charges 18 589,51 €

012 Charges de personnel 258 827,26 € 70 Produits des services 6 146,89 €

65 Autres charges de gestion courante 314 977,06 € 73 Impôts et taxes 473 451,54 €

66 Charges financières 12 658,23 € 74 Dotations et participations 381 513,00 €

042 Opérations d'ordre 216 360,00 € 75 Autres produits de gestion courante 39 688,94 €

68 Dotations aux provisions 510,00 € 76 Produits financiers 13,21 €

77 Produits exceptionnels 218 828,84 €

042 Opérations d'ordre - €

1 025 125,83 € 1 138 231,93 €

113 106,10 €

287 934,24 €

401 040,34 €

Chapitres DEPENSES Chapitres RECETTES

21 Immobilisations corporelles 64 607,42 € 13 Subventions d'investissement 128 446,29 €

23 Immobilisations en cours 103 630,18 € 10 Dotations fonds divers 120 832,63 €

10 Dotations Fonds Divers 16 Emprunts et dettes assimilées - €

16 Remboursement d'emprunts 38 962,46 € 21 Immobilisations corporelles

26 Participations et créances rattachées

040 Opérations d'ordre 040 Opérations d'ordre 216 360,00 €

207 200,06 € 465 638,92 €

258 438,86 €

199 980,51 €

458 419,37 €

COMMUNE DE GRIGNOLS - COMPTE ADMINISTRATIF 2021

FONCTIONNEMENT

Total dépenses Total recettes

Résultat exercice 2021

Excédent 2020 reporté

Excédent 2021 à reporter

COMMUNE DE GRIGNOLS - COMPTE ADMINISTRATIF 2021

INVESTISSEMENT

Total dépenses Total recettes

Résultat exercice 2021

Excédent 2020 reporté

Excédent 2021 à reporter

Affectation du résultat :

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Bernard JAYLES, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2020 dressé par Madame Françoise DUPIOL-TACH (sortie au moment du vote) après s’être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l’exercice considéré :

1. Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, tel que présenté ; 2. Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;

3. Reconnait la sincérité des restes à réaliser ;

4. Arrête les résultats tels que résumés ci-dessus.

Délibérations n° 03/2022 et 04/2022

➢ Approbation du compte de gestion 2021.

Le Conseil Municipal,

• Après s’être fait présenter les budgets primitif et supplémentaire de l’exercice 2021 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ;

Résultat de l'exercice : Excédent 113 106,10 €

Résultat reporté de l'exercice antérieur : Excédent 287 934,24 €

Résultat de clôture à affecter : Excédent 401 040,34 €

Résultat de la section d'investissement de l'exercice : Excédent 258 438,86 €

Résultat reporté de l'exercice antérieur : Excédent 199 980,51 €

Résultat de clôture : Excédent 458 419,37 €

Recettes : - €

Dépenses : 86 000,00 €

Solde des restes à réaliser : 86 000,00 € -

Besoin réel de financement : 100 000,00 €

En couverture du bes oi n réel de fi nancement

dégagé à l a s ecti on d'i nves ti s s ement : R1068 100 000,00 €

Besoin réel de financement de la section investissement

Résultat de la section de la section de fonctionnement 2021 à affecter

Restes à réaliser

Affectation de résultat de la section de fonctionnement

D002 R002 301 040,34 € D001 R001 458 419,37 €

TOTAL

Section de fonctionnement Section d'investissement

Dépenses Recettes Dépenses Recettes• Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2021 ; • Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;

• Considérant la bonne gestion ;

• Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

• Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2021 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

• Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

- déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2021, par le receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Délibération n° 05/2022

➢ Adressage validation des noms des voies.

Dans le cadre de la procédure d’adressage engagée fin 2021, Madame le Maire informe les membres présents qu’il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune.

La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du Conseil municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.

Il convient, pour faciliter la fourniture de services publics, tel que les secours et la connexion aux réseaux, et d’autres services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraisons, d’identifier clairement les adresses des immeubles.

Considérant l’intérêt communal que présente la dénomination des rues et places, il est demandé au Conseil municipal :

- de VALIDER les noms attribués à l’ensemble des voies communales (liste en annexe de la présente délibération), - d’AUTORISER Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération, - d’ADOPTER les dénominations suivantes : (voir ci-dessous).

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, - VALIDE les noms attribués à l’ensemble des voies communales (liste en annexe de la présente délibération), - AUTORISE Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération, - ADOPTE les dénominations des voies selon le tableau ci-après :

Anciennes voies Nouvelles dénominations

Rue du Château Allée du Château

Lieu Dit Campin Chemin de Campin

Chemin des Jardins Chemin de la Carraire

Chemin de Ronde

Chemin de Ronde Lotissement le Sabla

Lieu Dit Bel Air

A Auzac Impasse d'Auzac

À Jouanneton

Lieu Dit Bedouch Impasse de Bedoutch

A Camescasse Impasse de Camescasse

Lieu Dit Campanot

Impasse de Campanot Lieu Dit Laborde

Saint Loubert

Lieu Dit Campot

Impasse de Campot Lieu Dit Salette

Polidor

Lieu Dit Cardonne impasse de Cardonne

Aux Boudeys

Impasse de Cassebure La Gravette

Lieu Dit Cassebure

A Cousinet Impasse de Cousinet

Lieu Dit Sadirac Impasse de Fontalem

Au Galouchey Impasse de Galochey

Lieu Dit Campin

Chemin de la Peyroulette Impasse de la Peyroulette

La Lande Impasse des Peupliers

A la Miraille Impasse de la Miraille

A Joannin Impasse de Laroque

A Laroque

Lieu Dit Losse Impasse de Losse

Lieu Dit Lasserre

La Fagne Impasse de Maison Neuve

Maison Neuve

A Mounicard Impasse de Mounicard

A Philippon

Lieu Dit Mourlan Impasse de Mourlan

Chemin de Ronde Impasse des Bolets

Sabla de Bas Impasse des Grives

Lieu Dit Sadirac Impasse des Lierres

Aux Rochereaux Impasse des Rochereaux

Chemin de Ronde Impasse des Saules

À Laboirie Impasse du Barry

Le Barry

Le Bergan Impasse du Bergan

Lieu Dit Charrier

Le Bousquet Impasse du Bousquet

Rue des Ecoles Impasse du grand Pré

Le Hilleton Est Impasse du hilleton

Au Jardiney Impasse du Jardiney

A Rouchet Impasse du Rouchet

Les Arroudets Impasse les Arroudets

Lotissement Mutin Sud Place du Pin Parasol

Au Chaouchic Route de Chaouchic

Route de Flaujacq

Route de Flaujacq Le Hilleton

Lotissement Mutin Nord

Coupiot

Route de Heulies Le Cardayre Le Piat

Lieu Dit Mourlan

Daste Route de la Grande Côte

Le Pinson

Au Plaisir Route de la Scierie

A la Tuilerie Route de la Tuilerie

À Samazeuil Route de la Vallée

Lieu Dit Lampeau Route de Lampeau

A Harbaut

Route de Nouguès Lieu Dit Nougues

Lieu Dit Pehemat

A Barbuscan

Route de Sadirac A Fontalem Grand Mayne

Lieu Dit Sadirac

Les Arroudets

Route des Coteaux

La Gravette

Lieu Dit Cardonne

Aux Boudeys

A Porteteny

Lieu Dit Mauriet

Bois de Tauzin

Polidor

La Font

Route de Marmande

Lieu Dit Péric

Route des Églises

Saint Loubert

Le Broust

Lieu Dit Saubin

La Jangue

Au Mazerol

A Piquemil

La Bioune

A Breilh

Route des Landes Route des Landes

Le Caze

Le Grand Pre

Route des Miscanthus

Au Camp Guillem

Marchand

Lieu Dit Michon

Didot

Le Guit Route des Thermes

Sabla de Haut Route des Vignes

Le Guit Route du Guit

Lieu Dit Alger

Le Bos Route du Lysos

Le Moulin

Le Niague

Route du Moulin Lieu Dit Montcaud

Moulin du Puch

A Ponteau

Route du This

A Trouvet

Aux Plagnes

Au Lugat

A Trouvet

Au This

Route de Casteljaloux

Rue de la Maison Médicale Le Bourg Est

Lotissement Mutin Nord

Lotissement Mutin Nord Rue de Mutin

Route de Flaujacq Rue des Alouettes

Rue des Ecoles Rue des Anciennes Écoles

Au Jardiney Rue des Autruches

Rue des Jardins Rue des Jardins

Lotissement Mutin Nord Rue des Merles

Lotissement Mutin Sud Rue du 19 Mars 1962

Le Priat

Rue du Priat Lieu Dit Mourlan

A la Miraille

Lotissement le Sabla Rue du Sabla

Rue du Château d’Eau Rue Engel Soubes

Place de la Bascule Place de la Bascule

Avenue Emmanuel Lasserre Avenue Emmanuel Lasserre

Avenue Jean Guérin Avenue Jean Guérin

Route de Casteljaloux Route de Casteljaloux

Allées Saint Michel Allées Saint Michel

Place du Marché Place du Marché

Place de l'Eglise Place de l'Eglise

Délibération n° : 06/2022

➢ Bureau de vote pour l’élection Présidentielle des 10 et 24 avril 2022.

Il convient d’organiser le bureau de vote pour l’élection Présidentielle des 10 et 24 avril prochains. Présidente : Françoise DUPIOL-TACH,

Vice-président : Patrick CHAMINADE,

Secrétaire : Bernard JAYLES,

Assesseurs titulaires : Marylène GACHET et Geneviève NATUREL-ZANDVLIET, Assesseurs suppléants : Laurence LAPORTE et Raphaël BERTRAM.

Le tableau de permanence pour la tenue du bureau de vote sera établi en fonction des disponibilités de chacun et sera affiné lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.

➢ Soutien à l’UKRAINE.

En soutien l’UKRAINE, Madame le Maire propose de valider la motion suivante :

« Le 24 février, le Président de la Fédération de Russie a décidé de mener une opération militaire sur le territoire européen, engageant des forces armées terrestres, aériennes et maritimes sur le territoire de l’Ukraine, République indépendante. Au mépris du droit international et des efforts diplomatiques entrepris par l’Union Européenne et ses alliés, la Russie a choisi de violer l’intégrité territoriale et la souveraineté de l’Ukraine.

Les conséquences de ces choix seront importantes dans les mois à venir, y compris pour les citoyens français. Malgré cela, le peuple français, représenté par ses conseils municipaux, source de la légitimité populaire de notre République, apporte tout son soutien au peuple ukrainien. Le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes demeure au cœur du message universaliste porté par la nation française.

Face à la difficulté de la situation et aux temps incertains qui s’annoncent, le conseil municipal de GRIGNOLS :

- Soutient la ferme condamnation par la France de l’incursion militaire et des bombardements de l’Ukraine par la Russie, et apporte tout son soutien au peuple ukrainien ;

- Réclame des sanctions internationales à la hauteur de ces actions unilatérales de guerre ; - Encourage le Président de la République à poursuivre les efforts de coordination des diplomaties européennes pour garantir la sécurité du territoire de l’Union Européenne et des pays membres de l’OTAN. - S’engage à favoriser l’accueil en France d’éventuels réfugiés ukrainiens.

Le Conseil Municipal valide cette motion de soutien à l’UKRAINE à la majorité (13 voix POUR et 1 Abstention). Délibération n° : 07/2022

Par ailleurs, le Ministère de l’Europe et des affaires étrangères a activé le fonds d’action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) afin de fédérer les initiatives et l’élan de solidarité exceptionnelle avec le peuple Ukrainien dans les territoires. Ce mécanisme permet à toutes les collectivités qui le souhaitent d’apporter leurs contributions financières.

Par preuve de solidarité, Madame le Maire propose d’engager la somme de 1 000.00 € (mille €uros) en soutien aux victimes du conflit.

Le Conseil Municipal valide cette proposition à l’unanimité.

Délibération n° : 08/2022

L’association des Maires de France et la Protection civile appellent à la solidarité nationale pour soutenir les populations Ukrainiennes et s’associent afin de proposer une solution logistique de collecte et d’acheminement des dons sur place. L’objectif de cette opération est d’apporter une réponse immédiate aux besoins urgents des populations déplacées en leur fournissant et acheminant du matériel de première nécessité ainsi que du matériel de secours.

Madame le Maire précise que l’association des Maires de Gironde a été sollicitée pour connaître les associations de protection civile et la procédure à suivre pour acheminer les dons de nos administrés. Elle sollicite l’association Solidarité Sud Gironde par le biais de Léa GONZALEZ-REMACLE pour la gestion des dons. La Préfecture a établi un questionnaire pour la proposition d’accueil-Hébergement de déplacés d’Ukraine en France.

Des associations Grignolaises ont proposé de faire un don financier par solidarité. Pour ce faire les coordonnées bancaires via la Protection Civile ont été communiquées par l’association des Maires de France. Toutes ces informations sont disponibles en Mairie. Le Conseil Municipal propose de diffuser toutes ces informations sur le panneau d’information de la commune, par affichettes apposées chez les commerçants, sur les prochains « Potins » ainsi que sur le site Facebook de Grignols.

Dans l’attente de précisions concernant l’acheminement des dons, Léa GONZALEZ-REMACLE propose de recenser les administrés qui souhaitent faire des dons.

➢ Questions diverses

- Prochaines commissions et réunions du Conseil Municipal : Les convocations aux commissions travaux (lundi 14 mars à 18h) et finances (mardi 15 mars à 18h) sont distribuées aux membres concernés. Madame le Maire informe l’assemblée que les prochaines réunions du conseil municipal sont prévues le mercredi 23 mars à 20h30 pour le vote des taux des taxes foncières et la CAB et le mardi 6 avril à 20h30 pour le vote du budget 2022.

- Associations et animations : Pour donner suite à la démission de la secrétaire de l’association des commerçants et artisans de Grignols, une Assemblée Générale a été convoquée le 01 mars 2022. Raphaël BERTRAM indique qu’il a été réélu Président de cette l’association. Les convocations à l’assemblée générale avaient été remises en mains propres aux commerçants et artisans ; cependant l’absence des commerces étaient à déplorer à cette assemblée.

Après deux ans d’absence les marchés nocturnes seront relancés en 2022. Par manque de bénévoles Laurence LAPORTE précise que le comité des fêtes aidera pour les marchés nocturnes et souhaite une entre-aide des associations pour l’organisation des manifestations.

Madame le Maire remercie les membres de l’association des commerçants pour leur détermination et leur engagement à faire revivre notre village. Elle précise également qu’avec la fête de la Musique, la fête de la Saint Pierre, les marchés nocturnes, le comice agricole organisera aussi sa fête de la ruralité. Geneviève NATUREL-ZANDVLIET rappelle que le salon du livre et le salon des créateurs et artisans se joindront à la fête du Comice Agricole le samedi 20 août.

Par ailleurs, elle précise qu’elle poursuit son projet TERRA-AVANTURA. Elle attend le retour des instances concernées pour finaliser ce projet.

Elle signale également qu’elle a repris contact avec la commune de Montferrand Le Château pour relancer le jumelage.

Pour conclure, Nicolas LORENZON souligne que ce sont souvent les mêmes personnes qui œuvrent auprès des associations qui animent les manifestations. Il convient de ne pas trop les épuiser. Il encourage le nouveau bureau de l’association des commerçants à aller frapper à la porte des commerces.

L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 21h15.