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Procès Verbal - 24 mars 2015
Procès Verbal - 14 avril 2015
Document publié le Mardi 14 avril 2015 par la commune de Grussenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 14 avril 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
DE
LA
SEANCE
ORDINAIRE
DU
14
AVRIL
2015
Sous
la présidence
de
M.
KLIPFEL
Martin,
Maire
Monsieur
le Maire
souhaite
la bienvenue
à tous
les
membres
présents
et ouvre
la séance
à 20
heures.
Membres
présents :
Mmes
WEIXLER
Colette,
GRUNENBERGER
Laetitia,
DECK
Nathalie,
JEHL
Nathalie
et
SIMLER
Agnès
MM
CHASTE
Bruno,
GROLLEMUND
René
HABERKORN,
Christophe,
JAEGLER
Patrice,
OBERT
Jean-Paul,
SCHÔNSTEIN
Laurent,
SIMLER
Etienne,
SUTTER
Thomas
Membre
absent
excusé
et
non
représenté
: ./.
Membres
absents
non
excusés
: ./.
Membre
ayant
donné
procuration
: ./.
Secrétaire
de
séance
: Mr
JAEGLER
Patrice
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
Compte-rendu
de
réunions
Urbanisme
(déclarations
préalables)
Chasse
: nomination
d'un
garde-chasse,
désignation
d'un
estimateur
de
dégâts
de
gibier
Divers
HS PR a 1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mr
Jaegler
Patrice
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
2.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
DERNIERE
SEANCE
Mr
Haberkorn
Christophe
indique
qu'il
n'a
pas
participé
au
vote
relatif
au
“Chemin
du
Mauchen"
et
sollicite
que
la délibération
soit
modifiée
en
ce
sens.
Ainsi,
le paragraphe
suivant
:
“Après
discussion
et
vote
(Mr
Simler
Etienne
a
quitté
la salle
et
n'a
pas
pris part
au
vote),
le
conseil
municipal
décide
par
six
voix
pour,
trois
contre,
ef
quatre
abstentions
:"
346 PV du CM
du 14 avril 2015
est
modifié
comme
suit
:
"Après
discussion
et
vote
(Mr
Simler
Etienne
a
quitté
la salle
et
n'a
pas
pris part
au
vote
;
Mr
Haberkorn
Christophe
n'a
pas
pris
part
au
vote)
le
conseil
municipal
décide
par six
voix pour,
trois contre,
et
trois abstentions
:"
Le
procès-verbal
de
la dernière
séance
ainsi
modifié
est
approuvé
par
les
membres
du
conseil
municipal.
3.
COMPTE-RENDU
DE
REUNIONS
Mr
le Maire
donne
les
informations
suivantes
:
-
25
mars
: réunion
du
bureau
de
la CdC
du
Pays
du
Ried
Brun
-
25
mars
: réunion
sur
le thème
du
Jardinage
Naturel
organisée
par
l'APECVH
au
Foyer
-
26
mars
: conseil
d'école
-
26
mars
: réunion
de
la commission
communale
du
bulletin
communal
-
27
mars
: rencontre
avec
Mr
le Maire
d'Elsenheim
-
27
mars
: assemblée
générale
des
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
de
Tebsheim
&
Environs
-
28
mars
: nettoyage
du
Foyer
-
30
mars
: réunion
avec
Mme
Leitz
de
la CAF
dans
le cadre
du
projet
du
périscolaire
-
30
mars
: réunion
relative
au
projet
de
périscolaire
avec
les
parents
et
les
assistantes
maternelles
-
8 avril
: assemblée
générale
du
comité
de jumelage
-
8 avril
: assemblée
générale
de
la Jeunesse
du
Ried
Brun
-
9
avril :
rencontre
avec
Mr
Romy,
secrétaire
général
de
la CdC
du
Ried
de
Marckolsheim
-
10 avril
: opération
Haut-Rhin
propre
en
collaboration
avec
les enfants
de
l'école
-
13
avril :
prévention
routière
pour
les enfants
de
CM
à l'école
de
Muntzenheim
-
13
avril
: réception
des
travaux
pour
le chantier
rue
d'Alsace
-
13
avril
: réunion
de
la commission
communale
du
70°"°
anniversaire
de
la Libération.
Mr
Thomas
Sutter
fait
un
résumé
de
la
réunion
de
la
commission
communale
du
7O°"°
anniversaire
de
la
Libération.
Le
compte-rendu
de
cette
réunion
sera
transmis
à
tous
les
conseillers
municipaux.
Le
compte-rendu
de
la réunion
du
Syndicat
de
la
Blind
est
présenté
par
Mr
Grollemund
René. Mme
Weixler
Colette
lance
un
appel
aux
conseillers
municipaux
pour
la
préparation
du
Marché
aux
Fleurs
qui
aura
lieu
le 1%" mai
prochain.
4.
URBANISME DECLARATIONS
PREALABLES
Un
avis
favorable
est
émis
aux
déclarations
préalables
ci-dessous :
-
Mr
& Mme
ROUOT
Jérôme
pour
la mise
en
place
d'une
piscine
enterrée
-
Mr
& Mme
INGOLD
Michel
pour
la rehausse
d'une
clôture
existante
-
Sàrl
ADOR
& MULLER
pour
une
division
de
terrain. PV du CM
du 14 avril 2015
5. 6.
CHASSE
_:
NOMINATION
D'UN
GARDE-CHASSE
ET
DESIGNATION
D'UN
ESTIMATEUR
DE
DEGATS
DE
GIBIERS
Nomination
d'un
garde-chasse
:
Monsieur
DAGES
Erwin,
locataire
du
lot
de
chasse
n°1,
sollicite
la
nomination
de
Mr
PALUMBO
Jean-Luc
en
qualité
de
garde-chasse.
Le
conseil
municipal,
par
onze
voix
pour,
une
contre
et
deux
abstentions,
émet
un
avis
favorable
à
la nomination
de
Mr
PALUMBO
Jean-Luc
en
qualité
de
garde-chasse
du
lot
n°
1 de
la commune
de
Grussenheim.
Désignation
d'un
estimateur
de
dégâts
de
gibiers:
Aux
termes
de
l'article
R.
429-8
du
code
de
l'environnement
et
de
l'article
28
du
cahier
des
charges
des
chasses
communales
pour
la
période
du
2
février
2015
au
1”
février
2024
(arrêté
préfectoral
n°2014183-0004
du
2
juillet
2014),
un
estimateur,
chargé
d'évaluer
les
dommages
causés
par
le gibier,
est
désigné
dans
chaque
commune
pour
la
durée
de
la
location
de
la
chasse.
Mr
le
Maire
propose
Mr
MEYER
Joseph
de
Wickerschwihr.
Le
conseil
municipal,
par
dix
voix
pour,
une
contre
et
trois
abstentions,
émet
un
avis
favorable
à
cette
proposition
et
charge
Mr
le
Maire
de
prendre
l'arrêté
municipal
afférent
à cette
nomination.
DIVERS Remboursement
du
fonds
d'amorçage:
La
Jeunesse
du
Ried
Brun
organise
depuis
la
rentrée
2014/2015,
les
Temps
d'Activités
Péri-éducatifs
(TAP).
Aussi,
le maire
propose
de
reverser
le
fonds
d'amorçage
perçu
pour
la
mise
en
place
des
nouveaux
rythmes
scolaires
à la Jeunesse
du
Ried
Brun.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-
décide
de
reverser
le
fonds
d'amorçage
perçu
au
titre
de
l'année
scolaire
2014/2015
à la Jeunesse
du
Ried
Brun
-
charge
Mr
le
Maire
à
l'effet
d'établir
les
titres
de
recettes
relatifs
à
ce
remboursement.
Carte
de
remerciements
: Mr
le Maire
fait
part
du
décès
de
Mr
Schlatter
Joseph
de
Seyches
et
communique
aux
conseillers
municipaux
la carte
de
remerciements
adressée
par
la famille
de
feu
Schlatter
Joseph.
Intercommunalité
: Mr
Sutter
Thomas
sollicite
des
informations
par
rapport
au
futur
de
l'intercommunalité.
Mr
le
Maire
indique
que
des
réunions
auront
lieu
les
20
et
25
avril
2015
à ce
sujet
et
qu'il
n'y a pas
d'éléments
nouveaux
connus
à ce jour.
Il propose
de
rencontrer
Mr
Bernard
Gerber,
Président
de
la CdC
du
Pays
du
Ried
Brun
le mardi
12
mai
2015
et
Mr
Frédéric
Pfliegersdoerdder,
Président
de
la CdC
du
Pays
du
Ried
de
Marckolsheim
le mercredi
6 mai
2015.
Révision
PLU
: La
préparation
du
dossier
d'appel
d'offres
est
en
cours
et
devrait
être
publié
dans
la semaine
à venir.
Ronde
des
fêtes:
Mr
le
Maire
présente
les
conditions
d'adhésion
à
l'association
"la
ronde
des
fêtes".
Cette
association
fournit
à ses
adhérents
de
nombreux
services
pour
l'organisation
de
leur
manifestation.
Après
discussion,
il est
décidé
de
reporter
ce
point
à une
séance
ultérieure.
Commission
culturelle
de
la
Cdc
du
Pays
du
Ried
Brun
: Mme
Nathalie
Jehl
fait
le
compte-rendu
de
la réunion
de
la commission
culturelle
de
la CdC
du
Pays
du
Ried
Brun.
Il
en
ressort
principalement
un
problème
de
communication
par
rapport
aux
dates
des
différents
spectacles.
348 Commune
de
Grussenheim
PV
du
CM
du
14
avril
2015
-
Circulation
rue
des
houblons
: Mr
le
Maire
a
été
destinataire
d'un
courriel
d'un
riverain
de
la
rue
des
houblons
qui
explique
que
la
règlementation
actuellement
en
vigueur,
à savoir
la circulation
à sens
unique,
n'est
pas
toujours
respectée.
Cet
habitant
propose
que
la règlementation
soit
revue.
Ce
point
sera
discuté
en
réunion
de
commission.
-
Circulation
chemins
ruraux: Mr
le Maire
a
interpellé
un
conducteur
de
quad
circulant
à
vive
allure
sur
les
chemins
ruraux.
Des
motos
non
homologuées
y circulent
également.
Si
ces
faits
devaient
se
répéter,
il sera
fait
appel
à
la Brigade
Verte.
-
PLU:
Afin
de
pouvoir
supprimer
le
périmètre
de
réciprocité
figurant
sur
le
plan
de
zonage
du
PLU
(au
nord-ouest
du
village),
un
courrier
a
été
adressé
à
Messieurs
Schreiber
pour
solliciter
le
déclassement
de
l'installation
qui
n'existe
plus
depuis
plusieurs
années.
-
Eglise
en
Fête
: L'équipe
organisatrice
de
"l'Eglise
en
Fête"
sollicite
la
possibilité
de
mettre
en
place
une
banderole
annonçant
cette
manifestation
à
l'entrée
sud
du
village
(traversée
de
la
route).
Le
conseil
municipal
autorise
la
mise
en
place
de
cette
banderole
en
traversée
de
route
(emplacement
de
l'illumination
de
Noël).
-
90"
anniversaire
: Une
visite
a
été
effectuée
à
Mr
Blatz
Eugène
à
l'occasion
de
son
90Ÿ"*
anniversaire.
-
Anniversaire
de
la
doyenne
:
Mme
Schreiber
Yvette,
doyenne,
fêtera
son
gaère
anniversaire
le 21
avril
prochain.
-
Comptage
des
hamsters:
Le
comptage
des
hamsters
est
en
cours.
Il
sera
réalisé
sur
trois
jours
: les
13,
14
et
15
avril
2015.
-
Entretien
des
pylônes
électriques: ERDF
procède
à l'entretien
des
pylônes
électriques
sur
le ban
communal.
-
Fleurissement_estival
:
Les
conseillers
volontaires
pour
prêter
mains
fortes
à
la
préparation
des
décorations
estivales
sont
les
bienvenus.
Une
séance
de
travail
est
prévue
vendredi
17 avril
2015
à partir
de
17
heures.
La
séance
est
levée
à
22
heures
35. Le Maire,
Martin
KLIPFEL
La
présente
délibération
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de sa date
de
notification
ou de
publication.
349