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Compte-Rendu - compte rendu cm du 23 juin 2020
Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune de Luc-sur-Orbieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 23 juin 2020)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Éducation,
COMPTE
RENDU
De
la
séance
du
Conseil
Municipal
Du
23
juin
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le vingt-trois
juin
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
foyer
Jean
Jaurès,
compte
tenu
de
l’état
d'urgence,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
KOSINSKI,
le
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 17
juin
2020
Présents
: Y.
KOSINSKI
; C.
MANGOLD
; A.
DOUTRE
; C.
GALINIER
;
P.
LEZINA
; S.
PALMADE ;
A.
MESSEGUER
; J.
CHANARD
; C.
PACOU
; O.
SOGORB
; C.
DESSANDIER
;
B.
GRIL
; J-M
RIEUX;
M.
DIAZ
GONZALEZ
Absent
: L. TORREGROSA
kkX
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
02
juin
2020
Après
lecture
par
Monsieur
le
Maire,
le compte
rendu
du
conseil
municipal
est
adopté à :
12
voix
Pour
2 voix
contre
Monsieur
le Maire
précise
que
les
membres
veuillent
bien
noter
qu’il
fallait
lire
sur
la
convocation
«
création
et
désignation
des
membres
aux
commissions
municipales
» DELIBERATIONS
1)
Création
des
Commissions
municipales
et
désignation
des
membres
Vu
l'article
L.
2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
L.
2121.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
les
commissions
crées
à
l'initiative
du
conseil
municipal
doivent
être
composées
de
façon
à
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle.
La
Loi
ne
fixant
pas
de
méthode
particulière
pour
la
répartition
des
sièges
de
chaque
commission,
le
conseil
municipal
doit
s’efforcer
de
rechercher
la
pondération
qui
reflète
le
plus
fidèlement
possible
la
composition
politique
de
l'assemblée.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
constituer
les
commissions
municipales
ci-dessous
et
d'en
élire
les
membres
en
respectant
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
:
-_
Commission
Finances
-
Commission
Plan
Communal
de
Sauvegarde/
Plan
de
Prévention
du
Risque
Inondation
-
Commission
Travaux-voirie-entretien
des
bâtiments
communaux-
urbanisme
-
Commission
Gestion
des
bâtiments
communaux-Déchetterie-
Décharge
du
Mourrel
-__
Commission
Environnement
-
Commission
Viticulture
-
Commission
Aide
à
la
personne-Vie
Scolaire
-
Commission
Relations
Publiques-Tourisme-Commerce
-
Commission
Journal-Vie
associative-
salles
communales
Ceci
étant
exposé,
Considérant
que
Monsieur
le
Maire
est
Président
de
droit
de
chaque
commission.
Le
conseil
municipal
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
des
membres
présents
DECIDE
de
constituer
les
commissions
suivantes
:
-
Commission
Finances
-
Commission
Plan
Communal
de
Sauvegarde/
Plan
de
Prévention
du
Risque
Inondation
-
Commission
Travaux-Voirie-Entretien
bâtiments
communaux-
Urbanisme Commission
Gestion
des
Bâtiments
communaux-
Déchetterie-
Décharge
du
Mourrel Commission
Environnement
Commission
Viticulture
Commission
Aide
à
la
personne-Vie
Scolaire
Commission
Relations
Publiques-Tourisme-Commerce
Commission
Journal-Vie
associative-
salles
communales
DECIDE,
qu'au
titre
de
l’article
L.
2121-21
du
CGCT,
de
ne
pas
procéder
au
vote
à
bulletin
secret.
PROCEDE
à
l'élection
des
membres
des
neuf
commissions,
selon
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale,
le
Maire
étant
président
de
droit
des
commissions
municipales.
COMMISSION
FINANCES
Président
: Yves
KOSINSKI
Vice-Président
: Christine
MANGOLD
Membres
:
Alain
DOUTRE,
Chantal
GALINIER,
Philippe
LEZINA,
Jean
CHANARD,
Claudine
PACOU,
Bernard
GRIL,
Manuela
DIAZ
GONZALEZ
COMMISSION
PCS/PPRI
Président
: Yves
KOSINSKI
Vice-Président
: Christine
MANGOLD
Membres:
Alain
DOUTRE,
Chantal
GALINIER,
Philippe
LEZINA,
Jean
CHANARD,
Claudine
PACOU,
Olivier
SOGORB,
Christiane
DESSANDIER,
Bernard
GRIL,
COMMISSION
TRAVAUX-VOIRIE-ENTRETIEN
DES
BATIMENTS
COMMUNAUX-URBANISME Président
: Yves
KOSINSKI
Vice-Président
: Alain
DOUTRE
Membres:
Christine
MANGOLD,
Chantal
GALINIER,
Philippe
LEZINA,
Jean
CHANARD,
Claudine
PACOU,
Olivier
SOGORB,
Christiane
DESSANDIER,
Bernard
GRIL,
Jean-Michel
RIEUX
COMMISSION
GESTION
BATIMENTS
COMMMUNAUX-DECHETTERIE-
DECHARGE
DU
MOURREL
Président
: Yves
KOSINSKI
Vice-Président
: Alain
DOUTRE Membres:
Christine
MANGOLD,
Chantal
GALINIER,
Philippe
LEZINA,
Jean
CHANARD,
Claudine
PACOU,
Olivier
SOGORB,
Christiane
DESSANDIER,
Bernard
GRIL
e
COMMISSION
ENVIRONNEMENT
Président
: Yves
KOSINSKI
Vice-Président
: Philippe
LEZINA
Membres:
: Christine
MANGOLD,
Alain
DOUTRE,
Chantal
GALINIER,
Jean
CHANARD,
Claudine
PACOU,
Olivier
SOGORB,
Christiane
DESSANDIER,
Bernard
GRIL
e
COMMISSION
VITICULTURE
Président
: Yves
KOSINSKI
Vice-Président
: Bernard
GRIL
Membres :
e
COMMISSION
AIDE
A
LA
PERSONNE-VIE
SCOLAIRE
Président
: Yves
KOSINSKI
Vice-Président
: Chantal
GALINIER
Membres:
Christine
MANGOLD,
Alain
DOUTRE,
Philippe
LEZINA,
Sandra
PALMAUDE,
Arlette
MESSEGUER,
Olivier
SOGORB
e
COMMISSION
RELATIONS
PUBLIQUES-TOURISME-COMMERCE
Président
: Yves
KOSINSKI
Vice-Président
: Philippe
LEZINA
Membres
: Christine
MANGOLD,
Alain
DOUTRE,
Chantal
GALINIER,
Sandra
PALMAUDE,
Arlette
MESSEGUER,
Jean
CHANARD,
Christiane
DESSANDIER,
Jean-Michel
RIEUX,
Manuela
DIAZ
GONZALEZ
e
COMMISSION
JOURNAL-VIE
ASSOCIATIVE-SALLES
COMMUNALES
Président
: Yves
KOSINSKI
Vice-Président
: Philippe
LEZINA
Membres
: Christine
MANGOLD,
Alain
DOUTRE,
Chantal
GALINIER,
Sandra
PALMADE,
Arlette
MESSEGUER,
Jean
CHANARD,
Olivier
SOGORB,
Christiane
DESSANDIER,
Jean-Michel
RIEUX,
Manuela
DIAZ
GONZALEZ
Le
conseil
municipal
est
informé
que
prochainement,
il sera
demandé
aux
membres
d'approuver
le
règlement
intérieur
du
conseil
municipal. Ce
règlement
intérieur
est
rendu
obligatoire
depuis
2020
pour
les
communes
de
plus
de
1
000
habitants,
et
doit
être
approuvé
dans
les
six
mois
suivant
l'installation
du
conseil
municipal.
Ce
règlement
intérieur
devra
prévoir
les
modalités
de
fonctionnement
des
commissions
municipales.
Afin
d’uniformiser
au
niveau
administratif
toutes
les
commissions
(modalités
de
convocation,
de
préparation
etc...)
certains
points
sont
proposés
et
seront
à
valider
lors
de
l'approbation
du
règlement
intérieur.
La
séance
est
levée
à
19
H
20
mn.