Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 17 09 214328
Compte-Rendu - CR CM 17 07 204123
Compte-Rendu - CR CM 17 07 204123
Compte-Rendu - 20180315 CM CR
Compte-Rendu - 20180315 CM CR
Compte-Rendu - 20201113 CM CR 002
Compte-Rendu - 20201113 CM CR 002
Compte-Rendu - CR CM 17 10 191401
Compte-Rendu - CR CM 17.12.14
Compte-Rendu - CR CM 17.12.14
Compte-Rendu - CR CM 17 09 214328
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17 09 214328)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Logement,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
21
SEPTEMBRE
2017
Secrétaire
: M:
Guilhaume
SOUBEYRAND
Nombre
de
conseillers
présents
: 13
1°)
Subvention
à
l'association
des
Tréteaux
du
Grand
Val
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'une
convention
a
été
signée
avec
l'association
des
Tréteaux
du
Grand
Val,
dans
laquelle
il
est
spécifié
que
la
commune
prend
à
sa
charge
l'électricité
de
la:
bibliothèque.
Après
vérification
de
la
consommation,
le
montant
de
15,36
€
doit
être
versé
à
l'association.
Le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
2°) Adressage
: Délibération
pour
valider
le
nouvel
adressage
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
pour
permettre
l'accès
de
chaque
bâtiment
à
la fibre
optique,
la commune
à
l'obligation
de
dénommer
toutes
les
voies
et
nüméroter
chaque
bâtiment.
Ce
travail
permettra
également
de
faciliter
le
repérage,
l'accès
des
secours,
des
services
publics
ou
commerciaux,
la
localisation
sur
les
GPS.
Il
rappelle
que
la
dénomination
des
Voies
communales
étant
laissée
au
libre
choix
du
conseil
municipal,
une
commission
s'est
réunie
pour
travailler
sur
ce
dossier.
Après
avoir
été
consulté
par
courrier
puis
informé
par
une
réunion
publique
le
1*!septembre
2017,
les
propriétaires
ont
pu
donner
leur
avis
concernant
la
dénomination
de
leurs
voies.
Le
conseil
municipal
considérant
l'intérêt
communal
que
représente
la dénomination
des
rues
et
places
publiques,
a
décidé
de
nommer
les
voies
suivantes :
Libellé
voie
Chemin
de
la Carrière
Impasse
du
Frenay.
Chemin
de
la Correrie
Impasse
du
Grand
Val
Chemin
de:la
Croix
de
Fer
Impasse
du
Levant
Chemin
de
la
Ronce
Impasse
du
Moulin
Fuichiron
Chemin
de
la Terreplate
Impasse
du
Puits
Chemin
de
l'Océanie
impasse
du
Rosson
Chemin
des
Fourches
Impasse
du
Sicoret
Chemin
des
Frênes
Impasse
du
Soleil
Couchant
Chemin
des
Roseaux
impasse
du
Stade
Chemin
du
Crêt
Fleur
de
Lys
Impasse
du
Terrasson
Impasse
Bel
Air
impasse
du.Têt
Impasse
de
Chanavas
Impasse
du
Vieux
Coise
Impasse
de
Crêt
Fer
de
Lys
Route
de
Châtelus
impasse
de
la
Brosse
Route
de
Givors
Impasse
de
la Carrière
Route
de
Grammond
Impasse
de
a
Guillermière
Route
de
Grataloup
impasse
de
la
Rivière
Route
de
la Valletière
Impasse
de
la
Ronce
Route
de
Ja Viallière
Impasse
de
la Salette
Route
de
l'ancien
Coise
Impasse
de
la Terrasse
Route
de
Lupin
Impasse
de
l'Orée
du
Bois
Route
de
Malval
Impasse
de
Maître
André
Roüte
de
Marcenod
Impasse
de
Ravarin
Roüte.de
Pont
Français Impasse
de
Richourv
Route
des
Pinasses
Impasse
des
2
Ponts
Roûte
d'Harfeuille
Imbasse
des
Adrets
Roüte
du
Bœuf
Impasse
des
Charmilles
Route
du
Gros
Four
Impasse
des
Côtes
de
la Chazoïte
Route
du
Mas
Impasse
des
Flaches
Route
du
Petit Val
Impasse
des
Lilas
Route:
du
Pont
Neuf
Impasse
des
Prairies
Roûte
du
Stade
Impasse
des
Prébendes
Route
du
Vernay
Impasse.des
Prés
Rue
du
Soleil
Couchant
Impasse
d'Harfeuille
Impassédu
Cleiret
Impasse
du
Bois
des
Pinasses
Impasse
du
Clos
des
Peupliers
Impasse
du
Brulay
Impasse
du
Derompet
impasse
du
Cartet
Et
lieüdits
suivants
:
Ancien
Çoise
Les
Roches
Bel
Air
Malval
Buvalin
Pont
Colas
Catherin
Cador
Pont
Français
Chantegrillet
Roche
Bernard
Chapelon
Le
Sicoret
Château
Gaillard
Le Vernay.
Crêt
Fleur
de
Lys
Les
Flaches
Creuxdu:Loup
Les
Grandes
Terres
Fleur
de
Lys
Les
Prébendes
Grand.Val
La
Ronce
La
Brosse
La Valletière
La
Grande
Chazotte
La Viallière
La
Guillermière
Le
Cleiret
La.Petite
Chazoïte
Le
Mas
Le
Rivat
Le
conseil
valide
à
l'unanimité
3°)
Complexe
sportif
Les
travaux
ont
débutés
comme
prévus
le
lundi
18
SeDIeMbre:
IIS
concernent,
dans
Un
premier
temps,
l'agrandissement
des
vestiaires.
L'entreprise
Brunel
(lot
2
: maçonnerie)
débutera
les travaux
semaine
39.
4°)
Projet
MAM
: Point
sur
avancement
M:
le
Maire
précise
au
Conseil
Municipal
qu’une
rencontre
a
eu
lieu
avec
les
2
assistantes
maternelles
ainsi
que
l'architecte
Monsieur
Néel,
leurs
besoins
ont
été
recensés
avec,
pour
support,
le
cahier
des
Charges
de
la
PMI.
Il
a
été
convenu
qu'une
ouverture
sera
faite
dans
toutés
les
chambres.
Monsieur
Néel,
architecte,
devrait
transmettre
rapidement
une
esquisse
qui
Sera
travaillé
jusqu'au
dépôt
du
permis
de
construire,
prévu
en
octobre.
Les
travaux
débuteront
fin février-début
mars
2018
pour
Une
ouverture
début
septembre
2018. La
commune
bénéficiera
d'une
subvention
du
FSIL
(fonds
de
soutien
à
l'investissement
local)
dans
le
cadre
du
contrat
de
ruralité,
de
38
000
€
pour
un
coût
total
des
travaux,
estimé
à
180
000€
TTC.
Une
réflexion
sera
menée
sur
l'aménagement
des
extérieurs
afin
d'optimiser
les
abords.
De
plus,
il
est
convenu
qu'un
espace
WC
public/lavabo
sera
installé
sur
la
zone
de
loisirs. 5°)
Questions
diverses
Ÿ
En
vue
du
développement
de
ses
logements
sociaux
sur
la
commune,
L'OPAC
du
Rhône
sollicite
la
commune
pour
être
garant
de
ses
emprunts
à
hauteur
de
50%.
Le
conseil
municipal
devra
délibérer
avant
le
30
mars
2018
Pascal
Murigneux
informe
qu'un
nouveau
directeur
sera
recruté
au
SIMA
Coise,
suite
au
départ
en
retraite
de
Yves
PIOT
en
mai
2018.
La
commission
voirie
travaille
actuellement
sur
le
transfert
de
la
voirie
à
la
CCMDL.
Christiane
VERICEL
indique
que
la
balançoire
pour
le
CME
a
été
commandée.
De
nouvelles
élections
auront
lieu
pour
les
enfants
nés
en
2006,
2007
et
2008.
L'Assemblée
générale
de
l'école
aura
lieu
le
29
septembre.
Elle
précise
que
l'exposition
«des
villages
et
des
hommes
»
est
visible
à
l'Office
de
tourisme
à
Saint
Martin
en
Haut
jusqu’au
3
décembre.
Sylvie
PLUVY
informe
qu’une
nouvelle
association
a
vu
le
jour,
celle
des
classes
en
7.
La
présidente
est
Madame
Sylvie
VENET.
Adeline
DURAND
fait
remonter
la
problématique
de
la
fin
des
contrats
aidés
pour
le
Centre
socio
culturel.
Amaël
MOULIN
informe
le
conseil
du
coût
concernant
les
contrats
emplois
insertion
pour
la
Ressourcerie
de
Chazelles
sur
Lyon,
dans
le
cadre
de
la
collecte
des
cartons.
Ce
coût
est
plus
élevé
qu'en
déchèterie.
De
plus,
les
containers
à
verres
et
papiers
devront
tous
être
changés
courant
2018-2019
.
Simone
BERNE
informe
de
la
fusion
du
site
de
l'ADMR
St
Symphorien-St
Martin
en
haut
avec
Yzeron
en
novembre.
Guilhaume
SOUBEYRAND
indique
le
nombre
de
joueurs
de
rugby
soit
44
adultes
et
28
enfants
(
8-12
ans).
Une
réflexion
sera
menée
sur
l'aménagement
du
stade
de
foot,
notamment
au
niveau
de
l'installation
de
perches.
Joël
GUINAND
rappelle
que
l'appartement
communal
est
toujours
disponible.
Les
peintures
seront
refaites
par
les
agents
communaux
et
le
meuble
sous
évier
sera
changé.
Le
conseil
municipal
accepte
la
gratuité
à
l'union
départementale
de
la
Fédération
nationale
des
compagnies
de
théâtre
amateurs,
pour
son
Assemblée
Nationale
qui
aura
lieu
le
27
janvier
2018.
7°)
Dates
fixées
:
SR 26
septembre
: commission
bulletin
municipal
27
septembre
: commission
adressage
3 octobre
: commission
voiries
5 octobre
: commission
finances
- Budget
Supplémentaire
9 octobre
: Réunion
adjoints
19
octobre
: Conseil
municipal
Vu
le
28
septembre
2017,