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Déliberation - 1 Listing deliberations 25.01.2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Bouzy-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Listing deliberations 25.01.2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Registre des délibérations du Conseil Municipal
FEUILLET CLOTURANT LA SEANCE DU 25.01.2024
Convocation du 19 janvier 2024
Membres (15):
Présents : Mmes et MM. Florence BONDUEL, Jean-Claude TONDU, Christian TOUSSAINT, Yann GOLLION, Sylvie VUILLET, Dominique BAUDOIN, Ilona BERNY-VILFROY, Christian AMEUR,
Gilberte BADAIRE, Aurélia BLOT, Aurélie DAUBIN, François DAUBIN, Catherine FOUCAULT,
Jonathan RÉMÉNÉ.
Absente: Sophie THIRET épouse ALLION.
Délibérations approuvées:
Délibération 2024012501 : Avis projet de centrale agrivoltaïque sur terrain privé Tryba-Energy- parcelles cadastrales privées AR 19, 20 et 28 - avis défavorable.
Délibération 2024012502 : Fonds vert 2024
Resollicitation du fonds à l'identique de 2023 pour projet d'isolation de 2 classes anciennes avec raccordement à un système de chauffage collectif à énergie renouvelable (projet de 196 526.12 € AT ).
Délibération 2024012503 : Zones d'accélération des énergies renouvelables
Définition de l’ensemble du territoire de la commune en zone d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables pour le développement de l'énergie solaire photovoltaïque, les installations de biomasse, la géothermie et la méthanisation (exclusion de l’éolien terrestre et de l'hydroélectricité).
Délibération 2024012504 : Balisage et jalonnement de circuits de randonnées pédestres Convention entre le Communauté de communes des Loges, le comité départemental de la randonnée pédestre du Loiret et la collectivité pour remise en état des circuits de promenade et de randonnée « du Clocher » et ses variantes « de Thifontaine » et « de l’Etang d'Orléans ».
Délibération 2024012505 : Modification du Règlement intérieur des Services péri et extra scolaires — Aïde aux devoirs
Ajout d'un paragraphe pour encadrer l'aide aux devoirs proposée en accueil périscolaire les soirs. Mise en place au 01.02.2024. Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Délibération 2024012506 : Document unique d'évaluation des risques professionnels
Document consignant le résultat de l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité auxquels peuvent être exposés les salariés : adoption.
Délibération 2024012507: Rapport d’activité 2022 communauté de communes des Loges Présentation.
Délibération 2024012508 : Aide sociale administré
Prolongement mois de janvier 2024 secours alimentaire et de produits d'hygiène/première nécessité d’un montant mensuel maximum de 100 €.
Signatures :
Le Maire Le Secrétaire de séance
BONDUEL Florence BLOT Aurélia
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