Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 04.11.16
Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 02.09.16
Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 10.07.15
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 31.03.17
Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 04.03.16
Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 02.10.15
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 07.09.12
Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 02.03.18
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 23.03.18
Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 13.05.16
Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 16 01 15
Document publié le Vendredi 16 janvier 2015 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 16 01 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 janvier 2015
« La municipalité réalise des acquisitions foncières »
Présents : Mmes et MM. BAREILLE, BERGÉ, CAPDEVIOLLE, CAPELA, CAYRON, CHAPOTHIN, DUFOUR, LABORDE,
LACROIX, LAPLACE-NOBLE, LEGRAND, LENOIR, LOUSTAU, MARTIN, PETIT, PEYROULET B., RUBIO, VIRLOGEUX.
Absents ayant donné procuration : M. PARGADE (Mlle CAPDEVIOLLE), M. PEYROULET J.M. (Mme LAPLACE-NOBLE), Mme
SENTAURENS (M. LEGRAND).
Absent excusé : M. NOIR.
Secrétaire de séance : Mlle CAPDEVIOLLE.
La séance est ouverte à 18 h par la lecture du compte rendu de la séance précédente.
Monsieur Jean-Pierre PEYS, Maire, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à l'unanimité.
I – ADAP :
° L’Agenda D’Accessibilité Programmé (ADAP) est présenté. Il s’agit de programmer de 2015 à 2023,
les travaux d’accessibilité des douze établissements communaux recevant du public de catégorie 5 et
les quatre de catégorie 3 et 4.
II - RECENSEMENT :
° 5 agents recenseurs ont été recrutés pour effectuer le décompte de tous les habitants de
Sauvagnon durant un mois du 15 janvier au 14 février 2015.
III – ANIMATION :
° Le prochain Cabaret se tiendra le 24 janvier au Centre Festif – conférence musicale « Bien éduquer
ses parents » avec la Cie Famille Nombreuse. Le 9 février, pour les scolaires uniquement, « Boîte à
gants » au Centre Festif par la Toute Petite Cie ».
° Le projet de Skate Park se poursuit avec une vigilance vis-à-vis de son emplacement.
° Le réveillon organisé par le comité des fêtes affichait complet et fut très réussi. Le programme des
fêtes est désormais à l’étude.
° Le 31 janvier aura lieu le traditionnel repas de l’association des chasseurs.
IV – PATRIMOINE :
° Dans le cadre de la démarche éco-responsable voulue par la municipalité, un autocollant « Stop Pub »
sera distribué pour ceux qui ne lisent pas les publicités et souhaitent ainsi limiter la consommation de
papier.
° Un compte rendu de la visite du centre de tri de Sévignacq est fait.
° La réunion participative du 12 janvier relative au devenir de la Maison Lechaud a permis d’informer
sur les choix des élus quant à la destination future de ce bâtiment avec la présentation des diverses
hypothèses envisagées avec le postulat que la Mairie resterait à son emplacement actuel.
V – SOCIAL :
° Le conseil des sages, composé de 11 membres externes au conseil municipal, est validé.
° Après le repas du personnel du 12 décembre, la commission prépare la réception des aînés
programmée le 18 avril. VI – SCOLAIRE :
° Dans le cadre de la démarche éco-responsable, les déchets papiers sont désormais triés de même
pour les déchets alimentaires avec la construction de composteurs.
° L’activité « concours d’affiche », organisée par Mme Maria DIAZ durant le Temps d’Activité
Périscolaire, a permis à un groupe d’enfants d’être classé 5ème au concours régional. Ils sont désormais
dans l’attente de leur classement au niveau national. Une petite réception leur sera organisée.
VII – VOIRIE - RESEAUX :
° Les travaux se poursuivent sur la Rue des Pyrénées qui sera traversée le 14 juillet par les coureurs
du Tour de France.
VIII – PATRIMOINE/ENVIRONNEMENT :
° Les garants des coupes de bois sont désignés.
° Opérations foncières : Des parcelles en vente, proches du groupe scolaire et sportif, seront
acquises par la municipalité de même qu’une parcelle qui constituera un maillage piéton reliant le
lotissement Le Chapelié au Chemin des Tennis.
° Le bassin écrêteur du Labarthe va être réalisé par la Communauté de Communes des Luys en
° Les travaux de remembrement ont débuté, de même que ceux du Hauban pour lequel le rond point
sur la RD 834 et la traversée sur le Luy sont programmés en 2015.
VII – DIVERS :
° La supérette « Le Champ des Saveurs » au bourg est ouverte et propose de la petite épicerie et des
plats cuisinés.
° La construction par Habitelem de 20 appartements et 8 villas se poursuit. Elle donnera lieu à la
création de 12 T2, 9 T3, 6 T4 et1 T5. En parallèle, la SEMILUB propose 10 villas T4 en accession à la
propriété au quartier Bernès.
° Le bulletin municipal sera distribué cette fin de mois.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 6 mars 2015 à 18 h 30.
Fait à SAUVAGNON, le 23 janvier 2015
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS