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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Trélazé.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27 05 24 1)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 MAI 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le VINGT-SEPT du mois de MAI à DIX-HUIT HEURES TRENTE MINUTES à TRELAZE.
Le Conseil Municipal de TRELAZE, dûment convoqué par écrit par le maire suivant convocation individuelle transmise par mail, en date du 21 mai 2024.
Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de 35.
MEMBRES PRESENTS : Lamine NAHAM -— Maire,
Véronique PINEAU - Izzet ALBAYRAK - Chantal JEOFFROY — Amine KARIM - Ali AMINE - Magali HEURTIN — Sébastien BOUSSION - Christophe BOUJON - Sylvie COULOT - Cindy DELANOE - Ali ESSARROKH — Salah MOUMNI - Marie-Hélène PETIT - Ozkan ERTURK - Mathilde HOUSSET-WEBER - Dominique ROMAGON- RABINEAU - Alain PANTAIS - Radouane FRIKACH - Brigitte ROBIN — Boris BATTAIS — Gilles ERNOULT — Mylène CANEVET - Jean-François GARCIA - Ghislaine THEPIN - Julien FAGAULT - Joëlle MOQUART formant la majorité des membres en exercice.
MEMBRE(S) EXCUSE(S): Frédéric CHAMARD — Ali ESSARROKH — Dominique ROMAGON RABINEAU.
MEMBRE(S) ABSENT(S) : /
MEMBRE(S) DEMISSIONNAIRE(S) : /
DEPOT(S) DE POUVOIR(S) :
Frédéric CHAMARD, excusé, a donné pouvoir à Amine KARIM pour voter en son nom ;
Dominique ROMAGON RABINEAU, excusée, a donné pouvoir à ;
Ali ESSARROKH, excusé, donne pouvoir à Elise MAURY, pour voter en son nom.
ELECTION DU SECRETAIRE
Ozkan ERTURK ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions.
La convocation du Conseil et la liste des délibérations ont été affichés à la porte de la Mairie respectivement les 8 mars et 18 mars 2024, conformément aux articles L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121-9 du Code des Communes. ORDRE DU JOUR
1 — Adoption du Procès-Verbai du 15 mars 2024.
N° DELIBERATIONS Décision
2 Finances — budget principal — compte de gestion 2023 ADOPTE
3 Finances — élection d'un président de séance pour le ADOPTE vote du compte administratif 2023 de la Ville
4 Finances — budget principal — compte administratif ADOPTE 2023
5 Finances — budget principal — reprise des résultats et ADOPTE affectation des résultats
6 Finances — budget principal — restes à réaliser 2023 ADOPTE
7 Finances — budget principal — budget supplémentaire ADOPTE 2024
8 Finances — budget principal — exercice 2024 —
répartition des subventions et participations — caisse
des écoles publiques de Trélazé — annule et remplace
la DCM n°23 du 15 mars 2024
9 Finances — achat de places de compétitions sportives ADOPTE angevines pour les bénévoles des associations
sportives de Trélazé
10 | Finances — budget principal — exercice 2024 — prise en ADOPTE charge par la Ville du déficit de la régie de recettes
piscine municipale n°11002
11 | Finances — admission en non valeur ADOPTE
12 | Commande publique — convention avec la Préfecture ADOPTE pour la dématérialisation de l'envoi des marchés
publics au contrôle de légalité
13 | Éducation — mise en place d'une convention de ADOPTE
financement dans le cadre du dispositif «fonds
d'innovation pédagogique » pour l'école Aimé Césaire
14 | Jeunesse -— attribution d'aides dans le cadre du plan ADOPTE Jeunesse
15 | Personnel — convention financière spécifique relative ADOPTE au CET d’un agent en détachement
16 | Personnel — création d'un poste d’adjoint technique et ADOPTE mise à jour du tableau des effectifs 17 | Site complexe sportif Daniel Rouger — implantation ADOPTE d'un relais de radiotéléphonie — convention
d'occupation du domaine privé communal avec la
société FREE MOBILE
18 | Mobilités: Aide à l'achat des équipements de ADOPTE sécurisation du vélo.
19 | Urbanisme — impasse Lucie Aubrac — modification ADOPTE d'identification de la voie
20 | Logement — Adhésion à l'outil Imhoweb ADOPTE
Le Maire de la Ville de TRELAZE soussigné, certifie que la présente liste des
délibérations, extraite de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 2024 a bien été affichée à la porte de l'Hôtel de Ville.
Pour Extrait certifié conforme
TRELAZE, le 27 mai 2024
Le Maire,
Lamine NAHAR