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Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Saint-Gervais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09 PV CM 2024.11.18)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Investissement et développement économique,
nt Gervais Commune de \,tndée PROCES-VERBAL DU CON5EIL AAUNTCTPAL Sésnce du 18 novembre 2024 Cervois Ptocès-Vetbal du Conseil Municipal Séance du 18 novembre 2024 Date de convocation: 14 novembte2024 L'An Deux Mille Vingt Quatre, le Lundi 18 novembrc 2024,1es membres du Conseil municipal de la commune de Saint-Gerwais, régulièrement convoqués, se sont réunis en session ordinaite, àlamaiÀe, sous la ptésidence de Monsieur Richard SIGWALT, Maite. Nombte de conseillers municipaux en exerctce :23, ptésents : 15 votants : 18 Ptésents: Richard SIGS7ALT, Matie-Claude RIOU, Stéphanie POTIER, Cécile LANDREAU-BONENFANT, Thierry CROCHET, Piere CHIRON, Virgrnie BESSONNET, Jean SOUCHET, Bertrand GUILLOT, Arnaud OGER, Véronique CARPENTIER, Jean-Claude FLEURY, Sandrine BATARD, Bertand ISAAC, Didier MAROUSSIE Âbsents et excusés : lohann LE CIGNE avant donné oouvoir à lvlarie-Claude RIOU. Lvdia EVEILLARD,ayantdonné pouvoir à Stéphanie POTIER, Sylvain MESNEL ayant donné pouvoir à Thietry CROCHET,I(arine DAVID, Marc PITAUD, DorothéeJOINT, Audrey NICOU, Delphine LAINARD Secrétaire de séance : Stéphanie POTIER Les membres présents adoptent à l'unanimité le ptocès-verbal du 14 octobre 2024. FINANCES ET BUDGETS Infotmations sisnatures devis et marchés Monsieur le Maire donne lectute de l'ensemble des devis qui ont été signés enfte le 08 octobre et le 04 novembre 2024 inclus. Fournisseur Objet de la commande Montant HT Budget VFTIT Upgrade logiciel téléphonie mairie 4.466,21€ Commune - Op. 46 Déploiement fibre mairie 746,50 € Commune - Op. 46 ATEMIS Déploiement fibre mairie 190,00 € Commune - Op. 46 ACTUM ATEMIS Déploiement fibre médiathèque et sécurisation WiFi 3.270,00 € Commune - Op. 43 ACTUM Déploiement fibre médiathèque L90,00 € Commune - Op. 43 BODIN SA Réfection trottoir rue du Prieureau 11.693,68 € Commune - Op. 84 Réalisation trottoir rue Bonne Brise 8.159,00 € Commune - Op. 78 BODIN SA sARt courHours Réparation toiture Fief Angibaud 2.085,00 € Commune - Op. 64 Vendée Hydrocurage Curage réseau eau pluviale 4.523,50 € Commune - Op. 84 Fournisseur Objet de la commande Montant TTC Budget Storyplayr SAS Abonnement annuel lecture et activités dématérialisées 304,46 € Commune Gar'Mitonne Mises en bouche pour soirée fin d'année du20/12/2024 267,00 € Commune SyDEV Réparation candélabre allée des mimosas 365,00 € Commune IECP Diagnostic perte de pression chaudière restaurant scolaire 460,27 € Commune Connex'lnformatique Réparation vidéoprojecteurs école pu blique 588,00 € Commune ldéalis Maintenance défibrilateurs 506,40 € Commune DCM n"067-09-2024 Budset Général - Décision modificative no02 Monsieur Thietry CROCHET, Adjoint au Maire, informe les membres du Conseil municipal qu'il conviendrait d'une patt d'augmenter les crédits ouverts au volet charge de la section de fonctionnement du Budget Général au chapifte 65 pour solder les subventions dues à IâSSOLI et, d'autte part, d'a)ustet les crédits ouverts au volet charge de la section d'investissement du Budget Gênérz.I afin de pouvoir dès cette année téaliser des trottoits en voirie et réparer la toiture du bâtiment du Fief Angibaud ainsi que permettre dès le début de l'exercice prochain l'acquisition d'un nouveau véhicule au service technique en remplacement d'un existant devenu vétuste. SBctroN FoNcIToNNEMENT O CHÀRGE Torel o PRctouIT Torer SectroN INVESTTSSEMENT . CHARGE -11.500,00 € -11.500,00 € -11.500,00 € -6.500,00 € +71.000.00 € +30.000,00 € +30.000.00 € +30.000,00 € -9.480,00 € -9.255,54 € -432.1,6 € +7.000,00 € -777,63 € +26.601,77 € +8.780,06 € Toral o PRoouIT Torer -6.846,99 € -190,59 € -10.000,00 € +20.000.00 € +26.000,00 € +7.000,00 € +19.000.00 € +26.000,00 € Après en avoir délibéré,le Conseil municipal, à l'unanimité, o Valide la décision no02 du Budget Général telle que présentée ci-dessus, o Dit que le montant de la section de fonctionnement du Budget Général est augmenté et s'établit à 2.647 .000,00 € (deax nillions six cents quarante-sept euros), o Dit que le montant de la section d'investissement du Budget Général reste inchangé et s'établit à 1 .631 ,000 ,00 € (un million six cenT Trente et un mille euros) . DCM n"068-09-2024 ASSOLI -Atttibution d'une subvention de fonctionnement de I'Espace Vie Sociale au titte de l' exetcice 2024 Monsieut Thierry Crochet, Adjoint au Maire, rappelle \a dêhbétaljLon no052-0 5-2023 en date du26 jun2023 pat laquelle la communeavait octtoyé une subvention à I'ASSOLI d'un montant de 3.000,00 € (trois mille euros) destinée à fmancer ses actions en matiète de liens rntergénêrationnels. L'ASSOLI organise çà ce titre sut le teritofue des quatre commurles membres des actions de patentalité, des sorties familles ou encore des séances initiations à l'informatique. Afin de poursuivre ces réalisation, I'ASSOLI sollicite les quate corrrnunes qui la composent pour I'attribution au titre de l'exetcice 2024 d'une subvention globale de 12.000,00 € (doury mille euros), répartte à part égale entre les collectivités, soit une paticipation de 3.000,00 € (trois nille euros) pour chacune d'elle. Après en avoir délibéré,le Conseil municipal, à I'unanimité, o Accepte de verser à |ASSOLI au titte de l'exetcice2024 une subvention d'un montant de 3.000,00 € (trois milk euros) pour financer les activités réalisées au titte de l'espace de vie sociale, o Indique que les crédits correspondants sont inscrits au chapitre 65 de la section fonctionnement du Budget GénénI, o Autorise Monsieur le Maire ou son reptésentant légal à signer tout document à intewenir sur ce dossier. DCM no069-09-2024 Atttibution du marché < Fauchage, débtoussaillage, lamiet >> de la commune oour l'année2025 Monsieur Thierry Crochet, Adjoint au Maire, informe les membtes du Conseil municipal que dans le cadte des ttavaux de fauchage, débroussaillage et lamier pour l'année 2025, une consultation a êté organtsée auprès de trois entteprises du 16 septembre au 1,6 octobrc2024 inclus. A son terme, la société JP3T de Saint Gerwais a répondu et son offre est conforme à la demande. En conséquence, il est proposé de retenir l'offre de l'entrepriseJP3T pour un montant total hots taxe de 24.945p0 € (uingt-quaTre nille neuf rcnt quarante-dnq euros). Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, o Retient I'offte de l'entrepdse JP3T de Saint Gervais pour un montant annuel hors taxe de 24.945,00 € (uingt-qaatre nille neuf cent quarante-nnq euros) dans le cadre des travaux de fauchage, débroussaillage et lamier sur la commune en 2025, o Indique que les crédits correspondants seront inscdts en section fonctionnement du Budget Gênéral2025, o Autotise Monsieur le Maire ou son teprésentant à signer le devis se rapportânt à Ia ptestation. DCM n"070-09-2024 Tatifs 2025 - Médiathèque Monsieut Thietry Ctochet, Adloint au Maire, propose aux conseillers municipaux de reconduire les tarifs 2024 de la médiathèque pour l'année 2025 àla suite des ttavaux réalisés parla Commission < Finances ) qui s'est téunie le 07 novembrc 2024. Aptès en avoit délibété,le Conseil municipal, à I'unanimité, o Valide la teconduction des tarifs du service médiathèque pour l'exercice 2025 tels qui suit : Catégotie d'abonnés Abonnement commune et hots commune < 77 ans inclus Gratuit 1,8-25 ans 5,00 € Adultes àpartrr de26 ans 10,00 € Abonnement famille (patents et enfants mineuts) 10,00 € Vacanciers (15 jouts) 5,00€*chèquede caution de 40,00 € Collectivités, établis sements publics Gratuit Pénalité de tetard (à patir de la seconde lettre) 5,00 € pat lettte de rappel Forfait remplacement carte de lecteur 2,00 € Remplacement livres ou CD détériorés ou perdus Remboutsement valeut prix public Forfait remplacement DVD dêtérioÉ ou perdu 50,00 € Caution liseuse 150,00 € DCM no071-09-2024 Tadfs 2025 - Cimetière Monsieur Thiery Crochet, Adjoint au Mai-te, propose aux conseillers municipaux de teconduire les tarifs 2024 da cimetière pour l'année 2025 à la suite des travaux réalisés par la Commission < Finances > qui s'est réunie le 07 novembte 2024. Après en avoir délibéré,le Conseil municipal, à l'unanimité, o Valide la teconduction des tadfs du cimetière pour l'exerc ice 2025tels qui suit : DCM no072-09-2024 Tatifs 2025 - Salles communales Monsieut Thietry Crochet, Adjoint au Maire, propose aux conseillers municipaux d'adopter les tatifs des salles communales qui suivent pour l'année 2025 à la suite des travaux réalisés parla Commission < Finances ) qui s'est réunie le 07 novembrc2024. o Ptésentation des tarifs applicables au 7' janvier 2025. Après en avoir délibéré,le Conseil municipal, à l'unanimité, o Valide les tarifs des salles communales pour I'exercice 2025 tels qui suit: Concessions Taifs 2025 15 ans 180,00 € 30 ans 360,00 € Columbarium Tarifs 2025 15 ans 595,00 € 30 ans 1.190,00 € Cavutne Tatils 2025 15 ans 160,00 € 30 ans 320,00 € Caution salle : 1.200,00 € eaution ménage : 300,00 € Commune 2024 2025 L journée (salle Primevères et foyer) 405,00 € 4L5,00 € Jour supplémentaire (salle Primevères et foyer) 230,00 € 240,00 €. Week-end (vendredi 16h30 au dimanche soir) 750,00 € 760,00 € Association gervinoise à but lucratif 2 manif. gratuites puis 110,00 € 2 manif. gratuites puis 110,00 € Cérémonie obsèques 138,00 € 140,00 € Foyer Primevères pour réunion particulier 58,00 € 60,00 € Hors Commune 2024 2A2s 1 journée (salle Primevères et foyer) 566,00 € 575,00 € Jour supplémentaire (salle Primevères et foyer) 323,00 € 330,00 € Week-end (vendredi 16h30 au dimanche soir) 1 062,00 € 1 080,00 € SAttE DU VILLEBON (jusqu'à 23h00) Caution salle : 1.200,00 € Caution ménage : 300,00 € Commune 2024 2025 1./2 journée (09h00-15h00 ou 16h30- 23h00) 405,00 € 415,00 € l journée 230,00 € 240,00€ Association à but lucratif 2 manif. gratuites puis 88,00 € 2 manif. gratuites puis 90,00 € Associations communales et cérémonie obsèques Gratuit G ratuit Hors Commune 2024 2025 1" journée (à but non lucratif) 265,00 € 275,00 € Association à but lucratif et privée 350,00 € 360,00 € AUTRES SAttES Caution salle : 1.200,00 € Caution ménage : 300,00 € Commune 2024 2025 Salle de sports 2 manif. gratuites puis l_10,00 € 2 manif. gratuites puis 110,00 € Salle zen 2 manif. gratuites puis 33,00,00 € 2 manif. gratuites puis 33,00,00 € DCM n"073-09-2024 Logements des sapeuts-pompiets en période estivale - Convention de répartition des lovers Dout I'année 2024 Monsieur Thierry Ctochet, Adjoint au Maire, rappelle aux membres du Conseil municipal que la commune de Beauvoir sur Mer met à disposition des sapeurs-pompiers saisonniers du centre de secours de Beauvoir-sur-Mer des logements pour la période estivale. Elle ptopose que soient tépatis les montants des loyers entre les cinq communes sur lesquelles interviennent les sapeurs-pompiers, à proportion de leur population respective. Sur un total de 1.440,00 € (mille qaalre cenT quarante earos) de loyer au titre de 2024, la participation de la commune de Saint Gervais serait de 316,80 € (trois cent seiqe euros et quaTre- uingf ænTinet), correspondant à 22o/o de la populatron totale des cinq collectivités. Aptès en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, o Valide la répzrnion des montânts des loyers des logements saisonniers mis à disposition des sapeurs-pompiers pour la pédode estivale 2024 en:rre les cinq communes sur lesquelles ils interwiennent ^) ptora;ta de leur population respective, . Dit que la participation de la commune de Saint Gervais au titre de l'année 2024 est de 316,80 € (trois cent viry eilrls et quaTre-uingt centimes), o Autorise Monsieur le Maile ou son représentantlégalà signer la convention à intervenir. E]VVIRONNEMENT VOIRIE DCM no04:U,2024 Dénomination de voie - Chemin de la Pierdère de la Roche Monsieur le Maile explique qu'en taison de la présence de plusieurs habitations aux lieux- dits Les Garbouillères, La Parentrie, Le Clot et Le Boucheteau et de la nécessité de mettre à jout la base d'adresse locale en concordarTce ^vec la commune de Beauvoit-sut-Mer, commune limitrophe, il est nécessaite de ptocéder à la dénomination de la voie qui les dessert. I1 propose que soit adoptée la même dénomination que celle votée par la collectivité de Beauvoir-sur-Met, soit : Après en avoir délibéré,le Conseil municipal, à l'unanimité, o Accepte la dénomination mentionnée ci-dessus. AFFAIRES SCOLAIRES Résultat des élections au Conseil Municipal des Enfants (CME) du 15 octobte 2024 Madame Cécile LANDREAU-BONENFANT, Adjointe au Maire, présente aux membres du Conseil municipal le résultat des élections des nouveaux membres au Conseil Municipal des Enfants (CME) qui se sont tenues le 15 octobre2025. Les nouveaux élus sont: o Ecole publique: Romane THOMAS et Valentin GROLLIER qui rejoignent Ids MARCHAND RAVON et Ninon GERARD ; o Ecole privée: Mewen BOUDEVILLE et Camille GUIGNARD-DOUCY qui tejoignent Salomé GUIGNARD-DOUCY, Eloan JANNEAU et Lucas MARPEAU CHARON. Compte-tendu du Conseil d'école du 05 novembte 2024 Madame Cécile LANDREAU-BONENFANT, Adjointe au Maire, dtesse le compte-rendu du Conseil d'école de l'établissement Les Guernovelles qui s'est réuni le 05 novembrc 2024. A cette occasion, un bilan de la renttée scolaire 2024/2025 a été Éabsé et qui est notamment marquait patl'arrivée d'une nouvelle enseignante au sein de l'équipe éducative ainsi que par l^ detnière anné,e d'activité de Madame RODRIGUEZ Eti cessera ses fonctions le 20 décembre 2024. En outte, l'établissement accueille pour cette nouvelle année scolaire Mesdames SAMSON Anaïs et MENON Maxine dans le cadre de la réahsa:j.on de leur sewice civique. L'établissement accueille 88 élèves tépartis en quatre classes et, accueillera en ianvier 2025 02 TPS qui portera l'effectif total à 90 élèves. Les élections des représentânts des parents d'élèves oflt connu une forte hausse avec plus de 630/, de patticipation contre 50o/o en2023. Le règlement intérieut de l'établissement, qui n'a pâs connu de changement, a étê adopté à I'unanimité. Participation du Conseil Municipal des Enfants à la Cétémonie commémorative du 11 Novembre Madame Cécile LANDREAU-BONENFANT, Adjointe au Maire, présente la paricipation des membres du Conseil Municipal des Enfants (CME) à la Cérémonie commémorative du 11 Novembre. Ptésentation de la Boîte à livres réali Enfants Madame Cécile LANDREAU-BONENFANT, Adjointe au Maire, présente en ^vant- première la boîte à livres réalisée par les membres du Conseils Municipal des Enfants (cME). Elle ptécise que cette boîte seta installée entre les deux écoles de la commune et fera l'objet d'une présentation plus officielle à I'occasion de la cérémonie des væux du Maire à la population le 24lanvier 2025. AFFAIRES SOCIALES Bilan de la disttibution des colis de fin d'année aux Aînés les 07 et 08 novembre 2024 Madame Stéphanie POTIER, Adjointe au Maire, dresse le bilan de la distribution des colis de fin d'année aux Aînés par les membres du Centre Communal d'Action Sociale qui s'est tenue les 07 et 08 novembre 2024. Ce sont 157 colis qui ont été distribué, chiffte en nette ptogression p^r r^pport à l'an passé et qui ptivilégie toujours les produits locaux. Cette année, le colis se composait : - Bocal de pâté du Pas de l'Ile, - Pot de confiture de fraise, - Pot de mogettes, - Jm de raison pétillant, - Biscuits, - Papillotes. URBANISME BATIMENTS Rappott de la Commission < Urbanisme > du 17 octobre 2024 Madame Marie-Claude RIOU, Adjointe au Maire, présente les décisions pdses par la Commission < Urbanisme > lols de sa réunionle 17 octobr.e 2024. Présentation des DIA Madame Marie-Claude RIOU, Adjointe au Maire, présente le tableau des déclarations d'intention de ne pas ahénet N"30/2024 Madame CHOPIN Monique à Monsieur HIROUX Philippe, 11 rue de la Ramée. COMMUNICATION AFFATRES CULTURELLES spoRTrvEs ET oË iôlSrÂs I Ptésentation du Drosramme du Téléthon2024 Monsieut Pierre CHIRON, Adjoint au Maire, présente le programme des évènements organisés à l'occasion du Téléthon le dernier week-end de novembrc 2024. a Vendtedi 29 novembre : o Loto, o Palet, o Vente de pâtisserie par I'APEL et I'APEG. o Samedi 30 novembre : o Matin : veflte de plat à emportet (tartiflette), o 10h30 & 14h00 : marche sportive, o 14h00 à 18h00 : jeux de société animés par l'association < Faites vos jeux >>, o i5h00 à 18h00: tennis de table, o 17h30 à 19h00 : tournoi de football. o Dimanche 1er décembre : o Sports divers Comme l'annêe précédente, les foodtrucks (LAathenTik, le Trwck dAldo et Danl Pi<