Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 15 12 2025
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 23 10 20
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 27 02 20
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 15 04 20
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS COMMUNE DE REGNY CM DU
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 15 06 2026
Procès Verbal - PV CM DU 26 05 2025
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 07 04 20
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 01 12 20
unknown - VŒUX REGNY 2023
Déliberation - Liste DES Delib Commune de Regny cm du 26 05 2025
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Régny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib Commune de Regny cm du 26 05 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE RÉGNY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
- SÉANCE DU LUNDI 26 MAI 2025 –
Numéro de
délibération Objet de la délibération Résultat
du vote
DCM 2025-30 Installation d’une centrale photovoltaïque « Le Vignoble-sud » - Promesse de bail emphytéotique avec la Société ORION Adoptée
DCM 2025-31 Renouvellement de l’adhésion à la compétence SAGE avec le SIEL Adoptée
DCM 2025-32 Subvention de fonctionnement à l’association « Rencontre amitié » Adoptée
DCM 2025-33 Autorisation de signature des trois actes d’acquisition à venir Adoptée
DCM 2025-34 Emplois saisonniers Adoptée
DCM 2025-35 Mise à jour du tableau des effectifs Adoptée
DCM 2025-36 Compte rendu des décisions du Maire (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales) Adoptée