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Déliberation - cms CM 2025 02 06
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Bohas-Meyriat-Rignat.
Lien du pdf (Déliberation - cms CM 2025 02 06)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Guerre en Ukraine,
COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT 2025-01
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINLES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 6 Février 2025 — 20h
L'An Deux Mil Vingt-cinq, le 6 Février, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de BOHAS-MEYRIAT- RIGNAT, s’est réuni en session ordinaire, au Heu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Pascal KERAUDREN, I* Adjoint.
Présents : 13
Denis AUGEZ, Danièle DUBOURGET, Christian FOLLET-TROSSET, Mikaël GIROUD, Pascal KERAUDREN,
Magali LAMBERET, Evelyne MOREL, Mare MOREL, Philippe PACCARD, Dominique REVEL, Béatrice SCHLECHT, Véronique SOLDAT, Nadège TISSOT.
Absents :2
Emmanuel DARMEDRU, Nicole CARRY.
Pouvoirs : 2
Emmanuel DARMEDRU à Marc MOREL, Nicole CARRY à Mikaël GIROUD.
Votants : 15
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Madame Véronique SOLDAT, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle à acceptées.
Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 Novembre 2024 a été approuvé à l’unanimité.
Délibération 2025-02-01 => Adoptée à l'unanimité des membres présents
Renouvellement de la convention de prestation de services entre la communauté d'agglomération et la commune de Bohas-Meyriat-Rignat pour l’exploitation courante des ouvrages des services d’assainissement collectif et de gestion des eaux pluviales urbaines
Délibération 2025-02-02 => Adoptée à Punanimité des membres présents
Approbation du rapport relatif à l’artificialisation des sois
Délibération 2025-02-03 => Adoplée à l’unanimité des membres présents Validation des frais de déplacement et repas
Délibération 2025-02-04 => Adoptée à l'unanimité des membres présents
Adoption de la convention pour la mise à disposition de personnel dans le cadre du parcours de formation «secrétaire de mairie» organisé par le Centre de gestion de PAin
Délibération 2025-02-05 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Validation du programme des coupes de bois à asseoir en 2025 en forêt communale relevant du Régime Forestier
Délibération 2025-02-06 => Adoptée à l'unanimité des membres présents Déclaration d'intention d’Aliéner — Vente AZNAR/ SCI CHARINAZ
Délibération 2025-02-07 => Adoptée à l’unanimité des membres présents Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente BOLLARD-VIFTE/ABBATE-CAYSSIALS
Délibération 2025-02-08 => Adoptée à l'unanimité des membres présents Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente SCI LE MARTINET/ PALIERNE-LOZAT
Affiché le À loà Pois
La Secrétaire de séance
Véronique SOLDAT
Le {* Adjoint
Pascal KERAUDREN
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