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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2022 146 16 ElectionMembresBureauCommunautaire tampon
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2022 146 16 ElectionMembresBureauCommunautaire tampon)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Démocratie,
Séance
du
24/11/2022 |
392
Communauté
de communes
er
el Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
18/11/2022 Date
de
l'affichage
18/11/2022 L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
24
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
salle
des
fêtes
d’Aubepierre-Ozouer-Le-Repos,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO),
Président.
Étaient
Présents
Didier
BALDY,
Michel
BILLOUT,
Gilles
BOUDOT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Davy
BRUN,
Frédéric
BRUNOT,
Christian
CIBIER,
Sylvain
CLÉRIN
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Philippe
DUCQ,
Aymeric
DUROX
(arrivé
à 19h10-pour
la
délibération
n°2022/134-04),
Marcel
FONTELLIO,
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Brigitte
JACQUEMOT,
Ikbal
KHLAS,
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE,
Nolwenn
LE
BOUTER
(arrivé
à
19h15
pour
la
délibération
n°2022/135-05
},
Gilbert
LECONTE,
Christophe
MARTINET,
Farid
MÉBARKI,
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Sylvie
PROCHILO,
Angélique
RAPPAILLES,
Frédéric
ROCHER,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-Sébastien
SGARD),
et
Alain
THIBAUD.
Absents
excusés
représentés
Carine
CALMON
PLANTIN
par
Ghislaine
HARSCOËT,
Sébastien
COUPAS
par
Ikbal
KHLAS
(suppléant
nommé),
Mohamed
KHERBACH
par
Clotilde
LAGOUTTE,
Édith
LION
par
Serge
HAMELIN,
Suzanna
MARTINET
par
Philippe
DUCOQ,
Nadia
MEDJANTI
par
Marcel
FONTELLIO,
Aurélie
POLESE
par
Jean-Marc
DESPLATS,
Jean-Vves
RAVENNE
par
Sylvie
PROCHILO),
Joëlle
VACHER
par
Christian
CIBIER.
44
conseillers
communautaires
en
exercice
: 35
présents
et 9 représentés
à la séance,
Madame
JACQUEMOT
Brigitte
est
nommée
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le 01/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 01/12/2022
Affiché
le
7 Q
NOV,
2027
1D
: 077-247700701-20221124-2022_146_16-DE ENT
ju
INT
_.
Séance
du
24/11/2022 |
393
cf
Communauté
de communes
de
Brie
Nangissienne
Département
de Seine et Marne
2022/146-16
-
OBJET
:
ELECTION
DES
MEMBRES
SIEGEANT
AU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2020/DRCL/BLI/n°2
du
07
janvier
2020
portant
modification
des
statuts
de
la communauté
de
communes
de
la Brie
Nangissienne
Vu
la
délibération
n°
2022/145-15-
en
date
du
24
novembre
2022
portant
sur
la
fixation
du
nombre
de
sièges
au
sein
du
bureau
communautaire,
Considérant
que
le
Président
et
les
vice-présidents
font
automatiquement
partie
du
bureau
communautaire, Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
l’élection
des
membres
siégeant
au
bureau
communautaire, Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ARTICLE
UN
:
Les
membres
siégeant
au
bureau
communautaire
de
la communauté
de
communes
de
la Brie
Nangissienne
sont
les suivants
:
Brigitte
JACQUEMOT
Francis
OUDOT
Alain
THIBAUD
Alban
LANSELLE
Jean-Marc
DESPLATS
Frédéric
BRUNOT
Gilbert
LECONTE
Pierre-Yves
NICOT
Didier
BALDY
Davy
BRUN
Ghislaine
HARSCOET
Sébastien
COUPAS
Gilles
BOUDOT
Sébastien
DROMIGNY
Jean-Jacques
BRICHET
Yannick
GUILLO
Farid
MEBARKI
Jean-Sébastien
SGARD
Charlie
GABILLON
Christian
CIBIER
Marcel
FONTELLIO
Nadia
MEDJANI
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an que
dessus
Ont
signé
au registre
les membres
présents
Nangis,
le 24
novembre
2022
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé
en
préfecture
le 01/12/2022
Regçu
en
préfecture
le 01/12/2022
Affiché
le
21
MU
2092
ID
: 077-247700
1-202
1124-2022_146_16-DE