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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ORJ 2023 04 13
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - ORJ 2023 04 13)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
OUEST
AVEYRON
a communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 13 avril 2023
Le treize avril 2023 à 17H00, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 7 avril 2023
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 28
Nombre de procurations : 4
Etaient présents :
Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL, (6me vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11° vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY arrivé après le vote du point n°2 (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Morlhon), Madame Suzanne DELERIS (4è"e vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2° vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (conseiller communautaire délégué), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10ÿ" vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5ème vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7è"e vice- président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8ère vice-présidente), Madame Alix JANODET (9ème vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3e vice- président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée)
Excusés : Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Madame Marie-Isabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Éric BOUNON (Lunac), Monsieur Jean-Marc RICHER (Promilhanes), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice-président),
Procurations :
Marie-José DOUCET Pouvoir à Jean-Pierre MASBOU
Marie-Isabelle DE ANDRADE Pouvoir à Dominique RIGAL
Gérard COLONGES Pouvoir à Michel DELPECH
Jean-Sébastien ORCIBAL Pouvoir à Eric CANTOURNET
Secrétaire de séance : Monsieur Christian SAINT-AFFRE
Approbation des comptes-rendus des bureaux communautaires du 20 octobre 2022 à l'unanimité ; du 17 novembre 2022 à l’unanimité ; du 15 décembre 2022 à l'unanimité OUEST
AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 13 avril 2023 à 17H00
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B23-021 : RESSOURCES HUMAINES : Mise en place et indemnisation des astreintes
Madame Alix JANODET à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B23-022: RESSOURCES HUMAINES : Modification
du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents Madame Alix JANODET à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B23-023 : COHESION SOCIALE : Adhésion au
Réseau Parents Aveyron
Monsieur Eric CANTOURNET à l’unanimité
4- Délibération/Bureau n°B23-024 : CULTURE / LECTURE PUBLIQUE / CTL :
Acquisition d'un véhicule navette pour le réseau intercommunal de lecture
publique
Monsieur Jean-Pierre MASBOU à l’unanimité
5- Délibération/Bureau n°B23-025 : COMMANDE PUBLIQUE : Création d'un groupement de commandes entre Ouest Aveyron Communauté et le CIAS Ouest Aveyron Communauté pour l'EHPAD le Paginet concernant des prestations de ménage et d'entretien des locaux
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
6- Délibération/Bureau n°B23-026 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Rénovation de l'éclairage public des zones d'activités économiques de Farrou, Gaillagues, Marcouly et Gravasses
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l'unanimité
7- Délibération/Bureau n°B23-027 : FINANCES: Fonds de concours Versement de fonds de concours à la commune de La Fouillade pour le projet « Aménagement d'un espace multi-activités et intergénérationnel Espace La Source »
Monsieur Didier POUZOULET à l'unanimité 8- Délibération/Bureau n°B23-028 : COMMANDE PUBLIQUE : Modification de l'accord-cadre n°2021-24 — Fourniture d'équipements de pré-collecte et collecte Monsieur Guy MARTY à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 14 avril 2023, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH