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Compte-Rendu - cr du 20 avril 2015 revu
Document publié le Lundi 20 avril 2015 par la commune de Saint-Vincent-de-Durfort.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 20 avril 2015 revu)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Environnement,
COMMUNE DE SAINT VINCENT DE DURFORT
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 avril 2015
Date de convocation : 14 avril 2015
Ordre du jour :
- Délibérations
. Porte extérieure de la mairie choix de l’entreprise
. Subvention association COP
. Décision modificative n°1 M49
- Divers
Présents : Eliane Bordigoni, Michel Boutran , Rémy Esclaine, Marylène Folcher, Michel Gruas, Olivier Juge, Hervé Lombard, Amandine Lyoën, Julien Picard,
Absents excusés : Gaëtan Baudure, Jean-Michel Ré
Julien Picard est nommée secrétaire de séance
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 16 mars 2015 est approuvé à l’unanimité.
Porte extérieure de la mairie choix de l’entreprise
3 devis ont été réceptionnés – Façon Bois – SASU Robert – Gérald Ponton.
Etant donné qu’il s’agit de la porte d’entrée du couloir du bâtiment de la mairie, porte qui n’est jamais fermée à clefs, un nouveau devis a été demandé à Façon Bois et SASU Robert Moïse (celui de Gérald Ponton étant beaucoup trop élevé : 5720,00 € HT) en enlevant la partie serrure de sécurité. Egalement, l’installation d’un groom a été estimée dans ce nouveau devis.
Façon Bois : 2 329,31 € HT - SASU Robert Moïse : 2 118,77 € HT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 7 voix pour et 4 voix contre, retient SASU Robert Moïse pour un montant de 2 118,77 € HT, dit que les crédits sont inscrits au budget.
Subvention association COP
Dans le cadre de deux manifestations :
- 5ème « Fête de la paresse » intitulée « Et si ça s’rait Dimanche » le 1er mai 2015 - Veillée contes « Jaulin en mai et en remet », le 18 mai 2015,
L’association COP (Conception, Organisation, Programmation d’évènements festifs et culturels) a sollicité une aide financière. A l’appui de cette demande, l’Association a fait parvenir à Madame le Maire un dossier présentant les projets et le budget prévisionnel. Etait également joint le bilan de l’action 2014. Au vu de la demande, et compte tenu de la nature des projets qui présentent un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider, Madame le Maire propose d’accorder à l’association COP une subvention de 400 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’allouer à l’association COP une subvention d’un montant de 400 €.
Décision modificative n°1 M49
Dans le cadre de la participation communale au SIVU de Production d’Eau Rhône Eyrieux, Madame le Maire informe l’assemblée qu’il convient de procéder à des modifications d’imputations sur le budget annexe Eau afin de respecter la nomenclature comptable. Elles s’établissent ainsi :
Diminution
sur crédits ouverts
Augmentation
sur crédits ouverts
D 605/011 : Achats d’eau 2 575,50 €
D 658/65 : Charges diverses de gestion courante 2 575,50 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide les modifications ci-dessus, et autorise Madame le Maire à signer tout document se rapportant à l’exécution de la présente délibération. 1/3 Divers
Investissement : orientation budgétaire
Commission travaux
- Appartement Le Planas : la réflexion porterait plutôt sur un projet global d’aménagement du bâtiment (appartement + local technique) avec demande de subventions. Une réunion avec les locataires sera organisée prochainement.
- Temple : le toit est à rénover à court terme. Réflexion sur un projet d’avenir sur ce bâtiment avec plusieurs possibilités :
- vente
- rénovation et création de 2 appartements locatifs
- lieu culturel
- atelier de travail, … les pistes sont nombreuses.
Avant de prendre une décision, une consultation citoyenne va être organisée : Installation d’une boîte à idées en mairie et création d’une adresse mail spécifique pour que toutes les personnes désireuses de donner leurs idées/envies concernant ce lieu qui fait partie du patrimoine de la commune puissent s’exprimer.
.
- Barrage du Chambon: un curage sera probablement nécessaire dans les années à venir, Ainsi que le remplacement d’une des deux vannes.
Un devis sera demandé pour le changement de la vanne.
Embâcles dans le lit du boyon
Suite aux crues de l’automne dernier, des embâcles encombrent le lit du boyon, un technicien de rivière du syndicat Eyrieux Clair doit prochainement venir sur la commune. Il nous apportera son éclairage sur les éventuelles interventions à prévoir, en particulier pour éviter les dégradations des ouvrages d’art communaux.
Véhicule communal
Le C15 est vieux et inadapté pour effectuer les travaux courants. L’idée serait d’acheter un véhicule type 4*4 pick-up (avec benne hydraulique ?) pour pouvoir charger du poids et accéder plus facilement aux zones difficiles. Arnaud Mondon en tant qu’utilisateur sera associé à cette réflexion.
L’achat d’un tracteur est également discuté.
Déchets verts
La gestion des déchets est une compétence intercommunale, cependant pour apporter des alternatives à l’interdiction de brûlage, des solutions sont à l’étude :
Réalisation de prestations de broyage par les agents communaux : Suite au test du broyeur communal par les adjoints, il s’avère que son utilisation est trop dangereuse dans le cadre de son utilisation par une collectivité. Il sera donc mis à la vente.
Utilisation du broyeur de la CAPCA, stocké à Beauchastel. Cependant plusieurs problèmes se posent :
- le véhicule communal est trop petit pour le tracter ;
- le temps passé pour son transport et la remise à niveau du carburant liée à son utilisation ; - sa disponibilité car le calendrier est chargé vu le nombre de communes concernées (35).
Création d’une aire de stockage temporaire à destination des particuliers: Les déchets verts de la commune pourraient être apportés sur une plateforme de stockage et régulièrement être évacués pour valorisation par une entreprise, établissement Merland par exemple.
Une recherche de lieu est en cours. Elle devra pouvoir facilement faire l’objet d’une surveillance pour éviter tout dépôt sauvage.
2/3 Spectacles itinérants de la CAPCA
3 spectacles ont été choisis par la Commission culture de la commune et ont été proposés à la CAPCA. Nous sommes en attente de la réponse.
Contrat unique d’insertion
Madame le maire rappelle qu’il n’a jamais été fait mention dans les comptes rendus des conseils municipaux du candidat retenu.
Fabrice Demurger est depuis le 1er février 2015 employé communal dans le cadre d’un contrat unique d’insertion.
Rien ne restant à l'ordre du jour, Madame le Maire déclare la séance close. La séance est levée à 23h30