Conseil Municipal - acte 00064400 D

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Conseil Municipal - acte 00064400 D Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Bordeaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00064400 D)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Médias, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 61

Date de Publicité : 26/03/19

Reçu en Préfecture le : 26/03/19

CERTIFIÉ EXACT,

Séance du lundi 25 mars 2019

D - 2 0 1 9 / 6 0

Aujourd'hui 25 mars 2019, à 15h00,

le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de

Monsieur Nicolas FLORIAN - Maire

Etaient Présents :

Monsieur Nicolas FLORIAN, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Yohan DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Joël SOLARI, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Monsieur Olivier DOXARAN, Madame Chantal FRATTI, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur François JAY,

Madame Michèle DELAUNAY présente jusqu'à 16h30 et Madame Nathalie DELATTRE présente jusqu'à 17h00

Excusés :

Mme Anne-Marie CAZALET, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Benoit MARTINCAPC Musée d'Art Contemporain. Coproduction de

l'exposition Satellite 12 avec le Jeu de Paume et la

Fundación Amparo IAP. Convention. Autorisation. Signature.

Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Le Jeu de Paume, lieu d'exposition d’art contemporain et de photographie, présente depuis plus de 10 ans, entre autres événements, une programmation dite « Satellite » dont il confie le commissariat à une personnalité différente chaque année.

Pour sa 12ème édition, le Jeu de Paume propose un cycle de 3 expositions d’œuvres vidéo, accompagnées chacune d’un catalogue, pour lesquelles il s’est rapproché du CAPC musée d’art contemporain et du Museo Amparo, à Puebla au Mexique afin d’établir un partenariat et ainsi permettre la présentation de cette nouvelle édition, intitulée Le Nouveau Sanctuaire, dans les trois institutions.

Une convention a été rédigée énonçant les conditions mutuellement convenues entre le Jeu de Paume, la Ville de Bordeaux et la Fundación Amparo IAP et précisant les modalités de conception et de réalisation de cette programmation prévue à Bordeaux de mars 2019 à mars 2020.

En conséquence, nous vous demandons, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :

- signer cette convention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 25 mars 2019

P/EXPEDITION CONFORME,

Monsieur Fabien ROBERTCONVENTION

ENTRE LES SOUSSIGNÉS :

Le Jeu de Paume,

association dont le siège est situé à Paris, 1 Place de la Concorde, 75008 Paris, France représenté par sa Directrice adjointe, Madame Alice Martin-Edgar,

ci-après dénommé « le JDP »,

La Ville de Bordeaux, pour le CAPC musée d’art contemporain,

représentée par son Maire,

habilité aux fins des présentes par délibération du conseil municipal en date du et reçue en préfecture en date du

domiciliée en l’Hôtel de Ville F-33077 Bordeaux cedex, France

ci-après dénommée la « Ville de Bordeaux-CAPC musée »,

ET

La Fundación Amparo IAP,

représentée par Lucia Isabel Alonso Espinosa

domiciliée à Puebla, Mexique

RFC: FAM880510MV6

ci-après dénommée « le MA».

Ensemble désignés « les Parties »,

IL EST PRÉALABLEMENT RAPPELÉ

Créée en 2007 par le JDP, la programmation Satellite a pour objet la promotion du travail de commissaires d’exposition indépendants et d’artistes internationaux émergents. Chaque exposition est accompagnée d’un catalogue bilingue français-anglais.

En 2018, le JDP, la Ville de Bordeaux-CAPC musée et le MA se sont associés pour coproduire la onzième édition de cette programmation (Satellite 11), invitant Agnès Violeau à concevoir un cycle de trois expositions d’œuvres vidéos, chacune pouvant être présentée simultanément dans leurs espaces respectifs.

Pour la 12e édition de cette programmation (Satellite 12) qui se déroulera en 2019, le JDP, la Ville de Bordeaux-CAPC musée et le MA ont souhaité reconduire ce partenariat pour la coproduction de trois nouvelles expositions d’œuvres vidéos, ci-après désignées « les Expositions » .

Le présent contrat énonce les conditions mutuellement convenues entre le JDP, la Ville de Bordeaux- CAPC musée et le MA concernant la conception et la réalisation de cette programmation et définit les modalités et les conditions générales de collaboration entre les Parties.

Il est entendu entre les Parties que le JdP est responsable de la coordination de la coproduction de la programmation Satellite 12 et du recouvrement des participations financières de chaque coproducteur.En conséquence, il est arrêté et convenu ce qui suit :

ARTICLE 1 : PRINCIPES DU PARTENARIAT

1.1 Dates de présentation des expositions

Dans le cadre de la programmation Satellite 12, le JDP, la Ville de Bordeaux-CAPC musée et le MA présenteront chacune des trois Expositions vidéo selon le calendrier ci-après (dates susceptibles de modifications), étant entendu que les trois présentations pourront être concomitantes dans les trois lieux suivants :

- au Jeu de Paume, sis 1 place de la Concorde 75008 Paris, France, entre le 12 février 2019 et mi- janvier 2020

- au CAPC sis Entrepôt 7, rue Ferrère, 33000 Bordeaux, France, ci-après dénommé CAPC entre le 8 mars 2019 et mars 2020

- au Museo Amparo, sis Avenida 2 Sur 708, Centro, 72000 Puebla, Mexique, entre juillet 2019 et 1er avril 2020.

1.2 Commissariat scientifique

Le commissariat scientifique de la programmation Satellite 12 est confié à Laura Herman, commissaire indépendante, sous la responsabilité conjointe des directions du JDP, de la Ville de Bordeaux-CAPC musée et du MA.

La programmation Satellite 12 est intitulée « Le Nouveau Sanctuaire » et présentera obligatoirement les œuvres vidéo coproduites. Le commissariat sera réalisé en étroite collaboration avec les artistes proposés par la commissaire : Julie Béna, Ben Thorp Brown et Daisuke Kosugi. Le calendrier des Expositions figure en annexe 1.

L’ajout d’œuvres supplémentaires aux vidéos produites sera discuté au cas par cas entre les directions des Parties présentes. Si l’une des Parties souhaite ajouter des œuvres à l’exposition dans ses espaces, ces modifications devront être décidées en accord avec le commissaire et l’artiste et les surcoûts liés à cet ajout seront intégralement pris en charge par la Partie concernée.

La rémunération forfaitaire allouée à Laura Herman pour son commissariat est de 12 000 € TTC (douze mille euros) partagés à parts égales entre les Parties.

Le JDP et la Ville de Bordeaux-CAPC musée ont respectivement établi un contrat avec Laura Herman, définissant ses missions et obligations pour les Expositions dans leurs murs. Le contrat établi par le JdP couvre également les missions et obligations de Laura Herman au MA.

1.3 Production des expositions et des catalogues

Le JDP s’assurera de la production dans les délais requis des œuvres vidéo conçues et réalisées par les artistes pour les trois expositions présentées au JDP, au CAPC et au MA (cf art 2.1).

Le JDP réalisera les trois catalogues d’expositions pour son propre compte et celui de la Ville de Bordeaux-CAPC musée comme détaillé en article 2.1. Le MA achètera 50 exemplaires de chacun des catalogues destinés à la revente dans ses espaces.

1.4. Partage des frais

Il est entendu entre les Parties que les frais de production seront partagés entre les Parties selon les modalités décrites dans l’art. 2. Le JDP facturera à la Ville de Bordeaux-CAPC musée et au MA un pourcentage des frais engagés dans ce cadre comme détaillé en article 2 et en Annexe 2.ARTICLE 2 : OBLIGATIONS DES PARTIES

2.1 Installation des expositions, communication et outils pédagogiques

Chaque Partie sera seule responsable :

- du transport des œuvres aller et retour dans ses espaces ;

- de la présentation des œuvres vidéo dans ses espaces, incluant leur assurance et les équipements audiovisuels nécessaires ;

- de l’installation et de la désinstallation des expositions dans ses espaces ; - des frais de voyage et de séjour, le cas échéant, de Laura Herman, pour l’installation et l’inauguration des expositions dans ses espaces ;

- de la vente des catalogues dans ses espaces ;

- de la conception et de la réalisation de l’ensemble de ses outils de communication (invitations, affiches, etc.) pour la promotion des expositions, selon sa charte graphique et son plan de communication ;

- de la conception et de la réalisation de l’ensemble de ses outils pédagogiques.

2.2 Obligations du JDP

Le JDP s’engage :

- à établir avec Laura Herman un contrat de commissariat et à lui verser la somme forfaitaire de 8 000 € TTC (huit mille euros toutes taxes comprises) correspondant à sa participation et à celle du MA ;

- à établir avec chaque artiste un contrat d’aide à la production et de cession des droits de reproduction et de diffusion de son (ses) œuvre(s) ;

- à verser à chaque artiste la somme globale et forfaitaire de 1 500 € TTC (mille cinq cents euros toutes taxes comprises), pour sa rémunération au titre des droits d’auteur et de la cession de ses droits de reproduction et de diffusion de ses œuvres vidéo dans le cadre de sa/leur présentation au JDP, au CAPC et au MA, soit un total annuel de 4500 € TTC – quatre mille cinq cents euros toutes taxes comprises ;

- à attribuer à chaque artiste la somme maximale de 6 000 € TTC (six mille euros toutes taxes comprises) pour la production de son œuvre vidéo présentée dans les expositions du JDP, du CAPC et du MA, sur présentation de factures (remboursement de frais de production), soit un montant total annuel maximal de 18 000€ TTC – dix-huit mille euros toutes taxes comprises) ;

- à prendre en charge le sous-titrage des vidéos (en français et en anglais) dans la limite de 1 600 € TTC (mille six cents euros toutes taxes comprises) par artiste soit un total annuel maximal de 4 800 € TTC (quatre mille huit cents euros toutes taxes comprises) ; - à prendre en charge les frais de traduction (en français et anglais) des textes en lien avec la programmation dans une enveloppe budgétaire annuelle estimée à 1500 € TTC (mille cinq cents euros toutes taxes comprises) et à les transmettre aux Parties ; - à prendre en charge les frais de production des catalogues d’exposition, réalisés en coédition avec le CAPC dans la limite maximale de 7 000 € TTC (sept mille euros TTC) par catalogue, soit un total annuel maximal de 21 000 € TTC (vingt et un mille euros toutes taxes comprises), ainsi que la coordination éditoriale (commande des textes, traductions en français ou en anglais, gestion des droits d’auteur afférents, commande de l’iconographie, suivi graphique) et le suivi de fabrication de chaque catalogue.

2.3 Obligations de la Ville de Bordeaux-CAPC musée

La Ville de Bordeaux-CAPC musée s’engage :

- à établir avec Laura Herman un contrat de commissariat et à lui verser la somme de 4 000 € TTC (quatre mille euros toutes taxes comprises) correspondant à sa participation à la rémunération totale et forfaitaire de la commissaire ;

- à verser au JDP la somme de 1 500 € TTC (mille cinq cents euros toutes taxes comprises), soit un tiers des frais engagés (4500 € TTC – quatre mille cinq cents euros toutes taxes comprises -) pour la rémunération des trois artistes de la programmation au titre de leurs droits d’auteur, de la cession de leurs droits de reproduction et de diffusion de leurs œuvres vidéo ;

- à verser au JDP la somme maximale de 6 000 € TTC (six mille euros toutes taxes comprises), soit un tiers des frais engagés (18 000€ TTC – dix-huit mille euros toutes taxes comprises) au titre de la production des œuvres des artistes, sur présentation de mémoires de frais émis par le JDP ;- à verser au JDP la somme maximale de 1600€ TTC (deux mille quatre cents euros toutes taxes comprises), soit un tiers des frais engagés au titre de la production des sous-titrages des vidéos, sur présentation de mémoires de frais émis par le JDP ;

- à verser au JDP la somme maximale de 500 euros TTC (cinq cents euros TTC), soit un tiers des frais estimés par le JDP au titre de la traduction en anglais et en français des textes en lien avec la programmation sur présentation de mémoires de frais émis par le JDP; - à verser au JDP la somme maximale de 10 500 euros TTC (dix mille cinq cents euros HT) soit 50% des frais engagés au titre de la production des catalogues, sur présentation de mémoires de frais émis par le JDP. De cette somme sera soustrait le montant de 750 € HT (sept cent cinquante euros hors taxes), correspondant au reversement par le JDP au CAPC de 50 % des recettes de la vente de 150 exemplaires des catalogues au MA ;

- à prendre en charge l’attribution d’un ISBN à chaque catalogue et son dépôt légal auprès de la Bibliothèque nationale de France.

2.4 Obligations du MA

Le MA s’engage :

- à verser au JDP la somme de 4000 € HT (quatre mille euros HT) correspondant à sa participation à la rémunération totale et forfaitaire de la commissaire Laura Herman ; - à verser au JDP la somme de 1 500 € HT (mille cinq cents euros hors taxes), soit un tiers des frais engagés pour la rémunération des artistes au titre des droits d’auteur pour la cession de leurs droits de reproduction et de diffusion de leurs œuvres vidéo ;

- à verser au JDP la somme maximale de 6 000 € HT (six mille euros hors taxes), soit un tiers des frais engagés au titre de la production des œuvres ;

- à verser au JDP un tiers des frais engagés au titre de la production des sous-titrages en anglais des vidéos, dans la limite maximale de 1600 € HT (mille six cents euros hors taxes), sur présentation de mémoires de frais émis par le JDP ;

- à verser au JDP la somme maximale de 500 euros TTC (cinq cents euros TTC) , soit un tiers des frais estimés par le JDP au titre de la traduction en anglais et en français des textes en lien avec la programmation sur présentation de mémoires de frais émis par le JDP ; - à acheter au JDP 50 exemplaires de chacun des catalogues de la programmation au prix de 10 € HT l’unité (frais de transports non inclus), soit un montant global de 1 500 € HT.

2.5 Partage de frais complémentaires (le cas échéant)

La prise en charge des voyages de Laura Herman ou des artistes jusqu’en France pourra être partagée entre le JDP et de la Ville de Bordeaux-CAPC musée après accord réciproque lorsque le calendrier des expositions le permettra.

Le MA est responsable de l’organisation et du paiement des frais associés pour tous les déplacements et frais d’hébergement de Laura Herman et des artistes de la programmation Satellite 12 le cas échéant.

2.6 Modalités et calendrier de paiement

2.6.1 Modalités et calendrier de paiement de la Ville de Bordeaux-CAPC musée

Au titre de la présente convention, la Ville de Bordeaux-CAPC musée versera au JDP les sommes mentionnées à l’article 2.2 et en Annexe 2, par virement bancaire, selon le calendrier suivant :

le 31 mai 2019, en un seul versement pour un montant total de 20 100 € TTC (VINGT MILLE CENT EUROS) sur présentation d’une facture.

Un bilan financier faisant état de l’ensemble des dépenses engagées par le JDP (incluant le cas échéant l'avance des frais de voyages cités à l'art. 2.5) sera produit par ce dernier dans les deux mois suivant l’ouverture de la dernière exposition à la Ville de Bordeaux-CAPC musée. Il est précisé que dans le cas où le bilan financier de l’opération Satellite 12 ferait apparaître que les dépenses engagées étaient inférieures au budget prévisionnel, le JDP s’engage à rembourser à la Ville de Bordeaux-CAPC musée le montant des sommes excédentaires versées minorées des éventuelles avances de frais de voyage.

2.6.2 Modalités et calendrier de paiement du MA

Au titre de la présente convention, le MA versera au JDP les sommes suivantes par virement bancaire, sur présentation de factures selon le calendrier suivant :- 3 000 € HT (trois mille euros hors taxes) à la signature du contrat,

- 4 500 € HT (quatre mille cinq cents euros hors taxes) à l’ouverture de la première exposition au MA,

- le solde correspondant à la participation aux frais tels que décrits à l’art. 2.3, sur présentation du bilan financier établi par le JDP, à l’ouverture de la dernière exposition au MA, à l’été- automne 2019.

ARTICLE 3 : COMMUNICATION ET CONTREPARTIES

3.1 Mentions et logos

Les expositions présentées dans le cadre de ce partenariat porteront la mention :

« Nom de l’artiste

Titre de l’exposition

Exposition coproduite par le Jeu de Paume, Paris, le CAPC musée d’art contemporain de Bordeaux et le Museo Amparo, Puebla.

Les Associations des Amis du Jeu de Paume et des Amis du CAPC musée d’art contemporain de Bordeaux contribuent à la production des œuvres de cette programmation. »

Cette mention sera portée avec les logos des Parties et des Associations des Amis du JDP et du CAPC sur les supports suivants :

- Petit Journal,

- Aide à la Visite,

- Communiqué de presse,

- Dossier de presse,

- Revue de presse,

- Site Internet,

- Documents pédagogiques,

- Film institutionnel portrait vidéo,

Cette mention sera portée sans les logos des trois coproducteurs ni celui des Associations des Amis du JDP et du CAPC sur les supports suivants :

- Mur d’entrée des expositions,

- Invitations,

- Flyers, -

- Brochure d’activités trimestrielles, -

- Newsletter abonnés, -

- Newsletter mensuelle,

- Magazine en ligne.

Les affiches signalétiques et les encarts publicitaires ne porteront ni mention, ni logo. Ces mentions sont susceptibles d’être modifiées après accord entre les Parties.

Dans le cas où les Parties auraient des mécènes ou partenaires associés à une présentation locale, la mention de ceux-ci sera indiquée sur une ligne distincte et en-dessous de la mention de la coproduction. Le type et la taille de la police devront être inférieurs ou égaux et de couleur identique à ceux de la mention de la coproduction.

3.2 Presse et relations publiques

La conception des dossiers et des communiqués de presse de chaque exposition sera définie ultérieurement par les services Communication du JDP, de la Ville de Bordeaux-CAPC musée et du MA en collaboration avec Laura Herman et les artistes.

Chaque Partie est responsable de ses relations presse et de ses relations publiques.Les Parties conviennent que tout document imprimé ou numérique concernant les Expositions comprendra la mention et les logos décrits à l’article 3.1.

Pour chaque exposition, le JDP fournira à la Ville de Bordeaux-CAPC musée et au MA 7 images libres de droits avec leurs légendes et crédits, destinées à la presse, la publicité et les programmes éducatifs relatifs à chaque exposition.

Les Parties se fourniront un exemplaire de chaque document pour archive.

Les Parties se transmettront leurs revues de presse respectives à la fin de chaque exposition.

Les Parties se transmettront une sélection de vues de chaque exposition dans ses murs.

Les Parties se transmettront les chiffres de la fréquentation des expositions de la programmation Satellite 12 dans ses espaces.

3.3 Exemplaires gracieux

Les Parties se fourniront mutuellement à titre gratuit 30 invitations à l’inauguration de chaque exposition et 20 entrées gratuites valables pendant la durée de leur présentation.

3.4 Contacts

Les Parties désignent les correspondants chargés de la coordination de la communication :

Pour la Ville de Bordeaux-CAPC musée :

Alice Cavender, coordinatrice des expositions

a.cavender@mairie-bordeaux.fr

Tél. : 05 56 00 64 25

Pedro Jiménez Morrás, responsable communication & presse

p.jimenezmorras@mairie-bordeaux.fr

Tél. 05 56 00 81 70

Pour le JDP :

Eïmelia Bagayoko, coordination des expositions

eimeliabagayoko@jeudepaume.org

Tél : 01 47 03 04 99

Arantxa Vaillant, responsable de la communication

arantxavaillant@jeudepaume.org

Tél. : 01 47 03 13 38

Pour le MA :

Antonio Quiroz Miranda, assistant à la direction exécutive

antonio.quiroz@museoamparo.com

Tel +52 (222)229 3850 ext. 839

ARTICLE 4 : Droits et GARANTIES

Les Parties s’engagent à ne pas dénaturer les œuvres ni dans leur forme ni dans leur esprit et à respecter la paternité des œuvres.

Le JDP garantit la Ville de Bordeaux-CAPC musée et le MA contre tout trouble, revendication ou éviction quelconque et garantit à ce titre avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires à la reproduction des textes, des traductions et de l’iconographie et notamment celles des photographes, des artistes ou de leurs ayants droits pour l’ensemble des œuvres reproduites (notamment de l’ADAGP, de tout photographe, etc.) et le droit à l’image de toute personne photographiée.ARTICLE 5 : CATALOGUES

5.1 Caractéristiques

Le choix du graphiste sera déterminé conjointement par le JDP et la Ville de Bordeaux-CAPC musée. Les caractéristiques techniques prévisionnelles de chaque catalogue sont les suivantes : - version bilingue : français et anglais ;

- format : 15 x 21 cm à la française ;

- 64 pages ;

- conditionnement sous film à l’unité.

5.2 Mentions et logos

Les catalogues comprendront :

- les mentions et/ou les logos respectifs du JDP, du CAPC et du MA en quatrième de couverture, en page de titre et en page de crédit ;

- les mentions et/ou les logos respectifs des partenaires, sponsors, mécènes et tutelles du JDP, du CAPC et du MA en page de crédit.

Les logos pourront être reproduits en noir et blanc plutôt qu’en couleur.

Les mentions suivantes figureront en page de crédit :

- « Cet ouvrage a été publié à l’occasion de l’exposition “[Titre]”, présentée au Jeu de Paume, Paris, du [dates] au [dates], au CAPC musée d’art contemporain de Bordeaux du [dates] au [dates], sous le haut patronage d’Alain Juppé, maire de Bordeaux, président de Bordeaux métropole, ancien Premier ministre, et de Fabien Robert, adjoint au maire en charge de la Culture et du Patrimoine, et au Museo Amparo, Puebla, du [dates] au [dates]. » - « Cette exposition s’inscrit dans le cadre du « Nouveau Sanctuaire », une proposition de Laura Herman pour la programmation Satellite 12. »

- « Exposition coproduite par le Jeu de Paume, le CAPC musée d’art contemporain de Bordeaux et le Museo Amparo de Puebla. »

- « Les associations des Amis du Jeu de Paume et des Amis du CAPC contribuent à la production des œuvres de cette programmation. »

Les crédits suivants apparaîtront dans les catalogues :

© Jeu de Paume, Paris, 2019

© CAPC musée d’art contemporain de Bordeaux, 2019

© Museo Amparo, Puebla, 2019

5.3 Validations

La maquette des ouvrages, les pages protocolaires et la couverture seront soumises à la Ville de Bordeaux-CAPC musée par le JDP pour validation expresse, selon un planning qui sera communiqué en amont par le JDP. Les pages protocolaires et la couverture seront soumises au MA par le JDP pour validation expresse, selon un planning qui sera communiqué par le JDP. Le bon à tirer sera donné conjointement par le JDP et la Ville de Bordeaux-CAPC musée.

5.4. Tirage, répartition des exemplaires et prix de vente

Le tirage de chaque catalogue est fixé à 600 exemplaires, répartis à 50/50 entre le JDP et la Ville de Bordeaux-CAPC musée, déduction faite des 50 exemplaires cédés au MA selon les modalités définies à l’article 2.4. Ces ouvrages pourront être commercialisés par le JDP et la Ville de Bordeaux-CAPC musée exclusivement sur leurs site/boutique/librairie respectifs ou cédés à titre gratuit.

La Ville de Bordeaux-CAPC musée pourra faire éditer 100 exemplaires supplémentaires en tirage papier pour chacune des expositions, à ses seuls frais. La Ville de Bordeaux-CAPC musée pourra modifier le chiffre de ce tirage sous réserve de l’accord préalable du Jeu de Paume.

La Ville de Bordeaux-CAPC musée pourra établir, pour l’édition de ces tirages supplémentaires, un contrat de diffusion avec le Diffuseur de son choix.

La Ville de Bordeaux-CAPC musée prendra en charge les frais de livraison de ces catalogues auprès du Diffuseur de son choix.

Il est convenu que la part éditeur dégagée sur les ventes de ces catalogues par le Diffuseur reviendra exclusivement à la Ville de Bordeaux-CAPC musée.Le Diffuseur choisi par la Ville de Bordeaux-CAPC musée sera le diffuseur exclusif de l’ouvrage papier pour les librairies et professionnels du livre en France et à l’étranger.

Le prix de vente public de chaque catalogue s’élève à 14 € TTC.

Une version numérique (e-pub) de chaque catalogue sera commercialisée par le JDP au prix unitaire de 6,99 € (TTC) par l’intermédiaire d’Art Book Magazine Distribution. Les recettes des ventes de la version numérique, déduction faite de la remise du diffuseur, reviennent au JDP exclusivement.

Les exemplaires justificatifs (auteurs, traducteurs, prêteurs, iconographie, photograveurs, imprimeurs…) et leurs envois seront à la charge du JDP et de la Ville de Bordeaux-CAPC musée à 50/50. Le nombre d’exemplaires alloué à chaque intervenant est défini comme suit : Exposition

Artiste : 40

Commissaire : 20

Prêteur : 1

Autre intervenant / partenaire : 1

Publication

Auteur unique (hors commissaire et artiste) : 5

Auteur d’un ouvrage collectif (hors commissaire et artiste) : 2

Studio graphique : 8

Prestataire extérieur (traducteur, relecteur, photograveur, agence iconographique, etc.) : 1 Distributeur numérique (Art Book Magazine) : 1

Dépôt légal : 2

Chacune des Parties pourra modifier le nombre d’exemplaires sous réserve de la validation préalable de l’autre partie.

Chacune des Parties prendra à sa charge les exemplaires destinés à ses propres mécènes et partenaires ainsi que leur envoi.

Une liste commune d’exemplaires de presse sera établie par les services de presse des deux Parties.

Tout projet de retirage, solde ou pilon devra se faire avec l’accord des deux Parties.

5.5 Vente d’exemplaires au Museo Amparo

L’achat d’exemplaires au JDP par le MA selon les modalités définies en article 2.4 ne modifie pas le tirage prévisionnel total de 600 exemplaires, ni la répartition du nombre d’exemplaires entre le JDP et la Ville de Bordeaux-CAPC musée. Les recettes résultant de la vente d’exemplaires au MA seront réparties à 50/50 entre le JDP et le CAPC.

La coédition avec le MA en version espagnole, le cas échéant, fera l’objet d’un avenant au présent contrat.

ARTICLE 6 : INTÉGRALITÉ DES ACCORDS

Le présent Contrat est voulu par les Parties comme constituant l’expression finale de leurs accords et constitue une déclaration complète et exclusive des accords et ententes entre les Parties.

ARTICLE 7 : DURÉE

La présente convention prend effet à compter de la date de signature par les Parties pour s’éteindre de plein droit au dernier jour de l’exposition au MA, soit à l’été – automne 2019.

Dans le cas où l’opération se renouvellerait, les conditions de la présente convention seraient reconduites après établissement d’un avenant.ARTICLE 8 : CONFIDENTIALITE

Les Parties traiteront de manière strictement confidentielle, tant pendant qu’après l’Exposition, tous les documents, savoir-faire et autres informations de toute sorte, et sous quelque forme que ce soit, fournis par les Parties dans le cadre de cette Convention. Les Parties garderont à l’égard de toute Information Confidentielle (donnée, compilation, dessin, étude, plan, photographie, vidéo, texte, activités et/ou services de l’institution, etc.), sauf autorisation préalable, la discrétion la plus absolue vis-à-vis de tout tiers.

Les Parties s’engagent par la présente à ne pas utiliser les Informations Confidentielles directement ou indirectement à des fins personnelles ou à d’autres fins non définies dans la présente Convention.

La présente obligation de confidentialité survivra à l’expiration des relations entre les Parties.

ARTICLE 9 : RÉSILIATION – ANNULATION

En cas d’inexécution par l’une des Parties de l’une de ses obligations et sur simple mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception restée infructueuse, la présente convention peut être résiliée de plein droit par la Partie se prévalant de l’inexécution, sans préjudice de tous dommages- intérêts que cette dernière serait en droit de réclamer.

En cas d’annulation de l’exposition liée à un mouvement de grève ayant pris naissance avant l’exposition, chaque Partie renonce à tout recours contre l’autre.

Si le JDP annule une exposition pour une raison ou pour une autre (autre que l’incapacité d’exécution en présence de force majeure), le JDP devra verser, à l’autre Partie, à titre de dommages prévus pour rupture de contrat et non de pénalités, la totalité de la participation au financement de la production, communication et catalogue de l’exposition prévue au contrat.

Si la Ville de Bordeaux-CAPC musée se trouve dans l’incapacité de présenter l’exposition comme convenu pour une raison ou pour une autre (autre que l’incapacité d’exécution en présence de force majeure), la Ville de Bordeaux-CAPC musée devra verser, à titre de dommages prévus pour rupture de contrat et non de pénalités, la totalité de la participation au financement de la production, communication et catalogue de l’exposition prévue au contrat.

Si le MA se trouve dans l’incapacité de présenter l’exposition comme convenu pour une raison ou pour une autre (autre que l’incapacité d’exécution en présence de force majeure), le MA devra verser, au Jeu de Paume, à titre de dommages prévus pour rupture de contrat et non de pénalités, la totalité de la participation financière prévue au contrat.

ARTICLE 10 : RÈGLEMENT DES LITIGES

En cas de survenance d’un différend entre les Parties, celles-ci s’engagent à se réunir, aux fins de conciliation, dans les 15 jours qui suivent l’exposé du différend, lequel aura été porté par l’une des Parties à la connaissance de l’autre au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception.

Tout litige relatif à l’interprétation ou l’exécution de la présente convention qui n’aurait pas trouvé de règlement amiable est porté devant le Tribunal administratif de Paris.

Dispositions particulières

La présente version française de cette Convention fait foi. Une traduction en espagnol fait l’objet de l’Annexe 3.

Fait en trois exemplaires originaux à Paris, le ……

Po/ le Jeu de Paume,

sa Directrice adjointe

Alice Martin-Edgar

Po/ la Ville de Bordeaux,

son Maire,Po/ la Fundación Amparo IAP,

Museo Amparo General Director,

Lucía Isabel Alonso Espinosa

Museo Amparo Executive Director

Ramiro Martínez EstradaAnnexe au contrat de Coproduction entre le Jeu de paume, La Ville de Bordeaux et la Fundación Amparo IAP Coproduction de la programmation Satellite 12

JdP(TTC)

Ville de Bordeaux / CAPC (TTC)

MA (HT)

JdP(TTC)

Ville de Bordeaux / CAPC (TTC)

MA (HT)

1. COMMISSARIAT

Laura Herman

12 000,00

€

-4 000,00

€

-4 000,00

€

-4 000,00

€

-4 000,00

€

-4 000,00

€

-4 000,00

€

Total Commissariat

12 000,00

€

-4 000,00

€

-4 000,00

€

-4 000,00

€

-4 000,00

€

-4 000,00

€

-4 000,00

€

2. AIDE À LA PRODUCTION Production de l'œuvre vidéo

Julie BÉNA

6 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

Ben Thorp BROWN

6 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

Daisuke KOSUGI

6 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

-2 000,00

€

Sous-total Production

18 000,00

€

-6 000,00

€

-6 000,00

€

-6 000,00

€

-6 000,00

€

-6 000,00

€

-6 000,00

€

Droits d'auteur Artiste

Julie BÉNA

1 500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

Ben Thorp BROWN

1 500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

Daisuke KOSUGI

1 500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

Sous-total Droits d'auteur Artiste

4 500,00

€

-1 500,00

€

-1 500,00

€

-1 500,00

€

-1 500,00

€

-1 500,00

€

-1 500,00

€

Sous-titrage

Julie BÉNA

1 600,00

€

-800,00

€

-800,00

€

-

-533,33

€

-533,33

€

-533,33

€

Ben Thorp BROWN

1 600,00

€

-800,00

€

-800,00

€

-

-533,33

€

-533,33

€

-533,33

€

Daisuke KOSUGI

1 600,00

€

-800,00

€

-800,00

€

-

-533,33

€

-533,33

€

-533,33

€

Sous-total Sous-titrage

4 800,00

€

-2 400,00

€

-2 400,00

€

-1 600,00

€

-1 600,00

€

-1 600,00

€

Traduction des textes

Julie BÉNA

500,00

€

-250,00

€

-250,00

€

-

-166,67

€

-166,67

€

-166,67

€

Ben Thorp BROWN

500,00

€

-250,00

€

-250,00

€

-

-166,67

€

-166,67

€

-166,67

€

Daisuke KOSUGI

500,00

€

-250,00

€

-250,00

€

-

-166,67

€

-166,67

€

-166,67

€

Sous-total Traduction des textes

1 500,00

€

-750,00

€

-750,00

€

-500,00

€

-500,00

€

-500,00

€

Total aide à la Production

28 800,00

€

-10 650,00

€

-10 650,00

€

-7 500,00

€

-9 600,00

€

-9 600,00

€

-9 600,00

€

3. CATALOGUES

Julie BÉNA

7 000,00

€

-3 250,00

€

-3 250,00

€

-500,00

€

-3 250,00

€

-3 250,00

€

-500,00

€

Ben Thorp BROWN

7 000,00

€

-3 250,00

€

-3 250,00

€

-500,00

€

-3 250,00

€

-3 250,00

€

-500,00

€

Daisuke KOSUGI

7 000,00

€

-3 250,00

€

-3 250,00

€

-500,00

€

-3 250,00

€

-3 250,00

€

-500,00

€

Total Catalogues

21 000,00

€

-9 750,00

€

-9 750,00

€

-1 500,00

€

-9 750,00

€

-9 750,00

€

-1 500,00

€

TOTAL

61 800,00

€

-24 400,00

€

-24 400,00

€

-13 000,00

€

-23 350,00

€

-23 350,00

€

-15 100,00

€

TOTAL GÉNÉRAL

61 800,00

€

-61 800,00 €

NB : À l'exception des honoraires de commissariat et des droits d'auteurs des artistes, toutes les sommes sont entendues a maxima. Un arrêté des comptes sera réalisé dans les deux mois suivants l'ouverture de la dernière exposition au CAPC. Budget prévisionnel et répartition des Frais

Recettes

Part maximale par Institution

Option 1

Objet

Dépenses

Montant TTC en €

Si textes livrés en anglais

Si textes livrés en français

Recettes

Part maximale par Institution

Option 2

Si sous-titrage en Français

Si sous-titrage en anglais

-61 800,00 €Annexe 2 au contrat de Coproduction entre le Jeu de Paume, la Ville de Bordeaux et la Fundación Amparo IAP

Programmation Satellite 2019 Planning prévisionnel JEU DE PAUME

Dates de l'exposition

Preview

Vernissage

SATELLITE 1 > Julie BENA

12 février > 2 juin 2019

10-févr-19

11-févr-19

SATELLITE 2 > Ben THORP BROWN

18 juin > 22 septembre 2019

16-juin-19

17-juin-19

SATELLITE 3 > Daisuke KOSUGI

15 octobre > mi-janvier 2020

13-oct-19

14-oct-19

CAPC

Dates de l'exposition

Preview

Vernissage

SATELLITE 1 > Julie BENA

8 mars > 19 mai 2019

07-mars-19

07-mars-19

SATELLITE 2 > Ben THORP BROWN

juin > 22 septembre 2019

entre 19 et 26 juin

entre 19 et 26 juin

SATELLITE 3 > Daisuke KOSUGI

octobre-novembre > février 2020

oct-nov 2020

oct-nov 2020

Museo Amparo

Dates de l'exposition

Preview

Vernissage

SATELLITE 1 > Julie BENA SATELLITE 2 > Ben THORP BROWN SATELLITE 3 > Daisuke KOSUGI