Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20230207 PROCES VERBAL
Procès Verbal - 2024 02 13 PROCES VERBAL
Procès Verbal - 2024 03 26 PROCES VERBAL
Procès Verbal - 20230523 proces verbal CM
Procès Verbal - 20230912 Proces verbal
Procès Verbal - 20230404 proces verbal
Procès Verbal - 20231107 proces verbal
Procès Verbal - 20230609 PROCES VERBAL
Procès Verbal - 20230314 PROCES VERBAL
Procès Verbal - 2024 06 11 PROCES VERBAL
Procès Verbal - 2024 03 12 PROCES VERBAL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plumelin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 03 12 PROCES VERBAL)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Union Européenne,
7
MAIRIE
DE
PLUMELIN
| umel
In
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
,le
douze
mars
à dix-neuf
heures
trente
minutes
, le Conseil
Municipal
de
PLUMELIN,
légalement
convoqué
le six
mars,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à mairie
de
PLUMELIN
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
GUEGAN,
Maire
.
Présents:
Monsieur
Pierre
GUEGAN,
Monsieur
André
BOURGES,
Madame
Martine
LE
GAL,
Monsieur
Roland
LORIC,
Madame
Patricia
CONAN,
Monsieur
Didier
BERNARD,
Monsieur
Christian
SIBERT,
Monsieur
Éric
LORGEOUX,
Monsieur
Jacques
CORRE,
Madame
Christelle
LIDURIN,
Monsieur
Anthony
BERNARD,
Madame
Sabrina
LE
BOULAIRE,
Monsieur
Nicolas
LE
BOULAIRE,
Madame
Elodie
LE
GROS-DIBOUES,
Monsieur
Fréderic
ROSELIER,
Madame
Laurence
MILLET,
Madame
Elodie
LE
HAZIF,
Madame
Murielle
SANSON,
Monsieur
David
DAUMER,
Monsieur
Louis
LE
BELLEGO,
Madame
Vanessa
PEDRONO
, Madame
Lucie
ALLAIN.
Excusée
et représentée
: Madame
Isabelle
BERNARD
(pouvoir
à
Martine
LE
GAL)
Secrétaire
: Madame
Elodie
LE
GROS-DIBOUES
A
l'ouverture
de
la séance
Nombre
de
conseillers
en
exercice
et convoqués
: 23
Nombre
de
conseillers
présents
: 22
Nombre
de
pouvoirs
:1
Nombre
de
conseillers
votants
: 23
Excusés:
1
Absents
: 0
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
par
23
voix
pour,
désigne
Madame
Elodie
LE
GROS-
DIBOUES
comme
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PRECEDENT
PROCES-VERBAL
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
à l'unanimité,
par
23
voix
pour,
approuve
le procès-verbal
de
la séance
du
13
février
2024.
Monsieur
Le
Maire
accueille
Monsieur
PELISSON,
Président
de
Cap
Hornier
et
Monsieur
Alex
COUDRET,
consultant
en
finances.
Le
cabinet
Cap
Hornier
accompagne
la
commune
dans
l'analyse
des
finances
communales
et
présente
une
prospective
pour
les
années
à venir.
A
l'issue
de
la
présentation,
Monsieur
Alex
COUDRET
précise
que
la
commune
dispose
d'une
belle
capacité
à
investir,
malgré
quelques
tendances
baissières
liées,
notamment,
au
contexte
d'inflation.
Monsieur
André
BOURGES
interroge
sur
les
intentions
de
l'Etat
en
termes
de
dotations
et subventions,
puisque
l'Etat
évoque
régulièrement
la
recherche
d'économie.
Monsieur
COUDRET
précise
qu'il
n'y
a
pas
de
garanties
sur
les
règles
de
calcul
des
différentes
dotations
dans
les
années
à venir,
et
le sujet
est
souvent
évoqué
par
le
législateur.
La
DSR
reste
une
dotation
fragile
: l'Etat
pourrait
changer
les
modes
de
calcul,
car
des
réformes
sont
régulièrement
annoncées.
Monsieur
PELISSON
souligne
aussi
la
fragilité
des
aides
des
Régions
et
Départements,
qui
sont
parfois
en
difficulté.
Monsieur
Le
Maire
précise
que
le
département
du
Morbihan
est
moins
fragile
que
certains
autres
départements
, et qu'il
est
un
des
plus
importants
financeurs
pour
les
communes.
APPROBATION
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2023
Après
une
présentation
détaillée
des
comptes
administratifs
du
budget
général
de
la
commune
et
des
cinq
budgets
annexes
« lotissement
», les
résultats
des
six
budgets
se
présentent
de
la
manière
suivante
:
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2024 RESULTAT
RESULTAT
DE
RESULTAT
RESTES
À
REALISER |
RESTES
A
REALISER
|}
INVESTISSEMENT
CU
BUDGETS
FONCTIONNEMENT]
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
APRES
RESTES
A
RESULTAT
CUMULE
REALISER
COMMUNE
3 308
724,00€|
-
351
785,28
€
668
224,00
€
795
040,00
€
224
969,28
€
3 083
754,72€
RESIDENCE
DE
170
266,81
€
-
€
-
€
-
€
-
€
170
266,81
€
GOHELEN
RESIDENCE
DES
-
88
443,35
€
-
€
-
€
-
€
-
€|-
88
443,35
€
AJONCS
ESIDENCE
DES
RESI
-
33
169,59
€
-
€
-
€
-
€
-
€|-
33
169,59
€
BLEUETS
RESIDENCE
DE
-
18
622,13
€
-
€
-
€
-
€
€
18
622,13
€
L'ETANG
RESIDENCE
DU
x
25
254,95
€|
-
11
224,30
€
-
€
-
€|-
1
224,30
€ -
36
479,25
€
CHÂTEAU
2
4,3
€
11
224,30
RESIDENCE
DES
-
€|-
35
569
€
-
€|-
-
05€
COTEAUX
,05
€
35
569,05
€
35
569,
La
commission
des
finances,
réunie
le 6 février
2024,
a étudié
l'ensemble
des
comptes
administratifs.
Hors
la
présence
de
Monsieur
Le
Maire,
Monsieur
BERNARD
Didier,
adjoint
aux
finances,
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
les
comptes
administratifs
2023
des
différents
budgets.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
hors
la
présence
de
Monsieur
Le
Maire,
et
par
22
voix
pour :
Approuve
les
comptes
administratifs
2023
du
budget
principal
de
la commune
;
Approuve
les
comptes
administratifs
2023
du
budget
annexe
du
lotissement
« Résidence
de
Gohélen
» ;
Approuve
les
comptes
administratifs
2023
du
budget
annexe
du
lotissement
« Résidence
des
Ajoncs
» ;
Approuve
les
comptes
administratifs
2023
du
budget
annexe
du
lotissement
« Résidence
de
l'Etang
» ;
Approuve
les comptes
administratifs
2023
du
budget
annexe
du
lotissement
« Résidence
des
Bleuets
» ;
Approuve
les
comptes
administratifs
2023
du
budget
annexe
du
lotissement
« Résidence
Château 2
»;
Approuve
les comptes
administratifs
2023
du
budget
annexe
du
lotissement
« Résidence
Des
Coteaux»
;
Approuve
les
résultats
présentés
pour
chaque
budget
;
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à l'exécution
de
cette
délibération.
SKK KKKKK
APPROBATION
DES
COMPTES
DE
GESTION
2023
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et
supplémentaires
de
l'exercice
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
Monsieur
le
Receveur,
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'Actif,
l'état
du
Passif,
l'état
des
restes
à recouvrer
et l'état
des
restes
à payer;
Après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif
de
l'exercice
2023 ;
Après
s'être
assuré
que
Monsieur
Le
Receveur,
agissant
en
tant
que
Receveur,
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures ;
e
_Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2023
au
31
décembre
2023,
y compris
celle
relative
à la journée
complémentaire
;
°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
;
°
_Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Déclare
que
le compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2023
par
Monsieur
Le
Receveur,
agissant
en
tant
que
Receveur,
visé
et certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni observation
ni
réserve
de
sa
part.
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2024 PRESENTATION
ET
APPROBATION
DU
PLAN
PLURIANNUEL
D'INVESTISSEMENT
(PPI)
Le
PPI
regroupe
les
opérations
d'investissement
engagées,
celles
prévues
pour
l'année
en
cours
et
pour
les
années
à venir.
La
programmation
des
investissements
sert
de
feuille
de
route
pour
les
projets
du
mandat.
Le
document
est
actualisé
chaque
année,
en
fonction
des
projets
La
commission
finances
réunie
le
6
février
2024
a
étudié
le
Plan
Pluriannuel
d'investissement
(PPI)
pour
la
commune
de
PLUMELIN
et
a émis
un
avis
favorable
aux
projets
d'investissements
décrits
;
Le
tableau
du
PPI,
transmis
aux
élus
en
annexe
avec
la
note
de
séance
le
8
mars,
est
présenté
en
séance
à
l'ensemble
des
élus
et
soumise
au
débat
en
séance.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
par
23
voix,
prend
acte
du
Plan
Pluriannuel
d'investissement
(PPI)
présenté
à l'assemblée
délibérante.
FONDS
DE
SOLIDARITE
POUR
LE
LOGEMENT
L'article
6-3
de
la loi
du
31
mai
1990
visant
à la
mise
en
œuvre
du
droit
au
logement
précise
que
les
communes
et
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
peuvent
participer
au
financement
du
fonds
de
solidarité
pour
le logement.
À
cet
effet
il
est
prévu
de
maintenir
en
2024,
la
possibilité
d'un
financement
égal
à
0.10€/habitant.
Cette
contribution
sera
affectée
au
financement
de
l'accès
et
du
maintien
dans
le
logement.
Pour
la
commune
de
PLUMELIN,
il est
proposé
une
contribution
à hauteur
de
285.80€.
La
commission
des
finances,
réunie
le
6
février
a
émis
un
avis
favorable.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
par
23
voix
pour,
approuve
le versement
de
la
contribution
FSL
pour
un
montant
de
285.80€
pour
l'année
2024
pour
la commune
de
PLUMELIN.
TARIFS
ACCES
BOITIER
ELECTRIQUE
HALLE
COËT
VILLAGE
Madame
Patricia
CONAN
rappelle
que
la
halle
de
Coët
Village
permet
d'accueillir
des
commerçants
ambulants
et des
animations
tout
au
long
de
l'année.
Entendu
qu'à
l'issue
de
différents
échanges,
il
a
été
proposé
d'installer
un
boitier
sécurisé
pour
l'accès
à
l'électricité
le temps
de
présences
des
ambulants
ou
d'une
animation
;
Considérant
que
la
clé
permettant
l'accès
au
boitier
est
remise
en
mains
propres
à
chaque
ambulant
ou
demandeur,
après
autorisation
dûment
complétée
et acceptée
;
Considérant
que
le
boitier
a
un
coût
moyen
de
100
euros
et
que
toute
perte
de
clé
nécessite
le
changement
intégral
du
système.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
par
23
voix
pour,
approuve
le
principe
du
boitier
électrique
mis
à disposition
des
ambulants
et animations
sur
demande
conforme
et valide
le tarif de
100
euros
(cent
euros)
facturé
pour
toute
clé
perdue
ou
non
restituée.
RYTHMES
SCOLAIRES-
RENTREE
2024
Madame
Martine
LE
GAL
explique
que
les
horaires
des
écoles
publiques
sont
arrêtés
par
l'IA-DASEN,
pour
une
durée
de
3
ans,
et
qu'ils
doivent
être
à
nouveau
validés
pour
une
durée
de
3
ans,
applicables
à
compter
de
la
rentrée
2024.
Le
cadre
réglementaire
précise
les
modalités
générales
de
l'organisation
du
temps
scolaire.
Madame
LE GAL
précise
que
des
échanges
ont
eu
lieu
en
amont,
avec
le conseil
d'école
et avec
les
enseignantes.
Entendu
que
la
proposition
d'organisation
du
temps
scolaire
de
l’école
Marc
Chagall
pour
la
rentrée
2024,
doit
être
défini
conjointement
entre
la
commune
et
le
conseil
d'école,
en
respectant
le
calendrier
transmis
par
l'académie. Considérant
que
la proposition
transmise
doit
préciser
la répartition
des
heures
d'enseignement ; les
jours
et les
horaires
de
la
pause
méridienne,
et
qu'après
échanges,
il est
proposé
le
maintien
des
jours
et
des
horaires
en
vigueur,
à savoir
lundi-mardi-jeudi-vendredi
de
8h50
à 12h00
et de
13h30
à
16h20;
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2024 Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
à
l'unanimité
par
23
voix
pour,
approuve
la
répartition
des
heures
d'enseignements
et
les
horaires
applicables
à
l'école
Marc
Chagall
à
compter
de
la
rentrée
2024
et
pour
une
durée
de
3 ans
: Lundi/
mardi/jeudi/vendredi
de
8h50
à
12h00
et
de
13h30
à
16h20.
PRESENTATION
RAPPORT
CRC
POUR
CMC
Les
membres
du
conseil
municipal
de
PLUMELIN
ont
reçu
par
mail
le
7
mars
2024,
le
lien
permettant
de
télécharger
le rapport
comportant
les
observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
relatif à la
gestion
de
Centre
Morbihan
Communauté
(CMC)
et
de
Baud
Communauté
pour
les
exercices
2017
et
suivants,
ainsi
que
les
réponses
qui
y ont
été
apportées
transmis
le 18 janvier
2024.
La
délibération
n°DC.2024.003
du
Conseil
communautaire
de
Centre
Morbihan
Communauté
en
date
du
1er
février
2024,
constate
la
présentation
du
rapport
susvisé,
ainsi
que
des
réponses
qui
y
ont
été
apportées,
et
prend
acte
de
la tenue
d'un
débat
à
la suite
de
cette
présentation.
Le
rapport
d'observations
définitives
que
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
adresse
au
Président
d'un
établissement
public
de
coopération
intercommunale,
est
également
transmis
aux
Maires
des
communes
membres
de
l'EPCI.
Le
rapport
est
présenté
par
le
Maire
de
chaque
commune
lors
du
plus
proche
Conseil
municipal
et donne
lieu
à un
débat.
Monsieur
le Maire
interroge
l'assemblée
délibérante
sur
d'éventuelles
questions
ou
remarques.
Monsieur
LE
BELLEGO
souligne
que
le
rapport
est
conséquent
avec
14
recommandations.
Certaines
décisions
semblent
aujourd'hui
regrettables,
au
regard
de
la
gestion
effectuée
il
y
a
quelques
années
pour
quelques
dossiers
et par
quelques
élus.
Monsieur
le Maire
précise
que
la Chambre
Régionale
des
Comptes
reproche
à l'EPCI
de
bien
aider
les
communes
alors
que
certaines
sont
très
riches.
La
scission
a freiné
beaucoup
de
projets
et a couté
de
l'argent.
Monsieur
LE
BELLEGO
note
par
exemple,
qu'il
y
a
dans
le
rapport
une
interrogation
sur
la
propriété
de
la
salle
« la
Maillette
». Monsieur
le Maire
précise
que
la commune
de
Locminé
est
propriétaire
de
la salle.
Les
réponses
figurent
dans
les
annexes
I ressort
du
rapport,
un
ressenti
que
certains
élus
ont
voulu
conserver
leurs
biens
et acquis.
Monsieur
le
Maire
souligne
que
le
rapport
de
la
CRC
est
une
forme
d'audit,
qui
permet
aussi
de
se
poser
des
questions. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
par
23
voix,
+
Constate
la
présentation
du
rapport
annexé
à
la
présente
délibération,
comportant
les
observations
définitives
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
relatif
à la gestion
de
Centre
Morbihan
Communauté
et
de
Baud
Communauté
pour
les
exercices
2017
et suivants,
ainsi
que
des
réponses
qui
y ont
été
apportées
;
°<
Prend
acte
de
la tenue
d'un
débat
à la suite
de
cette
présentation.
INFORMATIONS
ET
DECISIONS
MUNICIPALES
Monsieur
le
Maire
transmet
les
informations
sur
les
dossiers
en
cours
et
les
décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations. Résidence
Les
Coteaux
Le
Permis
d'Aménager
(PA)
déposé
sur
l'ensemble
de
la
parcelle
obligeait
à une
étude
environnementale.
En
accord
avec
la
préfecture
et
la
DREAL,
il a
été
décidé
le dépôt
d’un
nouveau
PA
sur
une
parcelle
réduite
(qui
correspond
à
moins
de
de
10
000
mètres
carré
construits).
Le
nombre
de
parcelles
destinées
aux
constructions
de
maisons
individuelles
sera
de
fait
réduit
dans
cette
première
phase.
Ce
nouveau
PA
permettra
de
finaliser
les
autres
projets
qui
s'implantent
simultanément
sur
la
parcelle.
L'étude
environnementale
sera
menée
sur
la
durée
nécessaire,
et
permettra
dans
un
deuxième
temps,
d'envisager
la
réalisation
de
la deuxième
partie
du
projet,
avec
la
mise
à disposition
de
parcelles
destinées
aux
constructions
individuelles.
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2024 Voiries
Etang
et
Bleuets
Le
cabinet
NICOLAS
retenu
pour
assurer
la
maitrise
d'œuvre
concernant
les
aménagements
et
les
travaux
de
voirie
pour
les
Résidences
Bleuets
et
Etang,
prépare
actuellement
le
dossier
de
consultation
des
entreprises
selon
un
planning
défini :
o
Lancement
de
la consultation
: fin
mars
o
Réponse
des
entreprises
et choix :
fin
avril
/ début
mai
o
Début
du
chantier
envisagé
fin
mai/début
juin
o
Durée
des
travaux
: estimé
à
10
semaines
Les
travaux
devraient
être
terminés
fin juillet
2024.
Les
propriétaires
seront
prévenus
et devront
préparer
les
bordures
en
limite
du
domaine
public.
Croix
de
Kertaud
—
Inauguration
et
bénédiction
—
samedi
16
mars
à 17h15
sur
site
Bretelle
de
Kergilet
—
inauguration
le 26
avril
-17h
Enquête
publique
en
cours
: une
consultation
du
public
est
actuellement
en
cours
dans
le cadre
de
la
procédure
d'enregistrement
au
titre
des
installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement,
du
dossier
SCEA
KERLUISE
—
LE
CLANDY, jusqu'au
20
mars
2024.Les
élus
ont
été
informés
par
mail
le 27
février.
Ce
paint
sera
à
l'ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
26
mars
2024,
et le conseil
municipal
pourra
émettre
un
avis.
COMPTES
RENDUS
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
ET
GROUPES
DE
TRAVAIL
m
TRAVAUX
ET
ENVIRONNEMENT
—
Monsieur
LORIC
Roland
Bretelle
de
Kergilet:
les
enrobés
sont
réalisés
et
les
marquages
sont
en
cours.
Les
travaux
devraient
être
terminés
pour
fin
mars
24.
L'ouverture
est
prévue
dans
la
première
quinzaine
de
mai.
Fontaine
de
St
Melaine
: un
affaissement
dû
aux
intempéries
a rendu
dangereux
l'accotement.
Les
travaux
ont
été
réalisés
rapidement
pour
éviter
tout
risque
d'aggravation
et de
mise
en
danger.
Croix
de
Kertaud
: les
travaux
sont
terminés
Rue
des
bruyères-
aménagement
: les
travaux
sont
en
cours,
il reste
les
enrobés
à
réaliser.
Aire
de
jeux
: les
tables
et
bancs
sont
installés
et
les
semis
réalisés.
L'aire
de jeux
pourra
être
ouverte
au
public
rapidement.
Des
devis
sont
en
cours
pour
les
plantations
qui
seront
réalisées
à
l'automne.
Bar
du
Centre
—
Le
cabinet
BLEHER
a
présenté
le projet
actualisé
à
la
commission
travaux.
Le
projet
a
un
coût
supplémentaire
d'environ
150
000€.
Le
permis
de
sera
déposé
semaine
12.
Le
projet
sera
présenté
et validé
au
prochain
conseil
municipal
Maisons
fleuries
: la sortie
récompensant
les
primées
est
programmée
le 6 avril
: 27
personnes
sont
inscrites
à
ce jour.
"ASSOCIATIONS,
SPORTS
ET
CULTURE
-
Madame
CONAN
Patricia
Médiathèque
: présentation
des
animations
en
cours :
Mars
: semaine
de
la
langue
française
et francophonie
avec
plusieurs
animations
à la
médiathèque
Réunion
de
la commission
La
commission
a
sollicité
des
artistes
et
prestataires
pour
la
réalisation
de
la
fresque
murale
sur
le
mur
de
la
médiathèque.
Les
3
propositions
ont
été
présentées
et
étudiées
en
réunion.
La
proposition
sera
soumise
à
validation
du
prochain
conseil
municipal. CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2024 Inaugurations
(attribution
de
nom) :
il est
prévu
l'inauguration
du
terrain
de
pétanque
en
juin
et
l'inauguration
du
stade
en
mai.
Salle
Jean
Corlay
— salle
de
musculation
: après
état des
lieux
du
matériel
et renseignements
pris
sur
les
besoins
et souhaits
d'utilisation,
il s'avère
que
le matériel
n'est
plus
aux
normes
et qu'il
y a peu
de
demandes
d'utilisation
par
les
associations.
L'ouverture
au
public
nécessite
une
présence:
l'expérience,
déjà
tentée,
n'avait
pas
été
concluante.
La
salle
ne
sera
plus
dédiée
aux
appareils
de
musculation:
une
réflexion
est
en
cours
sur
son
utilisation
future.
Salle
Léon
le Tutour
: la
salle
sera
fermée
du
13
janvier
2025 à
fin
juillet
2025
pour
travaux.
Les
dates
ont
été
confirmées
par
le cabinet
SN,
architecte
en
charge
des
travaux.
Comité
de
jumelage:
un
comité
de
jumelage
est
en
place
avec
16
membres.
D'un
commun
accord
avec
la
commune
de
VINASSAN,
il
n'y
aura
pas
d'échanges
en
2024.
Les
comités
de
jumelage
se
mettent
en
place
chacun
de
leur
côté.
Les
écoles
et associations
sont
invitées
à se
contacter
pour
mettre
en
place
des
échanges
et partenariats.
"FINANCES
ET
COMMUNICATION
—
Monsieur
BERNARD
Didier
Site
internet:
le
site
est
en
cours
d'élaboration
et
de
rédaction,
et
devrait
être
prochainement
accessible.
De
nombreuses
mises
à jour
seront
effectuées
dans
les
différentes
rubriques.
Les
élus
sont
invités
à se
présenter
à partir
de
19h
le 26
mars
pour
actualiser
les
portraits
des
élus.
Bulletin
PLUMELINFOS :
le bulletin
est
en
cours
de
rédaction
par
les
élus
et les
services
pour
une
distribution
en
avril Réunion
de
la commission
: une
réunion
sera
programmée
prochainement
pour
étudier
une
proposition
de
mise
en
valeur
du
patrimoine
et de
film
sur
la
commune.
"
AFFAIRES
SOCIALES/CCAS
- Monsieur
BOURGES
André
CCAS
: réunion
le mardi
2 avril
pour
La
validation
du
budget
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde) :
le
groupe
de
travail
s'est
réuni
le
14
mars
pour
une
première
réunion.
Une
prochaine
réunion
est
programmée
le
11
avril.
Logements
: beaucoup
de
demandes
sont
transmises
en
mairie,
sans
qu'il
y ait
de
logements
disponibles
="
AFFAIRES
SCOLAIRES,
ENFANCE
ET
JEUNESSE
-
Madame
LE
GAL
Martine
Animations
: belle
réussite
des
animations
des
vacances
de
février.
Le
planning
des
animations
des
prochaines
vacances
est
en
cours
d'élaboration.
Argent
de
poche
: de
nombreux
jeunes
ont
participé
Restaurant
scolaire
: suite
à un
départ
en
retraite,
un
nouvel
agent
occupe
le poste
de
second
de
cuisine
depuis
le 11
mars
CM) :
Le
voyage
de
2 jours
organisé
à
Paris
est
presque
complet
2 dates
à
retenir:
o
Matinée
héros
écolo
le 23
mars :
les
élus
sont
invités
à venir
aider
les jeunes
à ramasser
les
déchets
o
Le
dimanche
30
mars:
chasse
à l'œuf
à l'Espace
de
Loisirs
du
Tarun
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2024 QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
le dimanche
9 juin
2024,
se
dérouleront
les
élections
européennes.
La
présence
de
tous
les
élus
les jours
de
scrutin
est
obligatoire.
L'annonce
de
la date
a été
suffisamment
anticipée
pour
que
chaque
élu
prenne
ses
dispositions
pour
être
présent.
Une
élue
interroge
sur
les
dégradations
sur
certains
bâtiments
communaux.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'une
plainte
est
déposée
chaque
fois
qu'une
dégradation
est
commise
et
qu'une
enquête
est
en
cours.
Il y
a
des
échanges
réguliers
avec
la gendarmerie.
Depuis
la
mise
en
place
des
animations
pour
les
jeunes
et
la
présence
d'un
animateur
communal,
il
y
a
cependant
moins
d'incivilités
et de
dégradations
constatées
sur
la commune.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
levée
à 21h39.
Pierre
GUEGAN
Elodie
LE
GROS-DIBOUES
Secrétaire
de
séance
Maire
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2024