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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Brebières.
Lien du pdf (Déliberation - 1 DCM 2025 26 Finances Subv. salon polonais DEMAT Publiee Affichee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
N° DCM-2025-26
République Française
Département du Pas-de-Calais – Arrondissement d’Arras – Canton de Brebières
COMMUNE DE BREBIÈRES
Délibération du Conseil Municipal
du 3 juin 2025
Liste des délibérations affichée et publiée sur internet le 13 juin 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le trois juin à vingt heures quinze minutes, le Conseil Municipal s’est réuni salle Pierre Moreau – Place des Héros à Brebières, sous la présidence de Monsieur Lionel DAVID, Maire, en suite de convocation en date du vingt-sept juin deux mil vingt-cinq, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
PRESENTS : M. DAVID Lionel, Maire, Président, M. HERBAUT Pierre, Mme DOUVRIN Karine,
M. DEPREZ Grégory, Mme BODNIEFSKI Marina, M. HANNEDOUCHE Bruno, M. GOUBET René,
Mme MOLARD Caroline, M. DEGELDER Mickaël, M. TRIPLET Corentin, Mme BELVERGE Maria,
Mme LANDAS Jacqueline, Mme BARAN Viviane, M. DEMOULIN Bertrand, Mme ANDRZEJCZAK Sylvie,
Mme DAMBRINE CONTRERAS Bénédicte, M. LOBRY Frédéric, Mme HANNE Lauréline, Mme BREMARD
Céline, M. DEGORGUE Didier, M. CICORIA Nicolas, Mme POTEAU Nathalie, M. DUCONSEIL Rémi,
Mme HECQUET-CIESLAK Jocelyne.
ABSENTS :
M. DEVANNE Pascal, absent,
M. MARINO Salvatore, absent excusé,
Melle DEPREZ Alexia donne pouvoir à M. DEPREZ Grégory,
Mme MORENT Sophie donne pouvoir à Mme POTEAU Nathalie, Mme LIENARD Eva donne pouvoir à Mme HECQUET-CIESLAK Jocelyne.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BODNIEFSKI Marina
Membres en exercice : 29 Présents : 24
Quorum : 15 Votants : 27
FINANCES
1 – DEMANDE DE SUBVENTION DE L’UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS POLONAIS (UCAP)
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de la lettre de l’UCAP, association domiciliée à Noeux-les- Mines, reçue le 26 mars dernier.
Le Président de l’association sollicite la Commune pour une subvention exceptionnelle pour la deuxième édition du salon de la Pologne qui aura lieu les 15 et 16 novembre 2025 à Brebières.
VU le budget primitif 2025,
Monsieur le Maire propose d’allouer une subvention d’un montant de 500 €.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré comme suit :
• POUR :
• CONTRE :
• ABSTENTIONS :
22
0
5 Groupe Brebières en Mouvement : DEGORGUE Didier,
CICORIA Nicolas, POTEAU Nathalie et sa procuration
MORENT Sophie et DUCONSEIL Rémi DECIDE d’allouer une subvention d’un montant de 500 € à l’Union des Commerçant et Artisans Polonais de Noeux-les-Mines pour l’organisation du salon de la Pologne le 15 et 16 novembre 2025 à Brebières.
Fait en séance, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Lionel DAVID,
Maire.
Marina BODNIEFSKI,
Secrétaire de séance.
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet
d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Lille, situé 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59000 Lille, dans un délai de
deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État. Le Tribunal Administratif peut être saisi
par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet http://telerecours.fr
Publiée le 19/6/2025
Affichée le 19/6/2025