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Convocation - 20260603 01 DG01 Participation FIN Rougadou Tamp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20260603 01 DG01 Participation FIN Rougadou Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
VILLE
] Publié
1e
CT
DE
REGISTRE
DES
DE
ID
:013-211300272-20260604
20260603
01-DE
HAE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SC/VP
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
SIX
le : O3
JUIN
.
enexercice
Sr
onnnen en meonmune de CHATEAURENARD
présents
29
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
27
mai
2026
PRÉSENTS: Mmes.
S.
PONCHON,
A.
JARILLO,
M.
LUCIANI,
A.
SALZE
Mrs,
E.
CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL,
D.
CHAMBON
Mmes
I.
MILLET,
C.
SARRAZIN,
L.
NEVEU,
L.
ROQUEPLAN,
À.
VIGNAUD,
J.
ABBIATECI,
B.
CHAUVET,
J.
ATTAL,
C.
ALEX,
C.
FOREY,
S.
DIET,
M.
SANTELLI
Mrs.
B.
CLARETON,
JP.
GAY,
L.
IMBERT,
K.
ERRAHMOUNI,
L.
CERVERO-BELTRAN,
M.
BERNAL,
T. ALTEIRAC,
V.
LESCOT
ABSENTS
EXCUSES :
Mmes
et
Mrs.
R. THIERS-SIMON
(pouvoir
à JP.
SEISSON),
M.
FORCEAT
{pouvoir
à
M.
LUCIANI),
E. GILOT
{pouvoir
à
C.
FOREY),
E. GROS
(pouvoir
à
C. ALEX)
Secrétaire
de
Séance
: Cyril
AMIEL
20260603
-
01/DGOI.
PARTICIPATION
FINANCIERE
POUR
2026
ATTRIBUEE
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DU
MASSIF
FORESTIER
DU
ROUGADOU
Les
communes
de
Noves
et
Châteaurenard
sont
associées
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
du
Massif
Forestier
du
Rougadou.
Depuis
le
T° janvier
2022,
la
commune
de
Noves
met
à
disposition
du
syndicat
Un
agent
à
temps
plein.
En
contrepartie,
la
commune
de
Noves
ne
verse
plus
de
subvention
en
compensation. Reste
la
participation
de
la
commune
de
Châteaurenard
qui
est
fixée
à
24
000
€,
identique
aux
années
précédentes.
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Ressources
-
Administration
Générale
le
20
mai
2026, Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
JUIN
2026 Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
Publié
le
S
L
O0
éd
ID
:013-211300272-20260604-20260603
01-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
l'attribution
de
la
participation
financière
d'un
montant
de
24
000
€
au
Syndicat
Intercommunal
du
Massif
Forestier
du
Rougadou
pour
l'année
2026
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
Châteaurenafd)
le O4
juin
2026
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
O3
JUIN
2026