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Ordre du Jour - ODJ CM 17.07.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 24.01.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 13 decembre 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 15 DECEMBRE 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 15 DECEMBRE 2022)
Thèmes du document : Assurance, Justice et droit, Démocratie,
VILLE
DU
VÉSINET
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
des
articles
L.2121-10
à
L.2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales)
Le
Conseil
municipal
du
Vésinet
se
réunira
en
Mairie
le :
JEUDI
15
DECEMBRE
2022
À
20
HEURES
30
La
séance
sera
ouverte
au
public
dans
la
limite
des
places
disponibles.
Elle
sera
également
diffusée
en direct
sur
Youtube,
dont
le lien
sera
communiqué
sur le site
internet
www.
levesinet.fr
ORDRE
DUSOUR
o
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
;
o
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
6 octobre
2022.
Examen
des
projets
suivants
pour
délibération
M.
Ludovic
MAËETZ,
rapporteur,
o
1291-01
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
les
assurances
incendie,
accident
et
risques
divers
(IARD)
du
CIG
de
la
Grande
Couronne
pour
la
période
2024-
2027;
o
1291-02
Adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
statutaire
2023-2026
proposé
par
le
CIG
Grande
Couronne
;
©
1291-03
Mise
en
place
des
autorisations
spéciales
d'absence
;
M.
le Maire,
rapporteur,
o
1291-04
Fixation
de
la
liste
des
emplois
pour
lesquels
un
logement
pour
nécessité
absolue
de
service
où
par
convention
d'occupation
précaire
avec
astreinte
peut
être
attribué ;
o
1291-05
Dérogations
au
repos
dominical
des
commerces
pour
l’année
2023 ; Mme
Monica
LONARDI,
rapporteur,
©
1291-06
Avenant
n°4
à
la
convention
entre
la
Ville
du
Vésinet
et
la
Fondation
pour
le
Vésinet
;
Mme
Gabrielle
CARRE,
rapporteur,
©
1291-07
Convention
territoriale
globale
de
services
aux
familles
;
M.
Ludovic
MAETZ,
rapporteur,
1291-08
Correction
sur
exercices
antérieurs
—
Rattrapage
d'amortissement
;
1291-09
Décision
modificative
du
Budget
Ville
;
1291-10
Clôture
des
budgets
annexes
«Eaux
pluviales
»
et
«assainissement
/
prestations
de
services
» ;
©
1291-11
Autorisation
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
certaines
dépenses
d'investissement
en
2023
avant
le vote
des
budgets
primitifs
de
la Ville
;
©
1291-12
Mise
à
jour
de
l'autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement
pour
l'opération
ZAC
Princesse
;
M.
le
Maire,
rapporteur,
o
1291-13
Désignation
des
membres
de
la commission
« Solidarités
— Santé
» ;
*k
XX
-
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
l’article
L.2122-
22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales ;
-
DEBAT
PORTANT
SUR
LA
POLITIQUE
GENERALE
DE
LA
COMMUNE.
Fait
à
la
Mairie,
le
9
décembre
2022.
,
Bruno
CORADETTI