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Conseil Municipal - CM 06 2010
Document publié le Mardi 22 juin 2010 par la commune de Primarette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 2010)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Tourisme,
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 juin 2010
L’an deux mil dix, le 22 juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Primarette,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Angéline
APPRIEUX, Maire.
Présents : APPRIEUX Angéline, DANZO Daniel, FAURE Maurice, VASSEUR Karine, ANDRE Jean Paul,
AVALLET Michèle, CARRION Adèle, DELAY Jean-Louis, HUREL Noël, LANTHEAUME Christiane,
PEDEUX Françoise, POURCHERE Jean-Daniel, SANTONAX Martial
Absents et excusés : GAS Marcel,
Secrétaire de séance : Michèle AVALLET
Date de convocation : le 18 juin 2010
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut valablement délibérer.
Tous les participants ont eu connaissance du compte rendu du précédent conseil. Madame le maire en
rappelle néanmoins, les grands titres et les délibérations prises lors de ce conseil.
L’ordre du jour du présent conseil peut être développé :
• Délibération demande de mandatement du Centre de Gestion de l’Isère,
• Délibération « jumelage » avec la commune de Saint Prim pour le plan particulier d’intervention,
• Urbanisme,
• Conseil d’école,
• Comptes-rendus des délégués (commissions intercommunales, communales et syndicats),
• Courriers reçus,
• Questions diverses.
***************
Délibération demande de mandatement du Centre de Gestion de l’Isère
Dans le cadre du développement de l’action sociale pour les collectivités et établissements publics de
l’Isère, il s’agit de donner mandat au Centre de Gestion de l’Isère afin de déployer un contrat d’action
sociale mutualisé pour le personnel (prestations accidents de la vie, de dépendance et de protection
sociale).
Le conseil accepte de donner ce mandat à l’unanimité.
Délibération « jumelage » avec la commune de Saint Prim pour le plan particulier d’intervention
Il s’agit d’une demande de la mairie de Saint Prim (environ 1000 habitants) pour pallier les risques
majeurs industriels. L’intérêt est de se jumeler avec une autre commune assez éloignée du site, qui, en
cas de risques industriels avérés, pourrait notamment héberger les habitants.
Le conseil accepte ce jumelage à l’unanimité
Urbanisme
Pas de dossier. Conseil d’école
Compte rendu du conseil d’école du 11 juin.
• La rentrée scolaire se fera avec 63 élèves répartis sur 3 cycles.
• La salle d’animation sera prise le 25 juin par le CIB,
• Activité : « jardinons à l’école » débutée en mai s’est poursuivie en juin,
Tournoi de rugby inter école le 18 juin à Beaurepaire,
Piscine à Beaurepaire, dernière séance le 02 juillet,
• Des travaux sont à réaliser pendant les vacances par la mairie :
Vérifier le chauffage en maternelle,
Réparer les fenêtres des toilettes, un lavabo décelé, un store extérieur déchiré, etc…,
Voir l’alarme des 2 bâtiments,
Mettre des poubelles et bacs pour le tri sélectif,
Révision du matériel de jeu (trottinettes par exemple), installer des bacs à sable,
Voir avec des associations pour reprendre le stock de livres scolaires,
…
Comptes-rendus des Délégués
Commission voirie
Rappel : avoir toujours le reflexe de faire jouer la concurrence entre établissements
Les travaux en cours concernent le chemin « des Frettes » et le chemin « Barral ». Tous deux sont
scindés en deux parties pour la réalisation des travaux (enrobé et bi-couche).
Les travaux en enrobé sont confiés à l’entreprise Gachet, qu’il conviendra de rencontrer pour obtenir une
remise sur l’ensemble des chantiers.
Commission bâtiments
Plusieurs esquisses de projets sont présentées au conseil :
Pour la mairie : aménagement de l’étage en salles de réunion et bureau (61m2 50) + un appartement de
type T3 de 60 m2
Pour l’agence postale : un commerce en RDC de 71 m2 et à l’étage un petit appartement de 43m2 avec
accès par le côté nord
Pour le terrain à l’ouest de l’église : plusieurs projets de 6 petites maisons jumelées par les garages ainsi
qu’un local communal + chaufferie
La commission devra se réunir dès la rentrée de septembre.
Commission environnement
Point sur le marché des producteurs qui sera organisé le 19 septembre et sur la présence, ou non, des
producteurs du précédent marché.
Commission communication
« L’info mairie » du second trimestre est terminé. Il convient aux différentes équipes d’organiser sa
distribution en fonction de leurs secteurs respectifs sur le week-end du 26/27 juin. Commission signalétique
Le chantier est en phase d’achèvement pour ce qui concerne la mise en place des pancartes indicatives
des chemins par la société JBSI. Il conviendra, de prévoir une inspection complète des lieux
d’implantation pour vérifier l’exactitude des emplacements, des flèches directionnelles, etc…, et les
éventuels oublis.
Quelques impacts de ce dossier :
La distribution des bacs de récupération des déchets est retardée pour être en adéquation avec le
dossier signalétique,
Les nouvelles cartes d’identité sont maintenant faites avec la nouvelle adresse,
Il n’y aura pas de convention avec La Poste pour récupérer des cartes de changement d’adresse pour les
administrés et leur permettre d’informer : l’eau, l’EDF, les impôts,….
Remplacement du personnel
Madame le Maire informe son conseil que la reprise du travail par le secrétaire de mairie, prévue fin juin
devrait s’effectuer à mi-temps. Néanmoins, cette reprise est conditionnée à une visite médicale.
Madame le Maire étant en congés à ce moment là, elle demande à ses adjoints de remettre en place, en
cas de non reprise, le système de remplacement effectif jusqu’à fin juin entre Laurence BOS et
Catherine BELLIER
Courriers reçus
• Un courrier de M Chamel Bernard, qui informe madame le maire, de son souhait de céder à titre
gratuit à la mairie, une vieille bâtisse et 2 parcelles de terrain.
Le conseil décide à l’unanimité de ne pas donner de suite favorable à cette démarche
• Un courrier de l’OPAC38 relatif au bail du logement occupé par Billot Jonathan qui se libère au 10
septembre 2010. Sans proposition de candidature de la part de la mairie, et dans un souci de
limiter la vacance de cet appartement, l’OPAC se réserve le droit de l’attribuer à compter de
cette date.
Le conseil n’ayant pas de demande de logement pour l’instant, envisage de mettre une option sur cet
appartement en attendant de connaître les nominations des enseignants pour la rentrée 2010.
Questions diverses
Nuisances sonores sur la D538 : Madame le maire informe son conseil d’une prochaine réunion avec la
chasse privée du Louvier le mardi 29 juin.
Ball-trap annuel de la chasse pour le 14 juillet : un arrêté a été pris pour fermer le chemin du fouet.
Information issue de face book : il se déroulerait un apéro géant sur le stade de Primarette le 10 juillet !
Plus aucun sujet n'étant à débattre, le conseil est clos à 22 h 30.
Il n’y aura pas de conseil municipal pendant la période estivale sauf en cas de sujets importants à
aborder.