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Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 03h23 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=226602&path=01)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 01 AVRIL 2026
DEROULEMENT
1/ Signature des documents : feuille de présence du Conseil Municipal du 01 avril 2026 2/ Vérification du quorum
3/ Nomination du Secrétaire de séance
4/ Vote du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026
5/ Décisions du maire prises dans le cadre de ses délégations entre le 17 mars et le 25 mars 2026
ORDRE DU JOUR
N° OBJET SERVICE/ RAPPORTEUR
ELEMENTS ADMINISTRATIFS
1 Convocation du Conseil Municipal du 01 avril 2026
2 Procès-Verbal du Conseil Municipal, séance du 21 mars 2026
3 Note de synthèse
4 Sommaire des arrêtés et des décisions du Maire pris entre le 17 mars et le 25 mars 2026
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
5 Détermination du nombre de membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
DGS/CR
6 Élection des membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
DGS/CR
7 Droit à la formation des élus DGS/CR 8 Fixation des indemnités des élus DGS/CR
9 Désignation d’un représentant auprès de la Société d’économie mixte des Pompes Funèbres Intercommunales (SEM PFI)
DGS/CR
10 Désignation d’un correspondant Défense DGS/CR
11 Désignation d’un représentant à la Mission Locale Sud Isère DGS/CR
EDUCATION JEUNESSE
12 Désignation des représentants aux conseils d’école DEJ/CR
13 Désignation des représentants au conseil d’administration du Collège Pompidou
DEJ/CR
14 Désignation des représentants au conseil d’administration de l’Etablissement Régional d’Enseignement Adapté (EREA) Pierre RABHI
DEJ/CR
15 Désignation des représentants au conseil d’administration de l’Etablissement Public Isérois de Services aux Enfants et Adolescents
Handicapés (EPISEAH)
DEJ/CR
16 Désignation des membres du comité syndical du Syndicat Intercommunal de Réalisation du Lycée Sud de l’Agglomération de Grenoble (SIRLYSAG)
DEJ/CR
SYSTEMES D’INFORMATION ET TELEPHONIE
17 Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal pour les
Télécommunications et les Prestations Informatiques (SITPI)
SIT/CR
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ET ENVIRONNEMENT
18 Désignation d’un représentant au sein de l’Association des Communes Forestières de l’Isère
DTAE/CR
19 Désignation d’un représentant au sein de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC)
DTAE/CR
20 Désignation d’un représentant au sein de l’Agence de l’Urbanisme de la Région grenobloise (AURG)
DTAE/CR 21 Désignation d’un représentant au sein de la Société d’économie mixte (SEM) TERRITOIRES 38
DTAE/CR
22 Désignation d’un représentant au sein de la Société Publique Locale (SPL) ISERE AMENAGEMENT
DTAE/CR
23 Désignation d’un représentant au sein du Conservatoire d’espaces naturels de l’Isère
DTAE/CR
24 Désignation des délégués représentant la commune au sein des instances du Parc naturel régional du Vercors
DTAE/CR
25 Désignation de représentants au sein du Syndicat Mixte des bassins hydrauliques de l’Isère (SYMBHI)
DTAE/CR
26 Désignation d’un représentant au sein de la Société Publique Locale (SPL) « Eaux de Grenoble Alpes »
DTAE/CR
FINANCES ANALYSE ET COMMANDE PUBLIQUE
27 Création d’une commission d’appel d’offres et élection de ses membres FACP/CR
28 Plan de financement du pôle culturel de la Grange aux Dames – Demandes de subventions
FACP/CR
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
29 Sécurisation du groupe scolaire François Mignot de Pont-Rouge –
demande de subvention
DTAE/RDS
30 Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions – Eclairage public
DTAE/YP
31 Convention de partenariat avec les communes et autres établissements éligibles pour la valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE)
DTAE/YP
EDUCATION JEUNESSE
32 Convention de mise en œuvre de mesures de responsabilisation au sein des services municipaux avec l’EREA Pierre Rabhi
DEJ/SA
33 Attribution et versement d’une subvention au Bureau des étudiants IDRAC Grenoble dans le cadre du dispositif Claix Initiatives Jeunes
DEJ/SA
Pour tout complément de dossier ou information, veuillez vous adresser à la Direction Générale des Services