Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2025 019 POITEVINIERE circulation alternee rue des
Arrêté - 2025 0231 BEAUPREAU rue du cerisier circulation al
Arrêté - 366 2025 0402 BEAUPREAU circulation alternee rue d
Arrêté - 185 2025 0186 BEAUPREAU diverses rues circulation
Arrêté - 2025 0067 BEAUPREAU circulation alternee rue faubo
Arrêté - 185 2025 0186 BEAUPREAU diverses rues circulation
Arrêté - 898 2025 0964 BEAUPREAU circulation alternee rue d
Arrêté - 2025 0051 BEAUPREAU circulation alternee rue mont
Arrêté - 2024 0399 BEAUPREAU circulation alternee rue de ve
Arrêté - 2024 0785 BEAUPREAU circulation alternee rue d elb
Arrêté - 895 2025 0961 BEAUPREAU circulation alternee rue des mauges
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 895 2025 0961 BEAUPREAU circulation alternee rue des mauges)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
2, “ Beaupreau
-erMauges
Arrêté
BEM AT 2025 0961
Arrêté temporaire de circulation
RUE DES MAUGES (BE2 IPREAU)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1,
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R 411-5, R411-8, R411-25, R 415-6,
VU la demande par laquelle EVELYNE DECO demeurant Impasse des Tilleuls 49600 MONTRE VAULT-SUR-EVRE
représentée par Madame Hélène DURAND - demande l'autorisation d'occuper temporairement le domaine public.,
CONSIDÉRANT que des travaux de ravalement de façade rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la
circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 15/12/2025 au 24/12/2025 RUE DES MAUGES (BEAUPREAU),
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 15/12/2025 et jusqu'au 24/12/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE DES MAUGES, de la PLACE DU
MAL LECLERC jusqu'au 32 :
+ La circulation est alternée par B15+C18 ou K10 ;
e Le dépassement des véhicules, autres que les deux-roues, est interdit ;
ARTICLE 2 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, EVELYNE DECO.
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 26 novembre 2025
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
DIFEUSION: + ÉVELYNE DECO
BRANGEON HDV
Pompier de La Poitevinière Mairie Beampréau
Conformément aux dispositions du Code ile justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www telerecours fr dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il cspose d'un droit
d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
Ville de Benupréau-an-Mauges
2 nie Robar Schuman » CS 10083
# GES Ci
ET ÆnMauges ciébeaupreauenmaugesir! Facebooc