Procès Verbal - PV du 26 09 2024 approuve

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Procès Verbal - PV du 26 09 2024 approuve Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Cepoy. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 26 09 2024 approuve)Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques, Envoyé en préfecture le 06/12/2024

Reçu en préfecture le 06/12/2024

Publié lé S L G

ID : 045-214500613-20241205-D412024-DE

EXTRAIT DU REGISTRE

RÉPUBLIQUE F CAISE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DEPARTEMENT DE LA COMMUNE DE CEPOY LOIRET

Séance du 05 décembre 2024

Date : 05/12/2024 L’an deux mille vingt-quatre,

Ce L

N°: 41-2024 Et le cinq décembre à 20 heures

Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, NOMBRES DE MEMBRES

Afférents au conseil municipal : 19 Sous la présidence de : Régis GUERIN,

En exercice : 17 , PRESENTS : Régis GUERIN, Maire, Denis CHERON, Valérie BELLIERE,

Frédéric CHEREAU, Patrick BRIERE, adjoints,

Robert CHARLOTTON, Corinne VOCANSON, Nicolas REPINCAY,

Sylviane BARZIC, Charline LEFEVRE, conseillers,

Qui ont pris part à la délibération : 10

| Date de la convocation : 29/11/2024 | ABSENTS excusés :

- | | Martine GOFFIN (pouvoir à Patrick BRIERE) ; Christophe GASTELAIS | Date d'affichage : 29/11/2024 (pouvoir à Robert CHARLOTTON) ; Laurence LECOMTE (pouvoir à Corinne VOCANSON) ; Kévin VERDENET, Valérie FROT (pouvoir à | Valérie BELLIERE), René GRANDJEAN (pouvoir à Régis GUÉËRIN) | Objet de la délibération

Institutions - approbation du ABSENTS non excusés : Christophe MIREUX

procès-verbal de la réunion du

conseil municipal du 26 septembre

2024.

Secrétaire de séance : Denis CHERON

Va le Code général des collectivités

Acte rendu exécutoire après dépôt Vu le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 juin 2024,

En Préfecture

| Le 06/12/2024 | En application de l’article 1 de l’ordonnance n° 2021-1310, portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Et publication sur le site internet de la collectivités territoriales et leurs groupements, le Maire invite l'assemblée à commune approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2024. | Du 09/12/2024 |

Ce procès-verbal sera ensuite signé par le secrétaire et le Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- _ APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du

26 septembre 2024.

Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an ci-dessus

Pour extrait certifié conforme,

Cepoy le 05/12/2024

Le Maire,

Régis GUERIN

pe >

Le Secrétaire de

Denis CHERON{\\

Monsieur le Maire

mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet httpCOMMUNE DE CEPOY (LOIRET)

Procès-verbal de la séance du conseil municipal

Du Jeudi 26 septembre 2024 à 20 heures

Convoqué le 19 septembre 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-six septembre à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de Cepoy (Loiret), régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,

Sous la présidence de : Régis GUERIN,

PRESENTS : Régis GUERIN, Maire, Denis CHERON, Martine GOFFIN, Valérie BELLIERE,

Frédéric CHEREAU, Patrick BRIERE, adjoints, Robert CHARLOTTON, René GRANDJEAN, Corinne VOCANSON, Laurence LECOMTE, Kévin VERDENET, conseillers

ABSENTS excusés :

Valérie FROT donne pouvoir à Valérie BELLIERE

Nicolas REPINCAY, Christophe GASTELAIS

ABSENTS non excusés :

Christophe MIREUX, Sylviane BARZIC, Charline LEFEVRE

Quorum :

L'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose que : le

conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est

présente. Pour Cepoy, le quorum est donc de 9 conseillers. Le quorum est atteint (11).

Secrétaire de séance :

M. Frédéric Chéreau est nommé secrétaire de séance

Le maire ouvre la séance et informe qu’un point est à rajouter à l’ordre du jour. Cela concerne le

recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité à l'ouverture de l’accueil de loisirs pluricommunal les mercredis à partir du 4 septembre 2024 et la première semaine des vacances de Toussaint, Hiver, Printemps et jusqu’au 6 juillet 2025. Cette délibération avait été prise en 2023. M. le Maire demande aux membres du conseil s’ils sont d’accord pour ajouter ce point à l’ordre du jour. Accord donné à l’unanimité.

Ce point sera délibéré en dernier.

Délibérations

1. DELIBERATION n° 33-2024 (Régis GUERIN)

Institutions — Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 juin 2024

En application de l’article 1 de l’ordonnance n° 2021-1310, portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales

Séance du 26 septembre 2024 Page 1 sur 8et leurs groupements, le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 20 juin 2024.

Adoptée à l’unanimité

2. DELIBERATION n° 34-2024 (Régis GUERIN) «

Personnel communal — Création d’un poste à temps complet d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment l’article L. 313-1 Vu l'avis de principe du Comité Social Technique du 8 février 2023 relatif à des modifications de tableaux des effectifs n’entrainant aucune diminution du temps de travail, Vu la délibération en date du 4 décembre 2014 fixant la durée hebdomadaire à 29/35ème par semaine,

Les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc à l’assemblée délibérante, compte tenu des nécessités du service, de modifier le tableau des emplois.

Afin de pallier au départ progressif d’un agent (ATSEM ), il est proposé d’augmenter le temps de travail de l’agent polyvalent de restauration scolaire et garderie — poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à 29/35ème - et de le passer à temps complet soit (35/35ème).

Le Comité Social Territorial du Centre de Gestion du Loiret, lors de sa séance du 8 fé- vrier 2023, ayant émis un avis favorable de principe pour toutes modifications de tableaux des effectifs faisant suite à une augmentation de la durée hebdomadaire de travail pour surcroît de travail, le poste à 29/35ème peut, par conséquent, être supprimé.

Il est demandé au conseil municipal de supprimer le poste d’Adjoint technique principal 2ère classe à temps non complet de 29/35ème et de créer le poste d’Adjoint technique princi- pal 2ème classe à temps complet (35/35ème). Ces modifications prendront effet au 01/10/2024.

Adoptée à l’unanimité

3. DELIBERATION n° 35-2024 (Frédéric CHEREAU)

Personnel communal - Mise à disposition d’un enseignant du Conservatoire en tant que

Coordinateur Général dans le cadre de l’action « Orchestre à l’Ecole »

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code Général de la Fonction Publique,

Vu le décret 2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de mise à disposition applicable aux collectivités territoriales,

Vu la délibération du conseil municipal de la Ville de Montargis en date du 16 sep- tembre 2024,

Le dispositif Orchestre à l'Ecole permet le développement de nombreux intérêts éducatifs (pédagogiques, artistiques, culturels, etc.). Afin de permettre la continuité de ce dispositif, la ville de Montargis a décidé d’attribuer un temps de travail spécifique à M. GAUDET en tant que Coordonnateur Général du dispositif.

Séance du 26 septembre 2024 Page 2 sur 8Il convient de prévoir une indemnisation de M. GAUDET sur 5 heures hebdomadaires, soit 3 heures d'intervention et 2 heures de coordination. Il convient que la Ville de Montargis

prenne en charge la totalité de la rémunération de M. GAUDET et qu’une convention de mise

à disposition entre la Ville de Montargis et la Ville de Cepoy soit établie. Celle-ci précise les

conditions financières et les obligations respectives de deux parties.

La convention prend effet au 1er octobre 2024 pour une durée de 11 mois, reconduite tacite-

ment d’année en année, du 1er septembre au 31 août.

M. Frédéric CHEREAU précise que ces 2 supplémentaires sont imposées par la Ville de Mon- targis.

Il est demandé au conseil municipal d’autoriser le Maire à signer la convention ci-jointe.

Adoptée à l’unanimité

4. DELIBERATION n° 36-2024 (Régis GUERIN)

Finances — Créances éteintes

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l'instruction budgétaire et comptable M57,

Vu la liste de présentation en non-valeur n° 7127360332/2024 du 11 juillet 2024 transmise par le comptable public,

Les services des Finances Publiques ont communiqué un état de titres irrécouvrables.

Suite à la décision de la Commission de Surendettement des Particuliers d’effacer totalement les dettes de ce contribuable antérieures au 30 mai 2024, le Comptable public ne peut plus

procéder au recouvrement des titres de recettes. La commune se trouve dans l’obligation d’ef- facer la dette s’élevant à 667.40 €.

Les créances concernées seront imputées en dépense à l’article 6542 - Créances éteintes, du budget communal.

Il est demandé à la présente assemblée de se prononcer sur l’extinction de ces créances.

Adoptée à l’unanimité

5. DELIBERATION n° 37-2024 (Frédéric CHEREAU)

Finances — Demande de participation financière auprès du Département pour les cours d’éducation musicale à l’école

Vu les délibérations 25-2013 du 30 mars 2015 et 32-2016 du 13 avril 2016 concernant la mise

en place du dispositif « Orchestre à l'Ecole » par la commune de Cepoy

Vu la délibération 51-2016 du 9 juin 2016 fixant les horaires hebdomadaires du dispositif

« Orchestre à l'Ecole »

Vu la délibération en date du 28/09/2015 créant les emplois d’assistants d’enseignement ar- tistiques pour exercer les fonctions d'enseignement artistique dans le cadre de « l’Orchestre à l’Ecole »

Considérant les recrutements de M. Tristan MONDINE, Mme Maud BRU, MM. Sébas- tien FOY et Jean-Christophe GAUDET,

Séance du 26 septembre 2024 Page 3 sur 8Considérant que des cours d’éducation musicale sont et seront dispensés à 51 élèves de la

commune (classe CM2 et CM1/CM2), le mardi matin (8 h 30 — 10 h) pour les cours d’instru-

ments et le jeudi matin (8 h 30 — 10 h) pour la répétition d’orchestre, du 17 septembre 2024

au 20 juin 2025,

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le Département du Loiret peut octroyer une participation financière aux cours d'éducation musicale dispensés dans les écoles élémen- taires publiques et privées, pendant le temps scolaire. La subvention est accordée à hauteur de 6,10 €/heure/élève sur la base d'une heure maximum par semaine pendant la durée du projet.

Afin de bénéficier de ce dispositif pour l'orchestre à l’école, la commune doit fournir un dos-

sier de demande de subvention composé de:

- La délibération du Conseil Municipal sollicitant la subvention et indiquant par école et par classe, le nombre d’élèves, la durée de l'enseignement, l'horaire des cours ainsi que la

durée du projet dans l’année scolaire,

- _ Une copie du protocole d’accord signé avec l’Association des Cours Musicaux Ruraux ou autre organisme habilité à dispenser des cours d’éducation musicale en milieu scolaire ou du contrat d'embauche de l’intervenant musical.

Il est proposé au conseil municipal de solliciter l’aide du Département du Loiret afin de

bénéficier d’une aide financière pour les cours d’éducation musicale dispensés à 51 élèves de la commune (classe CM2 et CM1/CM2), le mardi matin (8 h 30 — 10 h) pour les cours

d'instruments et le jeudi matin (8 h 30 — 10 h) pour la répétition d'orchestre, du

17 septembre 2024 au 20 juin 2025.

Adoptée à l’unanimité

6. DELIBERATION n° 38-2024 (Denis CHERON)

Urbanisme — Instauration du permis de démolir

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de l'Urbanisme et notamment son article R.421-27 relatif aux autorisations d’ur- banisme,

Vu le décret n° 2007-817 du 11 mai 2007 portant la date d’entrée en vigueur de la réforme des autorisations d'urbanisme au ler octobre 2007,

Vu le PLUiHD approuvé le 27 février 2020,

L’article R 421-27 du code de l'Urbanisme permet au conseil municipal d’instituer le permis de démolir sur tout ou partie du territoire communal.

Instaurer le permis de démolir permet la protection de constructions pouvant présenter un intérêt architectural, esthétique, historique, environnemental ou culturel pour la commune alors que ces dernières n’auraient pas été recensées au titre des cas définis par le législateur. Il s’agit pour la commune de conserver sa faculté d’appréciation sur l’opportunité de démolir des constructions ou de les conserver.

Quand le permis de démolir n’est pas associé à un permis de construire ou d'aménager, un

dossier d’autorisation spécifique doit permettre à la commune de prendre une décision éclairée.

Séance du 26 septembre 2024 Page 4 sur 8Pour ces raisons, il est souhaitable d’instaurer l’exigence du permis de démolir pour tout type de construction et en tout lieu du territoire communal.

Il est demandé au Conseil municipal :

- D'’instaurer le permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal pour tout

travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie de cons-

truction en application de l’article R421-27 du Code de l'Urbanisme

-__ D’autoriser le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

Adoptée à l’unanimité

7. DELIBERATION n° 39-2024 (Régis GUERIN)

Institutions — Autorisation d’ester en justice

Vu le Code général des Collectivités Territoriales,

Considérant que Mme MOUHOU Mélissa a déposé devant le tribunal administratif d’OR- LEANS un recours tendant à obtenir l'annulation pour excès de pouvoir de la décision de

refus express opposé à sa demande de permis de construire

Considérant qu’il y a lieu d'autoriser le maire à défendre les intérêts de la commune dans

cette affaire et de désigner l’avocat qui représentera la commune en justice,

Il est demandé au Conseil municipal :

-__D'autoriser le maire à représenter la commune en défense devant le Tribunal Admi- nistratif d'Orléans

- De désigner Maître Delphine COUSSEAU, Avocate exerçant 19 rue de la République 45500 ORLEANS, pour représenter les intérêts de la commune dans le cadre de cette affaire

-__D’autoriser le maire à signer la convention d’honoraires avec l’avocat.

M. Denis CHERON précise qu’il s’agit de la construction d’un agrandissement pour laquelle il n’y avait pas eu de permis.

Adoptée à l’unanimité

8. DELIBERATION n° 40-2024 (Régis GUERIN)

Personnel contractuel - Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité —- ALSH

Vu le code général de la fonction publique et notamment l’article L. 332-23 1° qui autorise le recrutement sur des emplois non permanents d’agents contractuels pour un accroissement temporaire d’activité pour une durée maximale de douze mois sur une période consécutive de dix-huit mois, renouvellement compris.

Considérant qu’il est nécessaire de recruter trois agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à l’ouverture de l’accueil de loisirs pluri communal les mercredis à partir du 04/09/2024 et la première semaine des vacances de Toussaint, Hiver et Printemps et jusqu’au 06/07/2025

Séance du 26 septembre 2024 Page 5 sur 8Il est demandé au conseil municipal :

- De créer 3 postes d’agent non titulaire à temps non complet dans le grade d’adjoint

territorial d'animation, échelon 1 de l’échelle C1 (catégorie C) — Indice majoré 366 —

Indice Brut 367 pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité,

du 01/09/2024 au 06/07/2025.

Adoptée à l’unanimité

Compte-rendu des Commissions

COMMISSION ANIMATION : Patrick BRIERE

> Des associations cepoyennes en pleine forme.

> Téléthon:

o Le 9 novembre 2024 : enduro de pêche et marche nocturne.

Les bénéfices seront reversés en faveur du Téléthon.

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moins de 65 ans. Le prix sera aux environs de 38 €. Montant à confirmer car M. NOIRAUD, à qui nous avons confié l’organisation du repas, n’a pas encore envoyé son devis.

Remarque : Plusieurs conseillers estiment qu’il n’est pas normal que les adjoints paient leur repas vu leur implication et leur présence pour cette journée.

Denis CHERON

Le compte-rendu de la commission du 17 septembre 2024 est consultable sur le « drive ». Quelques points supplémentaires :

> Réfection Avenue de la Libération : Demande au Conseil Départemental d’assurer la réfection de la chaussée sans reprise des réseaux car ceux-ci sont en bon état.

> Toiture de l’école : Fuit de plus en plus à de multiples endroits. Un investissement à minima côté maternelle est à prévoir.

> Salle d’Arts Martiaux — Quai de Montenon (MMA) : salle louée sans autorisation, sans mise aux normes. Intervention en COUIS.

Séance du 26 septembre 2024 Page 6 sur 8COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE : Valérie BELLIERE

La dernière commission a eu lieu le 17 septembre 2024.

> Attente de la subvention ADEME pour l’étude Géothermie

> Le SMIRTOM a mis en place des composteurs partagés. Une réunion publique a eu lieu le

14 septembre dernier pour présenter ce dispositif.

> Groupe de travail pour la maison éclusière. Présentation du projet à JP BILLAULT. Accord de principe sur une première de tranche de travaux au RDC pour commencer à faire vivre le

lieu.

COMMISSION COMMUNICATION : Valérie BELLIERE

Du 11 au 17 novembre 2024 : Semaine suédoise. Programme :

> Jeudi 14 novembre 2024 : arrivée de la délégation de Dals-Ed

> Vendredi 15 novembre 2024 : visites officielles : patrimoine, culture, activités éco (musée de

> Samedi 16 novembre 2024 matin : commémoration Raoul Nordling (panneau des Illustres,

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COMMISSION CULTURE : Frédéric CHEREAU

> Evènement. passé: les Journées Européennes du Patrimoine (EP) des 21 et

22 septembre 2024 ont attiré 160 personnes autour de la Préhistoire. Environ 20 enfants

présents aux ateliers de fouille archéo’junior + classe de Sandra PARODAT le lundi après- midi. La présence de multiples activités a permis la présence d’un public assez nombreux

Conférence le jeudi 17 octobre 2024 par M. TIRAN, cepoyen.

COMMISSION SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET _ ENFANCE/ADOLESCENCE Frédéric CHEREAU

> ECOLE : Les travaux d’embellissement de la cour de l’école élémentaire se sont poursuivis

Toussaint, 5 arbres à croissance rapide vont être plantés.

Commission à venir orientée autour de 3 axes : les tarifs 2025, la réfection de la salle d’art en élémentaire, réflexion autour du fonctionnement du Conseil municipal des Jeunes (CM)J). > CMJ.: Les jeunes ont participé à la fête de la St-Loup. La recette réalisée sera mise à profit

dans les mois qui viennent. Réélection de 4 nouveaux membres début octobre.

> DOJO : Un équipement très pertinent, déjà occupé par de nombreux acteurs : centre de loisirs pendant les vacances, les professeurs des écoles, session de judo scolaire avec un intervenant au 2°" trimestre, Relais Petite Enfance, etc...

COMMISSION DES FINANCES : Régis GUERIN

Point à date prévu prochainement sur les engagements financiers de l’année pour établir une projection des réserves disponibles jusqu’à la fin de l’année.

Séance du 26 septembre 2024 Page 7 sur 8Questions/Remarques diverses

Ÿ_ Laurence LECOMTE :

o Témoignage d’un administré concernant un sentiment d'insécurité dans le secteur Girafe-Château.

o Des agressions verbales récurrentes à l'égard des agents et/ou des élus doivent amener à réfléchir sur les bornes à établir en matière de communication

o Archives : dernière séance de classement prochainement avant archivage o Est-il possible d'améliorer les vestiaires et le chauffage de la salle de gymnastique soumise à un succès grandissant ?

Ÿ_ Denis CHERON :

o Sondage rue des Vallées disponible

o Rédaction de la première ébauche du règlement communal de voirie.

Ÿ_ Martine. GOFFIN :

Qu'en est-il de la vente d’huitres Place St-Loup, après le décès de la vendeuse ? Réponse de M. le Maire : incertitude pour le moment.

V. BELLIERE ajoute qu’une autre option est possible par le biais de lAMAP de CHALETTE.

Ÿ Patrick RRIFRE :

Réflexion sur l’affichage public en lien avec les associations.

Plus aucune question n’étant posée, la séance du Conseil Municipal est levée à 21 h 30.

Fait à Cepoy le 26 septembre 2024

Le Secrétaire de séance,

À

Frédéric CHEREAU

Séance du 26 septembre 2024 Page 8 sur 8