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Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune d'Heudebouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2 decembre 2024)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Économie et finances,
eudeb
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'EURE
COMMUNE DE HEUDEBOUVILLE
Page 1 sur 2
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en sa séance
du Lundi 2 décembre 2024
Numéro Objet Décision
D2024-12-01 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de 12 votes pour
Randonnée (PIDR) - Randonnées (11 présents + 1 pouvoir),
0 vote contre,0 abstention
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de 12votes pour
D2024-12-02 Randonnée (PIDR) -Trail (11 présents + 1 pouvoir),
0 vote contre,0 abstention
18h42 - Arrivée de Madame Camille MBONGO MBAPPE
Convention Type au Paiement des Actes et Forfaits de Garde 14 votes pour
D2024-12-03 dus aux médecins des Centres de Santé participant à la (13 présents + 1 pouvoir),
permanence des soins 0 vote contre,0 abstention
18h48 - Arrivée de Madame Isabelle AMETTE
Création d’un emploi permanent d'Adjoint Administratif 15 votes pour
D2024-12-04 Territorial - Centre Communal de Santé (14 présents + 1 pouvoir), 0 vote contre,0 abstention
Création de deux emplois permanents - Adjoints en 15 votes pour
D2024-12-05 médecine générale - Centre Communal de santé (14 présents + 1 pouvoir),
0 vote contre,0 abstention
Versement d’une subvention du budget principal vers le 15 votes pour
D2024-12-06 budget annexe du Centre Communal de Santé (14 présents + 1 pouvoir), 0 vote contre,0 abstention
Décision modificative n°1 - Virement de crédit - Subvention 15 votes pour
D2024-09-07 de fonctionnement Centre Communal de Santé (14 présents + 1 pouvoir),
0 vote contre,0 abstention
Décision modificative n°1 - Virement de crédit — 15 votes pour
D2024-12-08 | Rééquilibrage chapitre 012 - Charges de personnel - Centre (14 présents + 1 pouvoir), Communal de Santé 0 vote contre,0 abstention Page 2 sur 2
D2024-12-08 Participation à l’action « Elu.e.s Rural.e.s Relais 15 votes pour de l’Egalité » et désignation d’un élu relais au sein (14 présents + 1 pouvoir), du conseil municipal 0 vote contre,0 abstention
Affiché en mairie de Heudebourville et mis en ligne le Vendredi 6 décembre 2024
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Edith DELAUNAY Hubert ZOUTU
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