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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Malzéville.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.029 Premierecampagnedesubvention2024auxassociations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT
£ Nancy
DÉPARIEMENT COMMUNE DE MALZEVILLE CANTON
Meurthe-et-Moselle Saint-Max
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 MAÏ 2024
DÉLIBÉRATION N° 2024 029
Rapporteur : Gilles SPIGOLON
Objet: Première campagne de subvention 2024 aux
associations
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept mai à dix-huit heures trente minutes, le conseil municipal de Malzéville, étant assemblé en séance ordinaire, à la Maison commune, sous la présidence de Bertrand KLING, Maire.
Nombre de conseillers Présent-es :
en exercice présents volants Bertrand KLING - Irène GIRARD - Jean-Marie HIRTZ - Malika 29 24 29 TRANCHINA - Pascal PELINSKI - Gaëlle RIBY-CUNISSE - Gilles MAYER - Philippe BERTRAND-DRIRA - Stéphanie GRUET -
Jean-Pierre ROUILLON - Jessica NATALINO - Jean-François
HUGUENIN-VIRCHAUX - Daniel THOMASSIN- Elisabeth
Date de convocailon LETONDOR - Gilles SPIGOLON - Daniel DIREZ - Jean-Marc 21 mai 2024 RENARD - Paul LEMAIRE - Pierre BIYELA - Agnès JOHN —
Francis SCHILTZ — Corinne MARCHAL-TARNUS- Jean-Yves
Date de publicaïion SAUSEY - Salvatore LIVOLSI
31 mai 2024 Excusé-es :
. , Alexandra VIEAU procuration à Irène GIRARD Transmis en préfecture le À ,4e SIMERMANN procuration à Jean-Marie HIRTZ 31 mai 2024 Yves COLOMBAIN procuration Jean-Marc RENARD Claire FLORENTIN-POIZOT procuration à Malika TRANCHINA
Marie-Claire TCHAMKAM procuration à Pierre BIYELA
Rubrique : 7.5.1
Il a été procédé, conformément à l'article 12121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du conseil : Daniel DIREZ ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées
Les demandes de subvention aux associations sont attribuées deux fois par an par le conseil municipal, en mai et en novembre.
Le budget primitif 2024 dégage une enveloppe de 84 000 € réservée au soutien au monde associatif incluant les structures d'accueil du jeune enfant.
Répondant aux besoins exprimés par les habitants dans des domaines divers (culture, santé, social, cadre de vie, sports, etc.), les activités des associations bénéficiant des subventions communales contribuent à maintenir ou raffermir le lien social, l'animation du territoire, le vivre-ensemble, la citoyenneté.
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 04/06/2024 à 11h05
Réference de l'AR : 054-215403395-20240527-2024_029-DE
Affiché le 03/06/2024 ; Certifié exécutoire le 04/06/2024 La municipalité entreprend d'orienter son budget vers la réalisation des objectifs de développement durable tels que définis par l'Organisation des Nations Unies en 2015, afin de réussir les transformations nécessaires en matière économique, sociale, environnementale et sociétale. Les subventions attribuées doivent ainsi permettre d'accélérer la formation d'alliances multi acteurs, thématique de l'objectif de développement durable N° 17, et de déployer des partenariats durables dans le temitoire malzévillois.
En plus du soutien financier direct, la ville accompagne également le mouvement associatif à travers plusieurs aides en nature. Ces subventions indirectes ont représenté Un montant de 95 940 € en 2023.
Les propositions de subventions aux associations pour la 1% campagne 2024 sont les suivantes :
= Subventions
: : Subventions PHDES en: 2ème
Associations subventions, PUbvantons demandées Le campagne 2022 2023 2024 campagne LL vembre
(mai 2024) 2024)
Crèches (BP 2024 : 28 500 €)
Subventions de fonctionnement
Halte-garderie
parentale Les P'tits 16 050 € 16 050 € 25 O00 € 16 100 € Lutins
Crèche la Ribambelle 12 400 € 12 400 €
TOTAL DES
SUBVENTIONS AUX 28 450 € 25 000 € 16100 € CRECHES
Associations (BP 2024: 53 000 €)
Subventions de fonctionnement
Associations malzévilloises
MASC 10 000 € 10 000 € 10 000 € 9 000 €
SCM Sporting Club de Malzéville 7 000 € 7 000 € 7 000 € 7 000 €
ALES SANPMIENE! 5 000 € 5 000€ 6 000 € 5 000 € Jéricho
APEM BNE 4 500 € 4 500 € 3 800 € 3 800 €
Association sporlive pas de 0€
collège Paul Verlaine demande
Douëéraphonies 3 500 € 3 500 €
Amicale des ainés 4 500 € 3 000 € 3 000 € 3 000 € Malzévillois
Malzéville au Sahel (ex-Mali) 2 000 € 2 000 €
L'Ile aux bombes 800 € 800 € 1000 € 1 000 €
Culture et
Bibliothèque pour 1 500 € 1 500 € 1 500 € 1 500 € tous
Tennis Club 800 € 1 300 €
Karaté 800 € 1 000 €
Association pour le
Don du Sang
Bénévole de 650 € 600 € 650 € 650 € Malzéville [ADSB
Malzéville]
Funky Fresh 500 € 1 500 € 4 000 € 2 500 €
Rock Club 450 € 450 € 450 € 450 €
Vélo Loisirs Malzéville 400 € 400 € 400 € 400 €
[VLMI] Subventions
Subventions OSEO 2ème es Subventions Subventions À ère Associations demandées campagne 2022 2023 campagne 2024 novembre {mai 2024) 2024)
Les amis du clos 100 € 150 € 200 € _Etudié en
gourmand 2ème session
Fam Fam Les Charmilles 300 € 300 € 500 € 300 €
ARSEM 200 € 300 € 300 € 300 €
Les boules qui 80 € 200 €
piquent
Solidarité Séniors à pas de 500 €
Malzéville [SSAM] demande
Resurraction d pas de 0€ emande
Zel Zen en Lorraine EUraIS 360 € asso.
Yogi Me nouvelle 0€
asso.
Associations extérieures
Les restos du cœur 1 200 € 1 200 € 1 700 € 1 500 €
Secours catholique 600 € 0€ 600 € 0€
Secours populaire 0€ 0€ 1 000 € 0€
Français
AEIM / Adapei 54 0€ 0€ 100 € 0€
SOS Amitiés 200 € 200 €
: pas de pas de
une demande demande CE 0€
AFSEP ES 0€ demande
ADDOTH 100 € 0€
Vivre Avec l'Autisme
en Meurthe ef 0€ 0€
Moselle [VAAMM]
pas de CSFL derniite 500 € 500 € 0€
Subventions d'investissement
Associations malzévilloises
L'Ile aux bombes 0€ 0€ 1 500 € 200 €
Roue Libre joe 500 € 500 € 500 € asso.
Les Neugeoîftes 1 000 € 1 000 €
Subventions exceptionnelles / projets
Associations malzévilloises
APEM BNE BASSE SRE 700 € 400 € demande demande
Aéroclub Marie pas de pas de
Marvingt demande demande EU Etre
Les Neugeottes 0€ 2 000 €
: pas de Lortie derndnde 2 000 €
Les boules qui 0€ 100 €
piquent
L'Ile aux bombes 1 000 € 0€
Pa pas de Malzéville au Sahel 0€ 5 000 € 2 000 €
demande
TOTAL DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 42 000 € 0€ Subventions
Subventions SURPENIONS 2ème Subventions Subventions : lère Associations demandées campagne 2022 2023 campagne 2024 (mai 2024) novembre
2024)
TOTAL GENERAL 58 100 € 0€
Convention bibliothèque (BP 2024 : 2 500 €)
Culture et
Bibliothèques pour 3 102€ 1 928 €
tous
Vu l'avis unanimement favorable de la commission vie locale, citoyenne et culturelle du 13
mai 2024,
Le conseil municipal,
après en avoir délibéré,
à l'unanimité
Daniel DIREZ ne participe pas au vote
approuve les subventions aux associations pour la 1ère campagne 2024 telles que présentées
ci-dessus
cerlifie que les crédits sont inscrits au budget
Fait et délibéré les jours, mois et an susdlits.
Au registre figurent les signatures
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Daniel DIREZ
La présente délibération peut, si elle est contestée dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son affichage ou de sa notification aux intéressés faire l'objet des recours suivants :
° recours administratif gracieux auprès de mes services,
e recours contentieux pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nancy.