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Déliberation - DELIB 2022.B.32 convention presta ASPTT triathlon
Document publié le Mardi 11 janvier 2022 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2022.B.32 convention presta ASPTT triathlon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 04/04/2022
Reçu en préfecture le 04/64/2022
Affiché le se
ID : 047-214701575-20220829-DELIB_2022_B_32-DE
Marwande TERRE D € G A R O N NE
N° 2022 B 32 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 28 mars 2022 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 26 Votants : 31
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 22 mars 2022 s'est
réuni le lundi 28 mars 2022 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian,
MILHAC Michel, REY- LE MEUR Noël, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, PERALI Valérie, HAY Florence, Conseillers Municipaux.
Absents où excusés : MARCHAND Emmanuelle, LE BRIS Alain, GASSER Anne-Laure, FRANCIS
Stéphane, PREVOT Jérémie, BALLEREAU Marie-Catherine, PORTMANN Pascal,
Pouvoirs : de MARCHAND Emmanuelle à NOSMAS Karen, de LE BRIS Alain à CILLIERES Charles,
de GASSER Anne-Laure à FEYRIT Jean-Claude, de FRANCIS Stéphane à HAY Florence, de
PREVOT Jérémie à PERALI Valérie
B.32
Convention de prestations Communication avec l'association ASPTT Triathlon
Dans le cadre du partenariat de la Ville de Marmande avec les associations marmandaises,
l'ASPTT Triathlon est amenée à solliciter le Service Communication pour la création et
l'impression en interne de documents. Ces documents {affiches - flyers etc.) ont pour objectif
de promouvoir la manifestation sportive "Marmande 10 km".
C'est pourquoi il convient de signer une convention de moyens, ci-jointe annexée, précisant
les travaux pris en charge par la Ville de Marmande. Envoyé en préfecture le 04/04/2022
Reçu en préfecture le 04/64/2022
Affiché le ro Délibération 2022.B.37
ID : 047-214701575-20220829-DELIB_2022_B_32-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide de signer une convention de moyens avec l'association ASPTT Triathlon
Autorise M. le MAIRE où son représentant à signer tous les documents afférents à ce dossier
Votants : 31 - Abstention : 00 Exprimés : 31 - Contre : 00 - Pour : 31
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
amande le 29 mars 2022
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.04 Lo. [2022 et de sa transmission au contrôle de légalité le LA.{o4..{4022.