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Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=235785&path=01)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Égalité et non-discrimination,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 01 JUIN 2026
DEROULEMENT
1/ Signature des documents : feuille de présence du Conseil Municipal du 01 juin 2026 2/ Vérification du quorum
3/ Nomination du Secrétaire de séance
4/ Vote du procès-verbal du conseil municipal du 1er avril 2026
5/ Décisions du maire prises dans le cadre de ses délégations entre le 26 mars et le 25 mai 2026 6/ Intervention du Conseil Municipal des Jeunes
ORDRE DU JOUR
N° OBJET SERVICE/ RAPPORTEUR
ELEMENTS ADMINISTRATIFS
1 Convocation du Conseil Municipal du 01 juin 2026
2 Procès-Verbal du Conseil Municipal, séance du 01 avril 2026
3 Note de synthèse
4 Sommaire des arrêtés et des décisions du Maire pris entre le 26 mars et le 25 mai 2026
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
5 Désignation d’un représentant de la Commune au sein de l’ACCA Saint- Hubert de Claix
DGS/YP
6 Mise à jour des délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT
DGS/CR
RESSOURCES HUMAINES
7 Job jeunes Eté 2026 RH/MNS
8 Création d'un poste de rédacteur territorial RH/MNS
9 Recrutement dans le cadre d’un contrat d’apprentissage RH/MNS
10 Création d’un poste de Chef de Service de Police Municipale suite à la promotion interne 2026
RH/MNS
11 Créations de postes suite à l’établissement du tableau d’avancement de grades 2026
RH/MNS
12 Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 1ère classe par voie d’intégration directe
RH/MNS
FINANCES
13 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) M57 FACP/BB
14 Approbation du Compte Financier Unique - Exercice 2025 FACP/BB
15 Affectation définitive des résultats 2025 - Budget Principal FACP/BB
16 Approbation de la convention de groupement de commandes entre la Ville de Claix et le CCAS pour tous types de marchés
FACP/BB
17 Annulation du tarif du livre « Histoire de Claix » FACP/MB
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ET ENVIRONNEMENT
18 Approbation des conventions Fonds CHENE saison 6 avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
DTAE/YP
19 Renouvellement de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
DTAE/RDS
URBANISME
20 Proposition d'une liste de commissaires pouvant être amenés à siéger à la commission communale des Impôts directs (CCID)
URBA/PR ENVIRONNEMENT ET RISQUES
21 Grand-Rochefort versant ouest – Etude de l’aléa chute de blocs – Plan de financement et demandes de subvention
ENV/RDS
Pour tout complément de dossier ou information, veuillez vous adresser à la Direction Générale des Services