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Compte-Rendu - CR CM 17 07 204123
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17 07 204123)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
20
JUILLET
2017
Secrétaire
: M
Amaël
MOULIN
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
1°)
Rénovation
du
Complexe
sportif
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
réaménagement
et
extension
d’un
complexe
sportif
avec
locaux
techniques
de
stockage
dans
le
cadre
d’un
marché
à
procédure
adaptée
ouvert
(MAPA)
dont
Favis
d'appel
public
à
la
concurrence
paru
dans
le
journal
du
Bâtiment
en
date
du
8
juin
2017
et
sur
la
plateforme
«
sudestmarchéspublics.com
».
Les
entreprises
avaient
jusqu'au
29/06/2017
pour
déposer
leurs
offres
I'informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commission
adhoc
s’est
réunie
le
vendredi
30
juin
2017
pour
procéder
à
l'ouverture
des
plis.
Une
seconde
réunion
de
la
commission
a
eu
lieu
le
13
juillet
pour
analyser
les
offres.
L'analyse
des
offres
et
le
choix
de
lattributaire
sont
fondés
sur
l'offre
économiquement
la
plus
avantageuse
appréciée
en
fonction
des
critères
indiqués
dans
le
règlement
de
consultation
:
Prix
des
prestations
40%
et
Valeur
technique
60%.
Les
lots
1-2-7-8-9
ont
fait
l'objet
d'une
négociation. M
le
Maire
a
déposé
sur
le
bureau
de
l'assemblée
le
rapport
d'analyse
des
offres
établi
par
le
cabinet
de
maîtrise
d'œuvre
et
a
donné
le
classement
des
entreprises
par
lot
:
Lot
Classement
|
Nom
du
titulaire
Montant
Tranche
ferme
+
Conditionnelle
+
options
€
HT
1-
TERRASSEMENT
|
1ère
SARL
RIVOLLIER
TP
ZA
Les
|
87
825.73
€
ABORDS
VRD
plaines
69
850
SAINT-
MARTIN-EN-HAUT
2
- MACONNERIE
îère
BRUNEL
31,
rue
du
Champ
de
|
280
228.94
€
Mars
BP.75
Savigneux
42
602
MONTBRISON
Cedex
3-
ENDUIT
DE
1ère
UCAR
61
Route
de
Chavanne
|7
914.33€
FACADES
42
400
SAINT-CHAMOND
À4
-
CHARPENTE
1ère
SAS
VOUTE
Le
Château
36
724.24
€
BOIS COUVERTURE
42
140
CHATELUS
TUILES
ZINGUERIE
5
-CHARPENTE
1ère
SAS
VOUTE
Le
Château
143
694.51€
COUVERTURE BARDAGE
42
140
CHATELUS
METALLIQUE 6
-ETANCHEITE
tère
SUPER-
ZAC
du
Tissot
54
851.47
€
42530
ST
GENEST-LERPT
7-SERRURERIE
1ère
DENJEAN
11,
route
d'Yzeron
|
74
980.65
€
69850
SAINT-MARTIN-EN- HAUT
8 -MENUISERIES
îère
JOURNET
SAS
Les
Auberges
|
47
700.00
€
EXTERIEURES
69
770
LONGESSAIGNE
ALUMINIUM 9-MENUISERIES
îère
JOURNET
SAS
Les
Auberges
|
51
979.10
€
INTERIEURES
69
770
LONGESSAIGNE
10
PLATRERIE
1ère
SAS
NOCA
ZI
du
colombier
58
858.55
€
ISOLATION
Grange
Eglise
69590
SAINT-
PEINTURE
SYMPHORIEN-SUR-COISE
11-CHAPE
ière
LUMIA
Carrelage
32
304.22
€
ÉARRGE
2 allée de l'industrie-
42420
LORETTE
12-REVETEMENT
:
Aucune
offre,
ce
lot
sera
re-
64
100.00
€
DE
SOL
SOUPLE
consulté
13-ELECTRICITE
1ère
BENIERE-
11,
route
des
44
234.75
€
VENTILATION
Courtines
69850
DUERNE
14-
PLOMBERIE
1ère
TISSEUR
Père
&
Fils
Les
36
024.55
€
Maperoux,
69850
SAINT-
MARTIN-EN-HAUT
TOTAL
1 021
421.03
€
Le
conseil
valide
à
l'unanimité.
2°) Maison
Assistantes
maternelles
Monsieur
lé
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
projet
d'aménagement
complet
d'un
plateau
à
Rez-de-jardin
en
maison
d’assistantes
maternelles,
pour
lequel
il a été
décidé
de
recruter
un
Maître
d'œuvre.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'une
consultation
a
eu
lieu
le
22
Juin
2017
par
mail
avec
une
réception
des
offres
au
plus
tard
le 6 juillet
2017
et que
seulement
2
candidatures
ont
été
réceptionnées.
Monsieur
le
Maire
précise
que
compte
tenu
des
critères
énoncés
dans
le
règlement
de
consultation
et des
références,
il propose
de
retenir
le Cabinet
CORNU
NEEL
Architectures
—
44,
Rue
du
Cardinal
Girard
69590
ST
SYMPHORIEN
SUR
COISE,
mieux
disant,
pour
un
taux
de
rémunération
de
12%
soit
un
montant
de
15
600.00
€.
HT.
Le
conseil
valide
à
l'unanimité
3°) Voyage
à
Paris
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
élus
municipaux
se
rendront
à
Paris
les
7
et
8
octobre
2017
pour
le
cadre
de
leur
mandat
effectué.
Ils
participeront
à
plusieurs
excursions
tels
que
la
visite
du
Palais
Garnier
et
de
l'Assemblée
Nationale.
Ils
séjourneront
à
l'Auberge
de
Jeunesse
«
Paris
le d'Artagnan
» et effectueront
une
croisière
sur
la Seine
auprès
de
la
Compagnie
Capitaine
Fracasse.
Le
déplacement
est
prévu
en
autocar
par
l’autocariste
Venet
Voyages.
Le
coût
s'élève
à
240€/
personne.
M.
le
Maire
et
ses
adjoints
propose
qu'une
participation
de
la
commune
soit
versée
aux
8
conseillers
municipaux
à
hauteur
de
150€
par
conseiller
ainsi
qu'à
3
personnes
supplémentaires. Le
conseil
valide
à
l'unanimité 4°)
Adressage
: Point
sur
avancement
M
le
Maire
précise
au
Conseil
Municipal
qu’
ORANGE
doit
déployer
la
fibre
sur
l'ensemble
des
communes
du
département
du
Rhône
avant
2020
dont
5
en
priorité,
dont
Coise,
qui
a
la
chance
de
faire
partie
des
5
premières.
Pour
cela,
la
commission
adressage
doit
élaborer,
rapidement,
un
plan
d'adressage
en
bonne
et
due
forme.
Une
délibération
sera
prise
au
conseil
de
septembre
ou
octobre
pour
valider
ce
nouvel
adressage.
La
réunion
publique
a
été
fixée
le
vendredi
1°
septembre
2017
à
20h
à
la
salle
associative.
La
prochaine
commission
adressage
est
prévue
le 28
aout
à 20h.
5°)
Délibération
FPIC
2017
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le principe
du
fonds
national
de
péréquation
des
ressources
intercommunales
et
communales
(FPIC)
qui
a
été
mis
en
place
en
2012.
Il
instaure
une
péréquation
horizontale
visant
à
prélever
une
partie
des
ressources
de
certaines
intercommunalités
et
communes
pour
la
reverser
à
des
intercommunalités
et
communes
moins
favorisées. Le
montant
du
FPIC
pour
l’année
2017
est
de
790.850
€
en
2017
contre
744.360
€ en
2016
(425.671
€
pour
la
Communauté
de
Communes
des
Hauts
du
Lyonnais
et
318.689
€
pour
la
Communauté
de
Communes
Chamousset
en
Lyonnais
(reversement-prélèvement)).
Par
délibération
du
27
juin
2017,
la
communauté
de
communes
des
Monts
du
Lyonnais
a
approuvé
le
principe
de
la
répartition
dérogatoire
libre
du
FPIC
en
appliquant
aux
communes
des
montants
du
droit
commun
2015
et
en
affectant
à
la
CCMDL
le
reliquat.
Ainsi,
le
montant
pour
Coise
s'élève
à
10
440
€.
Le
conseil
municipal
décide
d'approuver,
à
l'unanimité,
le
principe
de
répartition
dérogatoire
libre
du
FPIC
pour
2017.
6°)
Indemnités
de
fonction
des
élus
M
le
Maire
rappelle
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
15
juin
2017
fixant
le
nouvel
indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique.
Hors,
il
s'avère
que
les
taux
mentionnés
sont
erronés.
En
effet,
ces
taux
(43%
pour
le
Maire
et
16,5%
pour
les
adjoints)
ne
correspondent
pas
à
la
tranche
démographique
actuelle
de
la
commune.
I!
convient
donc
de
re
délibérer
avec
les
taux
correspondant
à
la
tranche
démographique
de
500
à
999
habitants.
Sachant
qu'en
2014,
la
population
était
de
765
habitants,
il
convient
de
conserver
le taux
de
31%
pour
le
Maire
et
8.25%
pour
les
élus
Le
conseil
valide
à
l'unanimité
7°)
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
ORANGE
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
loi
du
26
juillet
1996
sur
la
réglementation
des
télécommunications
qui
impose
à
Orange
le
règlement
d'une
redevance
d'occupation
du
domaine
public
routier.
Cette
redevance,
due
à
la
commune
est
calculée
à
partir
des
coûts
unitaires
maximum
suivants
:
-
50,74
€
par
km
d’artère
aérienne
-
38,05
€
par
km
d’artère
en
sous-sol
-
25,37
€
par
m°
d'emprise
au
sol
Pour
l'année
2017,
la
commune
est
concernée
par
16,855
km
d'artère
aérienne,
par
7,216
km
d’artère
en
sous-sol
et
par
1,50
m?
d'emprise
au
sol,
ce
qui
représente
au
total
une
redevance
de
1
168,08
€.
Le
conseil
valide
à
l'unanimité
8°)
Présentation
rapport
annuel
SIEMLY
Monsieur
le
Maire
présente
le
rapport
annuel
du
SIEMLY
au
conseil.
Il
précise
que
Monsieur
Bernard
CHAVEROT
est
le
nouveau
Président
du
SIEMLY.
A
Coise,
le
nombre
d'abonnés
est
de
304
pour
350
foyers
et
le
prix
du
m3
est
de
3.13€. 9°)
Questions
diverses
Ÿ Ÿ
La
commune
de
St
Symphorien
sur
Coise
demande
un
jury
pour
son
concours
des
maisons
fleuries
qui
aura
lieu
le
8
aout,
c'est
Simone
BERNE
qui
s'y
rendra.
Mme
Christiane
VERICEL
se
rendra
au
concours
des
maisons
fleuries
à
Aveize
le
22
aout.
Pascal
MURIGNEUX
indique
que
4
entreprises
ont
été
consultées
pour
le
dossier
des
Amendes
de
Police.
C'est
l’entreprise
Lacassagne
qui
a
remporté
le marché.
Christiane
Véricel
explique
que
le
CME
a
choisi
la
balançoire
«
soleil
».
Il
faudra
aussi
installer
un
sol
amortissant.
Le
coût
est
de
2
990
€
HT
pour
la
balançoire
et
1
990€
HT
pour
le
sol.
La
prochaine
réunion
aura
lieu
le
22
septembre.
Robert
VILLE
travaille
actuellement
sur
l'exposition
«
Des
Villages
et
des
Hommes
».
Elle
sera
mise
en
place
du
28
aout
au
2
septembre.
Le
bilan
de
la
marche
des
Pierres
Roses
est
positif
avec
1494
marcheurs,
chaque
association
a
perçu
310
€.
Le
festival
Lyrique
en
lyonnais
a
eu
lieu
le
11
juillet
au
théâtre
de
Coise.
Le
théâtre
affichait
complet.
Pour
clôturer
la
soirée,
la
municipalité
a
offert
un
pot
à
la
troupe
ainsi
qu'aux
bénévoles. Simone
BERNE
précise
que
la
dernière
AG
a
eu
lieu
à
Fleur
d'Ô
puisque
l'ADMR
a
donné
sa
démission
à
cause
des
coûts
trop
élevés.
Adeline
DURAND
explique
que,
suite
à
la
commission
Habitat
Urbanisme,
les
PLU
devront
être
compatibles
avec
le
PLH
(Plan
local
d'habitation).
Le
PLH
permet
de
répertorier
l'habitat
insalubre.
Franck
GREGOIRE
retrace
sa
visite
au
centre
ERASME
où
une
expérimentation
est
en
cours
sur
le
captage
de
l’energie
solaire.
7°)
Dates
fixées
:
“28
Aout
: commission
adressage
Ÿ_
1%
septembre
: Réunion
publique
4
septembre
: Réunion
adjoints
21
septembre
: Conseil
municipal
Vu
le
22
juillet
2017,
Le
Maire,