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Compte-Rendu - CR CM 17 09 214328
Compte-Rendu - CR CM 17 10 191401
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17 10 191401)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
18
OCTOBRE
2017
Secrétaire
: Mme
Simone
BERNE
Nombre
de
conseillers
présents
: 14
Monsieur
le
Maire
a
débuté
cette
séance
en
présentant
5
enfants
du
CME,
présents
pour
les
3
premiers
points
du
conseil.
Chacun
a
pu
se
présenter
et
expliquer
ce
qui
lui
avait
plu
durant
ce
mandat,
qui
prendra
fin
le
1°
décembre.
La
gestion
d'un
budget
est
ressortit
pour
la
grande
majorité
et
tous
ont
été
satisfaits
de
leurs
mandats.
Les
elections
du
CME
auront
lieu
le
24
novembre. 1°)
Budget
supplémentaire
Budget
Principal
Monsieur
le
Maire
fait
le
point
sur
l’état
des
dépenses
et
des
recettes,
tant
en
fonctionnement
qu'en
investissement.
|
propose
de
voter
des
crédits
supplémentaires
pour
la
section
de
fonctionnement
d'un
montant
de
97
230
€
pour
permettre
un
virement
à
la
section
d'investissement
pour
laquelle
il est
inscrit
74
330
€.
Cette
somme
permettra
de
financer
les
travaux
de
l'aménagement
du
complexe
sportif,
les
travaux
des
trottoirs,
lotissement
le
Soleil
couchant
pour
le
dossier
amende
de
police,
ainsi
que
les
perches
pour
l'association
RDM
(rugby).
Les
recettes
supplémentaires
du
produit
des
amendes
de
police,
de
la
taxe
d'aménagement
ainsi
que
les
subventions
de
la
DETR
et
du
Contrat
Ambition
sont
également
inscrites.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
2°)
Subvention
à
l'OGEC
Comme
chaque
année
une
subvention
est
versée
à
l'OGEC
dans
le
cadre
du
contrat
d'association.
Pour
l'année
scolaire
2017-2018
elle
s'élève
à
38
260.17
€
soit
460.97
€jélève.
Le
montant
de
la
subvention
2017-2018
est
calculé
sur
la
base
de
la
subvention
2016-2017
actualisée
du
taux
de
l'inflation
de
+0.9%
et
multiplié
par
le
nombre
d'élèves
scolarisés.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
3°)
Subvention
à
lPAssociation
des
Familles
Monsieur
le
Maire
propose
d’octroyer,
comme
chaque
année,
une
subvention
à
l'Association
des
Familles
pour
l'organisation
du
repas
des
anciens
qui
a
eu
lieu
le
30
septembre
2017.
62
repas
ont
été
servis,
le
montant
de
la
subvention,
par
repas,
reste
à
17
€,
soit
une
subvention
de
1 054
€.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
à l'unanimité.
4°)
Avancement
de
grade
des
2
agents
techniques
Monsieur
le
Maire
suggère
de
faire
progresser
la
carrière
des
agents
techniques;
Philippe
JOASSARD
et
Christophe
BONY.
Pour
cela,
il est
nécessaire
de
délibérer
pour
la
création
d’un
emploi
d'Adjoint
technique
territorial
principal
de
1°
classe,
pour
l'instant
inexistant
sur
la
commune.
Les
2
agents
techniques
seront
promus
au
1%
novembre
2017.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité
5°)
Extension
du
périmètre
de
la
CCMDL
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
de
la
demande
de
la
commune
de
Ste
Catherine
de
rejoindre
la CC
des
Monts
du
Lyonnais.
Cette
commune
fait partie
actuellement
du
périmètre
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Mornantais.
Elle
s'est
engagée,
dès
2014,
dans
une
réflexion
pour
rejoindre
les
Monts
du
Lyonnais
et
a
confirmé
sa
demande
par
délibération
en
date
du
7
juillet
dernier,
après
avoir
consulté
sa
population.
Le
conseil
communautaire
de
la
CC
des
Monts
du
Lyonnais
a
approuvé
à
l'unanimité
cette
demande
d'adhésion,
lors
de
sa
séance
du
26
septembre
dernier.
Le
conseil
municipal
approuve,
à
l'unanimité,
Padhésion
de
la
commune
de
Sainte
Catherine
à
la
communauté
de
communes
des
Monts
du
Lyonnais
au
1°
janvier
2018. 6°)
Voyage
à
Paris
; remboursement
de
l’avance
de
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
conseillers
municipaux
ainsi
que
les
élus
se
sont
rendus
à
Paris,
les
7
et
8
octobre
2017,
dans
le
cadre
de
leur
mi-mandat
effectué.
Le
groupe
de
44
personnes
a
visité
le
Parc
zoologique
de
Paris
le
dimanche
8
octobre
2017.
Etant
donné
que
le
Parc
zoologique
de
Paris
ne
délivrait
pas
de
facture
avant
la
date
de
séjour
et demandait
que
le règlement
soit
effectué
le jour
de
la visite,
il a fallu
trouver
une
solution
pour
avancer
les
frais.
Sous
les
conseils
du
comptable
public,
Monsieur
le
Maire
a
proposé
de
procéder
à
l'avance
des
frais,
sur
place,
avec
son
chéquier
personnel.
Etant
donné
que
le
coût
s'élevait
à
16.50€/
personne
avec
2
gratuités,
Monsieur
le
Maire
a
dû
régler
la
somme
de
693
€
(42
x
16.50€).
Monsieur
le
Maire
demande
que
cette
somme
lui
soit
remboursée,
en
intégralité,
soit
693€.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
7°)
Accord
de
principe
pour
la
garantie
des
emprunts
à
FOPAC
du
Rhône
L'OPAC
du
Rhône
a
demandé
à
ce
que
le
Conseil
Municipal
se
positionne
sur
le
principe
de
garantir
des
emprunts
suite
à
l'acquisition
de
4
logements
locatifs,
en
3
PLUS
et
1
PLAI
sis
à
COISE,
Chemin
des
roseaux
«
Le
Clos
du
Lys
»,
à
hauteur
de
50%.
Cet
accord
consiste
en
un
accord
de
principe
sur
cette
garantie
d'emprunt
qui
n'entrera
pas
dans
le taux
d'endettement
de
la
commune.
Monsieur
le
Maire,
explique
qu'auparavant,
le
Conseil
Départemental
du
Rhône
garantissait
100%
de
garantie
d'emprunt
à
l'OPAC
du
Rhône
et
rien
aux
autres
bailleurs
sociaux.
Désormais,
il
garantit
50%
à
tous.
Cela
impactera
donc
le
pourcentage
de
garantie
d'emprunt
demandé
par
les
bailleurs
sociaux
à
la
commune.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
8°)
Complexe
sportif
: Point
début
des
travaux
L'entreprise
de
maçonnerie,
Brunel,
à
installé
la
grue.
Les
travaux
de
maçonnerie
commenceront
le 23
octobre.
Quelques
problèmes
d'électricité
ont
été
détectées
par
le
SYDER
qui
se
gère
de
les
résoudre.
9°}
Projet
MAM
: Point
sur
avancement
M.
Le
Maire
présente
une
esquisse
des
plans
de
la
MAM
ainsi
que
son
aménagement
extérieur.
Ces
plans
devront
ensuite
être
validés
avec
le médecin
de
la
PMI
du
Rhône.
Une
demande
de
devis
a
été
lancée
pour
le
diagnostic
amiante
et
présence
de
radon.
L'étude
avant-projet
et
dépôt
du
permis
de
construire
seront
effectifs
début
novembre.
La
consultation
des
entreprises
aura
lieu
en
décembre,
suivie
du
choix
des
entreprises
en
janvier
pour
un
commencement
des
travaux
début
mars
et
livraison
début
juillet.
Le
coût
des
travaux
s'élève
à
177
600€
HT,
soit
un
total
approximatif,
avec
la
Maitrise
d'œuvre,
à
195
000€
HT.
Le
montant
des
subventions
s'élève
à
47
000
€.
10°)
Questions
diverses
*
La
salle
des
fêtes
sera
à
nouveau
louée,
cette
année,
aux
sapeurs-pompiers,
à
l’occasion
de
la
Ste
Barbe,
au
tarif de
241
€.
Y”_
Pascal
Murigneux
informe
que
le dossier
Amende
de
Police
prendra
du
retard.
La
CCMDL
est
toujours
en
cours
de
réflexion
concernant
la
répartition
du
budget
voirie
entre
les
différentes
communes
pour
les
années
à
venir.
De
plus,
une
réflexion
est
menée
sur
l'avenir
du
SPANC,
ainsi
que
son
personnel,
car
la
compétence
assainissement
non
collectif
devient
communautaire
d'ici
2019.
Le
SYDER
poursuit
sa
maintenance
sur
le
secteur
de
la
Chapelle,
concernant
les
problèmes
d'éclairage
public.
Ÿ_
Christiane
VERICEL
indique
que
l'élaboration
du
bulletin
municipal
avance
bien
(24
encarts
publicitaires
à
ce
jour).
Concernant
le
renouvellement
du
CME,
il
y
a
actuellement
23
enfants
inscrits.
Les
cartes
électorales
leur
seront
distribuées.
“Adeline
DURAND
informe
du
déficit
budgétaire
du
Centre
socio
culturel
de
6000
€. Les
2
co-présidents
actuels
ne
souhaitent
pas
continuer,
il se
pose
alors
la
question
d'une
présidence
collégiale.
De
plus,
elle
fait
remonter
la
discordance
entre
le
nord
et
le
sud
concernant
la
demande
des
centres
aérés
de
la
part
des
villages.
Franck
GREGOIRE
informe
le
conseil
de
la
commission
bâtiments
; des
fiches
synthèses
sur
la
consommation
des
bâtiments
sont
élaborées
afin
de
connaître
la
valeur
énergétique
de
tous
les
bâtiments
de
la
CCMDL.
Par
ailleurs,
il indique
que
l'avenir
du
Centre
médical
de
l’Argentière
est
en
discussion.
La
commémoration
du
11
novembre
aura
lieu
le
11
novembre
2017
à
11h00.
Eliane
MURIGNEUX
indique
que
le
rendez-vous
de
la
création
aura lieu,
le
21
novembre,
à
l’Agora,
à
Saint
Laurent
de
Chamousset
et
sera
suivi
d'un
spectacle.
La
commission
culture
a
octroyé
une
subvention
de
2
900
€
au
Ciné
Filou
ainsi
que
des
chèques
culture
aux
écoles.
Joël
GUINAND
informe
de
l'avis
favorable
de
la
sous-commission
départementale
de
sécurité,
effectuée
par
le
service
d'incendie
et
de
secours
le
22
septembre,
au
Restaurant
Farigoule
&
Serpolet.
Il
informe
également
des
dégradations
effectuées
à
la
salle
associative
à
l’occasion
de
la
soirée
MJC.
Les
devis
des
réparations
seront
transmis
aux
organisateurs.
11°)
Dates
fixées
:
Ÿ Ÿ V4 C4
31
octobre
: commission
ordures
ménagères
13
novembre
: réunion
adjoints
23
novembre
: conseil
municipal
15
décembre
: repas
conseil
municipal
Vu
le
26
octobre
2017,
Le
Maire,