Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 15 04 20
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 15 12 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS COMMUNE DE REGNY CM DU
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 27 02 20
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 23 10 20
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 30 06 20
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 26 05 20
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 11 03 2026
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 30 03 2026
Déliberation - LISTE DES DELIB COMMUNE DE REGNY CM DU 27 04 2026
Déliberation - Liste DES Delib Commune de Regny cm du 15 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Régny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib Commune de Regny cm du 15 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE RÉGNY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
- SÉANCE DU LUNDI 15 JUIN 2026 -
Numéro de
délibération Objet de la délibération Résultat
du vote
DCM 2026-51 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 avril 2026 Adoptée
DCM 2026-52 Election des représentants de la Société Publique Locale - Services aux populations entre Loire et Rhône - Adoptée
DCM 2026-53 Tarifs de restauration scolaire 2026-2027 Adoptée
DCM 2026-54 Règlement des services périscolaires – année scolaire 2026-2027 Adoptée
DCM 2026-55 Convention avec la SPLR de mise à disposition des locaux au centre de loisirs à compter du 6 juillet 2026 Adoptée
DCM 2026-56 Subvention de fonctionnement au CR4C (Club Routier des 4 Chemins de Roanne) Adoptée
DCM 2026-57 Subvention de fonctionnement « aide aux façades » Adoptée
DCM 2026-58 Prorogation du dispositif « permis de louer » et modification du périmètre Adoptée
DCM 2026-59 Cession de la parcelle AR11 à la Roannaise de l’Eau Adoptée
DCM 2026-60 Mise en vente de la parcelle AV205 située « Montée de la Cavaille » Adoptée
DCM 2026-61 Approbation du Compte Financier Unique 2026 du CCAS et intégration des résultats au budget principal 2026 Adoptée
DCM 2026-62 Décision modificative du budget principal Adoptée
DCM 2026-63 Création d’emplois non permanents – accroissement saisonnier d’activité Adoptée
DCM 2026-64 Compte rendu des décisions du Maire Adoptée