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Déliberation - D 2025.D.33 subvention ASPTT
Déliberation - DELIB 2021.L.44 subv fis ASPTT
Document publié le Samedi 2 janvier 2021 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2021.L.44 subv fis ASPTT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
Affiché le lement
ID : 047-214701575-20211221-DELIB_2021_L_44-DE
Marwande TERRE D € G A R O N NE
N° 2021 L 44 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 20 décembre 2021 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 27 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 14 décembre 2021
s'est réuni le lundi 20 décembre 2021 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil
Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET,
Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIÈRES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, MARCHAND Emmanuelle, MILHAC Michel, REY- LE MEUR Noël, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean- Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, GASSER Anne-Laure, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, Conseillers Municipaux.
Absents où excusés : BORDERIE Sophie, MARTIN Dominique, FEYRIT Pierre, PORTMANN Pascal,
BALLEREAU Marie-Catherine, BENQUET Daniel,
Pouvoirs : de BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de MARTIN Dominique à
BLANCHARD Stéphane, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de BALLEREAU Marie-
Catherine à CALZAVARA Martine, de BENQUET Daniel à CALZAVARA Martine
L.44
Subvention dans le cadre du FIS à l'ASPTT Marmande
L'association « ASPTT Marmande section Triathlon », sollicite une subvention afin de contribuer
aux différents frais engendrés pour l'organisation d'un stage effectué du 13 au 16 mai 2021
en vue de préparer la saison estivale.
La Commission Sports émet Un avis favorable pour le montant d'une subvention de 300 € Il
est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir adopter la délibération suivante : Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Délibération 2021.L.44 Reguen préfecture le 24/12/2021
Affiché le lement
ID : 047-214701575-20211221-DELIB_ 2021 L_44-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide D'attribuer la subvention à l'association & ASPTT Marmande » pour un montant de
800 €.
Précise Que le montant de cette subvention sera prélevé sur l'enveloppe prévue au
budget 2021 - article 65748
Votants : 32 - Abstention : 00 Exprimés : 32 - Contre : 00 - Pour: 32 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 21 décembre 2021
0E M Maire de Marmande
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le23142.12024 et de sa transmission au contrôle de légalité le 24/42 [à4.