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Document publié le Mardi 23 juin 2009 par la commune de Primarette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 2009)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Page 1 sur 4
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009
L’an deux mil neuf, le vingt trois juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Primarette, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Angéline APPRIEUX, Maire.
Présents : APPRIEUX Angéline, DANZO Daniel, FAURE Maurice, VASSEUR Karine, AVALLET Michèle, DELAY Jean-Louis, SANTONAX Martial, LANTHEAUME Christiane, HUREL Noël, POURCHERE Jean-Daniel, CARRION Adèle, PEDEUX Françoise, GAS Marcel.
Absent et excusé : Jean Paul ANDRE
Secrétaire de séance : LANTHEAUME Christiane
Date de convocation : le 19 juin 2009
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut valablement délibérer.
Tous les participants ont bien eu connaissance du compte rendu du précédent conseil en date du 26 mai 2009 et il n'est formulé aucune remarque.
Rappel de l'ordre du jour arrêté sur la convocation :
• Travaux escalier école (devis)
• Plan Local de l’Habitat (PLH)
• Salle Polyvalente (aménagement, nettoyage…)
• Compte rendu Commissions et Syndicats
• Dossiers d’urbanisme
• Courrier
• Questions diverses
1.- Travaux Escaliers de l'école:
2 devis présentés :
- Max EYMONOT : Réfection de la terrasse, des escaliers et de la rambarde avec démolition de l'ancien, total 9083.55 €
- NORMAND : escaliers et reprise de la terrasse en dallage pour 5519.66 € auquel il faut ajouter le devis de HMSM pour la rambarde pour un montant de 3289 € total : 8808,66 €
Le conseil s’est rendu sur place afin de mieux appréhender l'importance des travaux.
Il est convenu ensuite de revoir Max Eymonot pour : lui suggérer de ne pas démolir la dalle mais de s'en servir comme fond de coffrage, lui demander ses disponibilités pour la réalisation des travaux dans l'été, et s'accorder sur les dates de facturation (problème des subventions à demander). Madame le Maire précise que nous n’avons pas mis cette somme au budget mais sur la ligne salle des fêtes car il nous reste un reliquat.
2.- Plan Local de l'Habitat (PLH):
Mis en place le 2 juin par le conseil communautaire, communiqué aux communes pour information et pour recueillir d'éventuelles observations (à communiquer au Conseil dans les deux mois). De l'avis Page 2 sur 4
général, un avis favorable sera donné au Conseil Communautaire. Les discussions de rhétorique locative étant hors sujet elles ne seront pas rapportées dans le présent compte rendu.
3.- Salle Polyvalente (aménagement, nettoyage…) :
Concernant l'aménagement de l'office : il est convenu de l'utilité d'aménager des étagères pour le rangement du matériel et de trouver une solution pour remiser toute la vaisselle mise à disposition par le CDFP.
Il est envisagé l'achat de deux petits réfrigérateurs modèle "Top" pour mettre sous le bar.
Il faut revoir la Sté POIPY pour effectuer des modifications sur l'utilisation de l'alarme : supprimer l'activation/désactivation par code et les remplacer par un système de badge, privant les utilisateurs de la connaissance du code, rendant l'accès aux alarmes inaccessible sans ce badge.
La salle est très fréquentée (écoles, gym) et elle très sale en fin de semaine.
Des devis ont été demandés à plusieurs sociétés pour l'achat d'une machine "auto-laveuse". A étudier plus sérieusement après des démonstrations et étude de la possibilité de location. Marcel Gas va faire une étude comparative suivant les différents scenarii :
- 1er achat de l’auto laveuse avec le coût de l’employé,
- 2ème location de l’auto-laveuse,
- 3ème faire un contrat avec une société.
Christiane Lantheaume se charge de demander à la société MDA pour acheter 2 réfrigérateurs (top).
4.- Compte rendu Commissions et Syndicats :
a).-Syndicat intercommunal de voirie :
Il a été décidé à la réunion de ce jour de porter le litre d'émulsion de 0.51 € à 0.56 € à compter de juin 2009.
Les emplois sont considérés comme terminés depuis le 15 juin.
Cette année nous avons consommé 10700 litres d'émulsion, il en reste environ 5 000 litres sur nos prévisions.
La balayeuses a été remise à neuf. Elle est louée aux communes pour 30 € par jour sans tracteur sinon elle est louée à 17 € de l'heure avec tracteur.
Prochaine réunion du bureau le 09/07, prochaine réunion de la commission le 01/09 à 20h30.
b).- Conseil d'école:
Françoise Pedeux nous fait le compte rendu.
A la rentrée il y aura 62 élèves répartis en trois classes :
1°) 20 en maternelle 2°) 10 CP + 10CE1 3°) 5 CE2 + 9CM1 + 8 CM2 Le bilan global du soutien a été bénéfique pour les enfants demandeurs.
La 1° semaine de juillet et la dernière semaine d'Août : soutien CM2 pour les passages en 6°. Une demande a été faite pour le remplacement progressif des bureaux.
Nous avons des remerciements pour les travaux effectués notamment le portail pour fermer l’accès au jardin.
Une remarque sur la taille du platane mûrier, qui devait le rendre stérile n’a pas été efficace, il a eu des fruits.
Le conseil d’école demande aussi la possibilité d’installer un rangement pour vélos sur la place, et sous la responsabilité des parents.
Au niveau de la sécurité, les enseignantes ont constatées qu’il n’y avait pratiquement plus de dégradation dans l’école (verre brisé …). Les grands frères ne viennent plus perturber les récréations. Page 3 sur 4
Le sou des écoles a financé 10 séances de cirque avec une intervenante, qui a abouti au spectacle de kermesse et une sortie au cirque Pinder à Lyon.
L’activité “Jardinons à l’école” a été mise en place par le comité des fêtes avec plantation dans les bacs pour fleurir le village et semailles de la jachère,
- Les élèves de cycle 3 travaillent sur le secourisme et se rendront au centre de secours de Beaurepaire le 25 juin, accompagnés des élèves de cycle 2.
Cantine
Un bilan est fait sur la cantine avec l’application des nouvelles règles. I l y a une amélioration au moment du repas, plus calme. Pour la rentrée prochaine le texte du règlement intérieur est à revoir pour le suivi des sanctions (en cas d’exclusion).
Garderie
Le bilan de l’année écoulée n’est pas satisfaisant. A la suite d’une nouvelle enquête auprès des parents d’élèves, nous allons étudié de nouveaux horaires d’ouverture, essayant de les concilier avec des contraintes budgétaires.
Pendant la recréation de l’après cantine, il y a des problèmes de surveillance (violence et effets de bande). Normalement il faut un agent pour 15 élèves, nous dépassons le nombre tous les jours. Il faut trouver une personne pendant une heure pour assurer cette garde avec Françoise Buisson.
Madame le Maire et les adjoints se sont réunis cette semaine pour trouver une solution. Nous vous proposons d’embaucher une personne contractuelle pour la garde d’après cantine de 12 h 30 à 13 h 30 et la garderie du soir de 16 h 30 à 18 h 30.
La garderie du matin serait assurer par les ATSEM car elles doivent une heure par rapport au cours supprimé le samedi.
Cette personne pourrait peut être faire les remplacements (vacances) de l’agence postale.
Madame le Maire va rencontrer les 2 ATSEM Danièle Faure et Christiane Maisonnat pour leur proposer de passer le matin la garderie au lieu d du soir comme actuellement.
Karine Vasseur s’occupe de faire le profil de poste.
Nous pourrions délibérer pour le prochain conseil du mois de juillet.
c).- Environnement
La prochaine conférence est prévue le 05 mars 2010.
La charte avance aussi.
d).- Communication
L'infos Mairie n° 34 du 2° trimestre 2009 a été distribué sur l'ensemble de la commune.
e).- Syndicat d'électrification
La réception de l'éclairage du Rond Point (Carrefour Bardin) a été effectuée le 15 juin.
5.- Dossiers d’urbanisme :
Un seul dossier en cours : Maître Zwick, notaire à St Siméon de Bressieux demande un certificat d'urbanisme (CU) pour le compte des époux FRECHET. Elevage de chèvres sur la propriété FAURE. Il nous est précisé que cet élevage de chèvre ne fera pas de transformation sur place, le lait étant ramassé. Quant au manège de chevaux sur la même propriété, le permis est actuellement refusé, la SAFER ayant préempté les terrains. Le refus a été notifié. Page 4 sur 4
6.- Courriers divers :
Lettre de Mlle Karine LADRET pour demander la révision du PLU concernant une parcelle classée inconstructible mais lui semblant pouvoir le devenir. Une réponse négative lui sera adressée.
Programme des animations du Centre Social du Battoir concernant les animations de Juillet ; voir le dépliant jaune que vous avez eu avec l’infos mairie.
Avis sur l'installation d'un panneau d'information sur les sentiers touristiques : il serait bon de l'implanter à coté du panneau d'information devant la salle polyvalente, au pied des escaliers.
La commune s’est inscrite pour participer au concours départemental du fleurissement..
7.- Questions diverses :
Aucune question
L'ordre du jour étant épuisé, la séance du conseil municipal est levée ce même 23 juin 2009 à 23h25.