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Arrêté - Arrêté Mr GUYON
Conseil Municipal - 214 d1779281374583
Déliberation - 990201
Document publié le Mercredi 19 mai 1999 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 990201)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Loisirs,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 19 Mai 1999
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 1er Juin 1999
SEANCE DU 28 mai 1999
Conventions Ville de Niort / Associations Diverses
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE, M. Robert PLANTECOTE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Françoise GAILLARD donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. M. Christian RIBBE donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Jeanine BIMES donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
Mme Christiane DRAPET donne pouvoir à Mme Maryse ROUZIER.
M. Frédéric ROUILLE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Excusés :
Conseillers :
M. Jacques VANDIER
DELIBERATION D99250
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mai 1999
Vie Associative/Jumelages Conventions Ville de Niort / Associations Diverses
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, expose : Mesdames et Messieurs,
Sur pqroposition du Maire,
Après examen par la Commission Générale,
Après avis des offices concernés, pour les associations adhérentes,
Il vous est proposé de passer les conventions attributives de subvention avec les associations ci-dessous nommées : - Pédale Saint Florentaise 5.000 F
- Basket Club Niortais 200.000 F
Imputation budgétaire : 920251 - 6574 # 03137
- Comité d'organisation local niortais pour la promotion des activités sportives 200.000 F Imputation budgétaire : 920251 - 6574 # 03162
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire expose
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée : - Association IUT Projets 3.000 F
Imputation budgétaire : 920 .251 - 6574 # 03137
Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Adjoint au Maire expose
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée : - Office du Tourisme de Niort et du Pays Niortais Marais Poitevin 935.100 F Imputation budgétaire : 929.051.6574 # 03225
Madame Nadine PINSON, Adjointe au Maire expose
Il vous est proposé de passer les conventions attributives de subvention avec les associations ci-dessous nommées : - COREAM 85.000 F
- TEMPO 12.500 F
Imputation budgétaire : 920 .251 - 6574 # 03137
- Association des Professeurs d'Education Musicale 10.000 F
Imputation budgétaire : 923.139.6574 # 03114
Madame Françoise GAILLARD, Adjointe au Maire expose
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée : - FNATH 3.700 F
- Libre Pensée des Deux Sèvres 1.400 F
Imputation budgétaire : 920.251 - 6574 # 03161
Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire expose
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l'association ci-dessous nommée : - Comité d'hygiène bucco-dentaire 19.068 F
Imputation budgétaire : 920 .251 - 6574 # 03137
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver les convention ci-jointes,
- autoriser Monsieur le Maire à les signer et à verser aux associations concernées, les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0 Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour