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Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Thomery.
Lien du pdf (Déliberation - file)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Envoyé en préfecture le 28/07/2023
Recu en préfecture le 28/07/2023
Publié le CE
JILLE DE Væ
Th omery CA ID :077-217704634-20230727-99 AU202325-AU
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À} , Ses
MUrS porteurs d'avenir
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
ARRONDISSEMENT DE FONTAINEBLEAU - CANTON DE MORET SUR LOING
COMMUNE DE THOMERY
| DECISION DU MAIRE |
DECISION N° 2023-25 OBJET : Marché Thy 2022-02 - Statue « Taureau Marchant’ Rosa Bonheur - Damien COLCOMBET
AVENANT 1 : Prolongation de délais
Le maire,
Vu l'article L. 2221-22 du Code des collectivités territoriales,
Vu le Code de la Commande Publique,
Vu la délibération en date du 28 mai 2020 portant délégation au maire pendant la durée de son mandat,
Rappelle que le Marché Thy 2023-02 de reproduction de la statue « Taureau Marchant de Rosa Bonheur a
été attribué à M. Damien COLOMBET - 7,rue du Hêtre Pourpre — 69130 ECULLY.
Précise que le délai initialement prévu prévoyait un planning d'une durée totale de 10 mois, du 01/04/2022,
Indique qu'en raison de difficultés d'approvisionnement et de réalisation, le planning et les délais de la mission
doivent être modifiés et être portés au 31.12.2028.
Précise que les autres clauses du marché restent inchangées.
DÉCIDE :
Article 1
Un avenant n° 1 sera passé avec M. Damien COLCOMBET pour acte du nouveau calendrier proposé, tel que
ci-après :
- Déroulement du 01/04/2022 au 31/12/2023,
sans incidence sur les autres clauses du marché qui restent inchangées
Article 2
La présente décision sera inscrite au registre des délibérations de la Commune et un extrait en sera affiché à
la porte de la mairie.
Ampliation sera transmise à M. le Préfet.
Transmis au Représentant de l'Etatle 28.©+.23 Fait à Thomery, le 27 juillet 2023
Notifié ou publié le © 1: ©% : Z=23
Le Maire certifie, sous sa responsabilité, Le Maire de Thomery
le caractère exécutoire de cet acte. = nc Pour le Maire pêché et par dél
Bruno MICHEL
Le Maire, Bruno 17 %
Mairie de Thomery
9, rue de la République
77810 THOMERY
Projet : Achat d’une œuvre d’art en bronze : Reproduction par agrandissement de la statue de Rosa Bonheur dénommée « Taureau marchant »
AVENANT N°1 — Prolongation de délais
Titulaire du marché :
M. Damien COLCOMBET
3, quai du Général Sarrail
69006 LYON
Transféré : 7, rue du Hêtre Pourpre — 69130 ECULLY
| — OBJET DU MARCHE
Le présent avenant concerne le marché suivant :
Achat d'une œuvre d’art en bronze : Reproduction par agrandissement
de la statue de Rosa Bonheur dénommée « Taureau marchant »
11 — OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant a pour objet d'augmenter le délai global du marché.
Le délai initialement prévu (CCTP) prévoyait une période de 10 mois à compter de la notification en date du
01.04.2022, soit jusqu'au 31.03.2023
En raison et des difficultés d’approvisionnement des matériaux et des délais de réalisation, la durée
d'exécution du marché est modifiée et prolongée jusqu'au 31.12.2023
Les autres clauses du marché restent inchangées
Thomery, le 27 juillet 2023
Le Maître d'Ouvrage L'Entreprise ,
« Bon pour acceptation »
Le Maire, Pour le Maire
Empêché et par délégati
Le ter adjoint
Bruno Michel,