Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - 20260202 Conseil DELIB P1 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250512 Conseil DELIB P14 DIR
unknown - Métropole - Metz - 20250512 Conseil DELIB P20 DIR
unknown - Métropole - Metz - 20250512 Conseil DELIB P2 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250512 Conseil DELIB P7 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250512 Conseil DELIB P4 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250512 Conseil DELIB P19 DIR
unknown - Métropole - Metz - 20250512 Conseil DELIB P5 8 DIR
unknown - Métropole - Metz - 20250512 Conseil DELIB P9 3 DIR
unknown - Métropole - Metz - 20250512 Conseil DELIB P6 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250512 Conseil DELIB P1 DIR COM
Document publié le Mardi 6 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20250512 Conseil DELIB P1 DIR COM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
fn? ft
+ & METZ MÉTROPOLE
XX EUROMÉTROPOLE DE METZ
M E |] 2 MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz n CS 30353 x 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20-10 00 = F,. 08 57 88 32 68» eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 54 Métropolitain : : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 2 101 titulaires — 42 suppléants : Pouvoirs : 19 Absent{s) excusé(s) : 33
Absent{s) : 16
Date de convocation : 6 mai 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 12 mai 2025,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2025-05-12-CM-1 : ‘ ? Installation de nouveaux élus de la Commune de Lessy.
: Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER Le Conseil, . : Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT que suite à la démission de Monsieur Jean-François LOSCH de ses fonctions de Maire de la commune de Lessy, il convient de procéder à l'installation d’un nouveau Conseiller métropolitain titulaire et d’un nouveau Conseiller métropolitain suppléant, CONSIDERANT que, dans les Communes de moins de 1000 habitants, les Conseillers métropolitains sont les membres du Conseil Municipal désignés dans l'ordre du tableau, à savoir le Maire en qualité de Conseiller métropolitain titulairé et le premier Adjoint en qualité de Conseiller métropolitain suppléant,
VU Pélection de Madame Jocelyne BASTIEN en qualité de Maire de Lessy et de Monsieur Marc BIAGIOLI en qualité de Premier Adjoint au Maire, par délibération du Conseil municipal en date du 6 février 2025,
DECLARE Madame Jocelyne BASTIEN installée dans ses fonctions de Conseillère métropolitaine titulaire de la commune de Lessy,
DECLARE Monsieur Mare BIAGIOLI installé dans ses fonctions de Conseiller métropolitain suppléant de la commune de Lessy.Metz, le 13 mai 2025
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaird Génfrale
+
Le Secrétaire de séance
rames
“#
/ Le mn C4 jori 5560 7 Marjorie MAFFERT-PELLAT Pascal GAUTHIER
Directeur Général des ServicesIXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20250512-2025-05-DC1-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2025-05-DC1
“lundi 12 mai 2025
DE.
Installation de nouveaux élus de la Commune de
Lessy ‘
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
14/05/2025 |
057-200039865-20250512-2025-05-DC1-DE
99 DE-1.pdf
14/05/25 14:09
14/05/25 14:48
14/05/25 15:51
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
14/05/25 15:52
14/05/25 15:52
14/05/25 15:55
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu