Déliberation - 2026.154 MARCHE 24 002 Amenagement de la Nouvelle Mairie AVENANT N°1 LOT 8 ELECTRICITE et LOT 10 PLOMBERIE SANITAIRES

Documents similaires

Déliberation - 2025.091 MARCHE 24 002 AMENAGEMENT NOUVELLE MAIRIE

Déliberation - 2026.155 MARCHE 24 002 Amenagement de la Nouvelle

Déliberation - 2025.072 MARCHE 24 002 AVENANT 1 NOUVELLE MAIRIE L

unknown - 2025.021 MARCHE 24 002 lot 11 Amenagement de la No

Déliberation - 2025 125 MARCHE 24 002 AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE

Déliberation - 2025 124 MARCHE 24 002 AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE

Déliberation - 2026.083 MARCHE 24 002 AVENANT 2 NOUVELLE MAIRIE L

Déliberation - 2025.073 MARCHE 24 002 Amenagement de la Nouvelle

Déliberation - 2024.072 MARCHE 24 002 AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE

Déliberation - 2025.022 MARCHE 24 002 AVENANT 1 NOUVELLE MAIRIE L

Déliberation - 2026.154 MARCHE 24 002 Amenagement de la Nouvelle Mairie AVENANT N°1 LOT 8 ELECTRICITE et LOT 10 PLOMBERIE SANITAIRES Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Quillan. Lien du pdf (Déliberation - 2026.154 MARCHE 24 002 Amenagement de la Nouvelle Mairie AVENANT N°1 LOT 8 ELECTRICITE et LOT 10 PLOMBERIE SANITAIRES)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Cybersécurité, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

_ Quillan EXTRAIT DU REGISTRE

DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Département de l'Aude COMMUNE de QUILLAN

Nombre de membres :

ÉdE 27 L'an deux mil vingt six, le vingt huit septembre, à 18h30, le Conseil Municipal

Qui ont pris part à la délibération : 26 de la commune de QUILLAN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre

Dont pouvoirs : 3 prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale,

Votes pour : 26 sous la présidence de M. Stéphane PEILLE, Maire.

Votes contre : 0

Abstentions : 0 Étaient présents : M. Stéphane PEILLE, M. Jean-Michel FOSSET, Mme

Date de la convocation : 22/09/2026 Rose-Marie POUS-ODDOS, M. Yves RAYNAUD, Mme Malika GIMENEZ, M. Eric

Date d'affichage : 02/10/2026 BRETON, Mme Françoise CATHIARD, M. Claude BORDES, Mme Lisette Certifié exécutoire par réception en CHAUBET, M. Christophe DUVERGÉ, Mme Muriel SCANDOLERA, M. Sébastien Sous-Préfecture de Limoux le: MARRONCLES, Mme Sylviane JARDIN, M. Gérard STOQUERT, M. Benjamin

- 9 OCT. AUX HILLÉ-SCHWAB, Mme Marion DAIGNEAU, M. Derrick CAMPBELL, Mme Carole OLEKHNOVITCH, M. Boris HUG, M. Thierry CAUSSE, M. Marco CABALLERO,

Mme Manon LUCASSON, M. Cédric BEAUVAL.

Étaient absents excusés : Mme Laétitia SAPLANA, M. Mohammed EL HABCHI, Mme Claudine KOTTEN, Mme Céline

SANCHEZ.

Étaient absents non excusés : -

Procurations : M. Mohammed EL HABCHI en faveur de M. Stéphane PEILLE, Mme Claudine KOTTEN en faveur de M.

Gérard STOQUERT, Mme Céline SANCHEZ en faveur de Mme Muriel SCANDOLERA.

Secrétaire : Mme Manon LUCASSON.

Délibération n° : MA-DEL-2026-154

Domaine : 1.1 - Marchés publics

OBJET : MARCHE 24-002 : Aménagement de la Nouvelle Mairie - AVENANT N°1- LOT 8 : ELECTRICITÉ et LOT

10 PLOMBERIE - SANITAIRES

VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU le code des marchés publics ;

VU la délibération n°2024-072 en date du 10 juillet 2024 par laquelle le conseil municipal a attribué le marché.

Considérant que la réalisation de ces travaux à nécessité des modifications et que celles-ci s'établissent comme suit :

e LOT8:

Décision du Maître d'ouvrage de supprimer les caméras de vidéo-surveillance ainsi que le contrôle d'accès. Détails

des prestations retirées en Annexe.

Considérant que ces modifications ont entrainées les plus et moins-values suivantes :Moins-Value :

Vidéo-surveillance : - 1440.00 € HT

Contrôle d'accès : - 3805.00 € HT

TOTAL en moins-value : -5245.00 € HT

Montant initial du marché public :

Taux de ia TVA : 20%

Montant HT : 129 500.00 €

Montant TTC : 155 400.00 €

Montant de l'avenant :

Taux de la TVA : 20 %

Montant HT : - 5 245.00 €

Montant TTC : - 6 510.00 €

% d'écart introduit par l’avenant : -4.05%

Nouveau montant du marché public :

Taux de la TVA : 20 %

Montant HT : 124 255.00 €

Montant TTC : 148 106.00 €

e LOT10:

Suite à la décision de la maitrise d'ouvrage d'ajouter des équipements et la suppression d'éléments il est proposé de régulariser le marché au réel des prestations réalisées.

Considérant que ces modifications ont entrainées les plus et moins-values suivantes : Moins-Value :

Evacuation condensat : 3 240.00 € HT

Siphons : 828.00 € HT

Pack WC standard : 560.00 € HT

Pack WC handicapé : 660.00 € HT

TOTAL en moins-value : -5 288.00 € HT

Plus-Value :

Fourniture et pose urinoirs, robinetterie

et vidage étage et rez-de-chaussée : 700.00 € HT

Fourniture et pose déversoir mural rez-de-chaussée : 395.00 € HT

Fourniture et pose bâti support GROHE RAPID SL

avec plaque de commande, cuvette et abattant : 2 720.00€ HT

Réseau d'alimentation et évacuation supplémentaire pour les 2 urinoirs,

le déversoir du rez-de-chaussée et les fontaines à eau : 1 473.00 € HT

TOTAL en moins-value : 5288.00 € HT

Montant initial du marché public :

Taux de la TVA : 20 %

Montant HT : 25 334.00 €

Montant TTC : 30 400.80 €

Montant de l'avenant :

Taux de la TVA : 20 %

Montant HT : 0.00 €

Montant TTC : 0.00 €

% d'écart introduit par l'avenant : 0%Nouveau montant du marché public :

Taux de la TVA : 20%

Montant HT : 25 334.00 €

Montant TTC : 30 400.80 €

Tableau récapitulatif :

Nouvelle Mairie de Quillan

Marché de base HT [Avenant 1 HT Avenant 2 HT Avenant 3 HT [Nouveau Marché HT

Loti Ocbat 413369,39| -14209,91 399 159,48 €

Lot2 Ocbat 122781,84 14070,72| 136 852,56 €

Lot3 Aranda/Comeca/Cros 264839,00 18292,00 -4369,35 283 138,79 €

Lot 4 Aranda/Comeca/Cros 85230,00 -25650,00 -9200,00 60 080,00 €

Lot5 Da Costa 103000,00 8700,00 108 825,00 €

Lot6 Couderc 41650,53 14477,50 37 977,34 €

[Lot7 Peries 30500,00 30 500,00 €

ILot8 Robert 129500,00 124 255,00 €

ÎLot 9 Agtherm 231674,00 231 674,00 €

[Lot 10 Albas 25334,00 25 334,00 €

ILot 11 Clemente 19205,00 19 205,00 € Î

[Total 1467083,76| 10435,31 1457001,17€

Considérant l’EXE 10 propre joint en annexe.

Considérant qu'il convient de souscrire un avenant :

— En moins-values pour le Lot 8 d’un montant de 5 245.00 € HT € HT

— De régularisation des quantités sans impact sur le montant du marché pour le Lot 10.

Considérant que le nouveau montant du marché s'élève à 1 457 001.17 € HT.

M. Le Président propose au conseil municipal :

1. D'approuver un avenant n° 1 au lot 8 et au lot 10 du marché n° 24-002 conformément au tableau ci-dessus

dont le détail est précisé dans les documents exe 10 de chacun des lots.

2. De l'autoriser à entreprendre toute démarche et signer tout document visant la réalisation de cette opération

notamment l'avenant n°1.

Il demande d'en délibérer

Le Conseil Municipal,

Oui l'exposé de son Président,

Après en avoir délibéré.

Délibération approuvée à l'UNANIMITE des membres présents et représentés par 26 voix POUR

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

La secrétaire, Pour extrait certifié conforme,

Le Maire,

Mme Manon LUCASSON M. Stéphane PEI2026-154

Identifiant FAST :

Identifiant unique de l'acte :

Objet de l'acte :

Date de décision :

ASCL_2_2026-10-09710-52-26.00 ( MI273019404 )

011-200059418-20261009-2026-154-DE ( Voir l'accusé de réception associé )

- AVENANT N.1- LOT 8 : ELECTRICITÉ et LOT 10 PUGMBERIE

- SANITAIRES U\ Certifié

Oct 9, 2026 12:00:00 AM © Conforme

Nature de l'acte :

Matière de l'acte :

Identifiant unique de l'acte antérieur :

Délibération

1. Commande Publique

1.1. Marchés publics

1.1.1. Marchés publics

MA-DEL-2026-154.PDF

Préparé

Transmis

Accusé de réception

Date 09/10/26 à 10:52 Par TRICOIRE Muriel

Date 09/10/26 à 10:52 Par TRICOIRE Muriel

Date 09/10/26 à 10:58