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Compte-Rendu - CR Seance du 10 decembre 2019
Document publié le Mardi 10 décembre 2019 par la commune de Vitrac-sur-Montane.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Seance du 10 decembre 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Travail et emploi,
Commune de VITRAC SUR MONTANE
Réunion ordinaire du conseil municipal du 10 décembre 2019
Présents : M. AUBESSARD, Mme ANTOINE, Mme DOUHET, Mme DUMAS, M FAURIE,
Mme LAGRANGE, M. MALAURTIE, M. MIGINTAC, Mme STOPYRA
Absents : M. STOPYRA, Mme BRETON
Début de la réunion à 20h00
Désignation d'un secrétaire de séance
Mme Marcelle ANTOINE élue à l'unanimité par les membres du conseil,
Adoption du compte rendu de la dernière réunion
Adopté à l'unanimité
Monsieur le Maire propose à l'assemblée d'ajouter le point suivant à l'ordre du jour : suppression de la régie photocopies.
Accord de l'assemblée à l'unanimité,
Contrat de déneigement
M le Maire présente au Conseil la proposition de M Xavier NARD. L'heure de marche pour la prestation de déneigement sur les voies communales pour 2019-2020 s'élèverait à 70 €uros HT.
Adopté à l'unanimité
Dénomination et numérotation des voies : choix du fournisseur de plaques de rue,
poteaux et numéros
M le Maire rappelle au Conseil Municipal la démarche de numérotation et dénomination des voies. Il présente le devis réactualisé de la société SIGNAUX GIROD pour l'ensemble de la fourniture. Le montant HT de 4 808.27 €
Vote du conseil : 8 voix pour et 1 abstention
Autorisation pour le Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2020
M le Maire demande l'autorisation au Conseil Municipal, d'engager, de liquider et de mandater les
dépenses d'investissement à concurrence du + des crédits ouverts au budget précédent comme suit :18 Budget commune BP 2019 144
Chapitre 21 56 000,00 €| 14 000,00 €
Chapitre 23 180 000,00 € | 45 000,00 €
Total 59 000,00 €]
Adopté à l'unanimité
Renouvellement contrat CNP
M le Maire indique au Conseil Municipal que les contrats d'assurances CNP couvrant les risques statutaires du personnel arrivent prochainement à échéance. Il convient de les reconduire pour l'année 2020.
Adopté à l'unanimité
Emploi du temps de l'adijoint administratif
Le Maire propose au conseil municipal d'appliquer les horaires de l'adjoint administratif à compter du 1° décembre 2019 comme suit :
Lundi : 10h30-12h00/13h00-18h00
Mardi : 8h30-12h00/13h00-17h30
Mercredi : 8h00-12h30
Jeudi : 8h30-12h00/13h00-17h30
Vendredi : 8h00-12h00/13h00-17h00
Adopté à l'unanimité
Mise à jour du tableau des emplois
M. le maire rappelle qu'avec le départ par voie de mutation de l'adjoint administratif 12" classe et du recrutement d'un adjoint administratif principal 22% classe, il paraît nécessaire de revoir le tableau
des effectifs.
Il propose la suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 1" classe 35 heures hebdomadaires à compter du 16 décembre 2019
Adopté à l'unanimité
Admissions en non-valeurs
M Le maire présente à l'assemblée la liste des pièces irrécouvrables arrêtées à la date du 22/11/2019 dressée par le comptable public :
Exercice N°:Titre Montant
2017 710806210012 14,98
2017 710806260012 16,78
2017 710806210012 78,10
2017 710806260012 163,90
TOTAL 273,76
19 Il propose d'admettre la somme de 273,76 €uros en non valeurs.
Adopté à l'unanimité
Suppression de la régie photocopies
Madatne la trésorière de Corrèze préconise la clôture de la régie de recetïes photocopies
en raison du faible montant annuel perçu.
M. le maire propose de valider cette suppression.
Adopté à l'unanimité
Affaires diverses
e Suspicion de fuite sur la cuve de fuel du Presbytère. Après passage du plombier pour réparation, le niveau de remplissage sera surveillé régulièrement.
e Camion communal : des réparations sont en cours pour le passage au contrôle technique. Il faudra envisager le remplacement de ce véhicule à plus où moins long
terme.
e Rapport sur l'eau du STAEP : Mme DUMAS, Présidente du Syndicat, donne lecture
du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité de l'Eau de l'année 2018 pour information.
e Mme STOPYRA demande s'il est possible qu'elle utilise les terrains communaux pour ses chevaux. Le conseil donne son accord de principe.
e Monsieur le maire prend la parole pour énoncer un discours pour le départ de Mme Martinie, Après la présentation de l'évolution de sa carrière, il la remercie pour sa
collaboration, Son professionnalisme et ses bonnes relations avec ses interlocuteurs.
En conclusion, il lui souhaite le meilleur pour la suite et salue l'arrivée de Mme
FEUGEAS
Fin de la séance à 21 heures
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